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Différents avec un géomètre pour copropriété

Ce sujet comporte 9 messages et a été affiché 157 fois
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Env. 10 message Landes
Suite à la vente de nos enfants qui vivaient en copropriété avec nous, ils ont fourni à un géomètre le plan du terrain qu'ils voulaient vendre en se basant sur le plan cadastral (en deux dimensions) fourni par le notaire.
Le géomètre a utilisé ce plan d'un profane et, sans se déplacer, fait payer ses honoraires pour la vente.
Comme il n'ait jamais venu, il n'a pas vérifié la topographie (en trois dimensions) du terrain et des changements intervenus pour le passage de véhicules.
Cela a entraîné d'autres problèmes depuis que nous voulons vendre un petit bout de terrain aux nouveaux voisins.
Le géomètre, toujours sans se déplacer, nous a fait payer un plan sans effectuer de bornage et qui ne tient pas compte des changements topographiques (terrain en pente).
Depuis, il veut nous faire payer un nouveau plan (après être venu pour la première fois depuis le début) en ayant constaté que la topographie du terrain empêchait le passage des voitures.
La vente devant notaire ne peut pas se faire.
Malgré nos courriers, le géomètre refuse d'accepter ses erreurs.
Que pouvons nous faire ?
Merci beaucoup pour vos conseils.
Messages : Env. 10
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message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Alpes Maritimes
.
Picto recompense Membre ultra utile
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Membre ultra utile Env. 10000 message Alpes Maritimes
Gervin a écrit:Suite à la vente de nos enfants qui vivaient en copropriété avec nous, ils ont fourni à un géomètre le plan du terrain qu'ils voulaient vendre en se basant sur le plan cadastral (en deux dimensions) fourni par le notaire.
Le géomètre a utilisé ce plan d'un profane et, sans se déplacer, fait payer ses honoraires pour la vente.
Comme il n'ait jamais venu, il n'a pas vérifié la topographie (en trois dimensions) du terrain et des changements intervenus pour le passage de véhicules.
Cela a entraîné d'autres problèmes depuis que nous voulons vendre un petit bout de terrain aux nouveaux voisins.
Le géomètre, toujours sans se déplacer, nous a fait payer un plan sans effectuer de bornage et qui ne tient pas compte des changements topographiques (terrain en pente).
Depuis, il veut nous faire payer un nouveau plan (après être venu pour la première fois depuis le début) en ayant constaté que la topographie du terrain empêchait le passage des voitures.
La vente devant notaire ne peut pas se faire.
Malgré nos courriers, le géomètre refuse d'accepter ses erreurs.
Que pouvons nous faire ?
Merci beaucoup pour vos conseils.

Commencer par dire bonjour ?

Si vous en doutez merci de lire la charte.
Picto recompense Membre ultra utile
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Membre ultra utile Env. 10000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
J'espère que vous en avez obtenu un bon prix, c'est pas rien de vendre ses enfants ! W00t

Et bonjour à vous aussi
Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2
avatar : "Warming Stripes", comprendre le réchauffement climatique https://showyourstripes.info/
Picto recompense Membre ultra utile
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De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
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Membre utile Env. 400 message Isere
HS : je passe sur le "Bonjour" car après on dit qu'on n'est pas "Bien-Veillant" mais c'est pas parce que le message est posté à 5h du matin qu'on peut s'assoir sur la politesse!

Bref,

Quand vous avez fait la mise en copro avec vos enfants vous avez pas fait des plans ??
Quelle était la demande initiale au géomètre ???
Vite vite et pas cher ???

Le géomètre fait en fonction de vos demandes et des règles de l'art.

D'autre part, rien ne vous empêche de changer de géomètre si il ne vous convient pas et que vous n'êtes pas satisfait de son travail!
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 400
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Env. 10 message Landes
BONJOUR
En réponse à votre message, tout avait été effectué correctement pour la vente avec nos enfants pour établir une copropriété avec géomètre expert et devant notaire il y a 20 ans.
Notre question est par rapport à un nouveau géomètre suite à la vente PAR nos enfants de leur maison.
Ce géomètre ne s'est JAMAIS déplacé pour voir la topographie du terrain et a fait ses plans sans tenir compte de problèmes de dénivelé.
D'où la question : n'y a t-il pas là un problème d'éthique professionnelle ?
Il a été payé (grassement les 2fois) et veut nous faire payer une troisième fois pour rectifier ses erreurs (après être venu enfin voir et constater les dénivelés).
Depuis, il refuse d'accepter d'avoir compris ses manquements.
Merci d'avance de répondre par rapport au problème D'ÉTHIQUE PROFESSIONNELLE.
Messages : Env. 10
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Membre ultra utile Env. 10000 message Alpes Maritimes
Bonjour.

Contactez l'ordre des géomètres Experts peut-être.

Le site internet.

https://www.geometre-expert.fr/
Picto recompense Membre ultra utile
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Membre utile Env. 400 message Isere
Bonjour,

Si les documents avaient été faits pourquoi en refaire ? Modification des lots ?
Est-ce le même géomètre qui a établie les premiers documents ?
Les premiers documents étaient réalisés sur un plan cadastral et le géomètre a cru que c'était une modification simple d'après les infos transmises ?

Il y a tellement de cas possible que vous conseiller est impossible sans avoir tous les documents et les tenants et aboutissants.

Surtout que vous evoquez la vente de la maison de vos enfants, vous étiez en copropriété horizontale avec vos enfants ? Chacun sa maison ? à part les extérieurs y a des parties communes bâties ?
Picto recompense Membre utile
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Ancienneté : + de 4 ans
 
Membre utile Env. 300 message Marne
Bonjour,

Votre avis semble arrêté. Vous ne venez pas ici avoir un conseil ou un éclairage mais simplement avoir une validation de votre postulat : "le géomètre est en tort"
Donc c'est simple, si vous ne tombez pas d'accord avec lui, allez devant un tribunal.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 300
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En cache depuis le mardi 16 avril 2024 à 10h59
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