Retour
Menu utilisateur
Menu

Quelle démarche choisir pour mes modifications de construction ? Résolu

Ce sujet comporte 11 messages et a été affiché 176 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
3
abonnés
surveillent ce sujet
 
Env. 50 message Seine Saint Denis
Bonjour à tous.

Mon permis de construire a été accordé le 15 décembre 2023 et arrive à terme en décembre 2026.

Nous avons eu les clés au mois d’avril cette année.

Le constructeur nous avait prévenu qu’il y aurait des modifications car il a fait faire une étude de sol G2 durant l’étude du permis qui a révélé que la maison devait descendre de 20cm pour atteindre le sol dur. Il nous l’as transmis et du coup quand je lui ai demandé à l’époque s’il fallait effectué une modification de permis, il m’avait dit que ce sont des changements mineures qui ne nécessitent pas de permis modificatif (j’avais pas autant de connaissances que maintenant sur les constructeurs et les constructions du coup il m’as bien eu).



Donc par rapport au permis la maison est 20 cm plus basse du sol naturel, par contre le périmètre autours de la maison est plus long de 20 cm et le constructeur a ajouté également une pompe à chaleur supplémentaire qui était non prévue dans le permis, il nous as dit que le thermodynamique se trouvant dans un volume non chauffé la réglementation les forcé à passer avec une unité extérieur.

Je dois également aussi installer quatre puisards de 3,25 m³ chacun dans les 4 coins de la maison, mais la profondeur serait trop importante soit plus de 5metres. Je pense donc répartir sur deux puisards cote a cote pour éviter de creuser trop profond. Ça me ferait descendre à 2m70 ainsi.

Avec ces modifications et mes contraintes financières, quelle est la meilleure façon de procéder ? Faut-il déposer un permis modificatif maintenant ou attendre et demander une prolongation ?

Merci par avance pour vos conseils
Messages : Env. 50
Dept : Seine Saint Denis
Ancienneté : + de 2 ans
 
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre utile Env. 500 message Saone Et Loire
Kob93 a écrit:Le constructeur nous avait prévenu qu’il y aurait des modifications car il a fait faire une étude de sol G2 durant l’étude du permis qui a révélé que la maison devait descendre de 20cm pour atteindre le sol dur. 


Je suis effaré par ça...
Ce n'est pas la maison qui doit descendre de 20cm, c'est le soubassement qui devait être plus haut de 20cm sans changer l'altimétrie de la maison, et au frais du constructeur bien sûr. 
Hallucinant !! 



Pour votre question, il faudra faire un PC modificatif, au frais du constructeur.
MOE - conseiller maison passive CEPH - certifié Pro-Paille
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 500
Dept : Saone Et Loire
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines
Bonjour,

Le permis de construire, ou toute autre autorisation d'urbanisme, n'est pas valide pendant trois ans.
L'autorisation se périme si les travaux ne sont pas entrepris dans un délai de trois années à compter de la notification de la décision. Passé ce délai il périme également si les travaux sont interrompus plus d'une année (art. R.424-17 CU).

Les modifications apportées au projet doivent faire l'objet d'un permis modificatif qui ne peut être délivré que si le permis initial est valide.

Pour rappel, le décret n°2025-461 du 26 mai 2025 porte automatique le délai initial à cinq ans. Et avec une prorogation éventuelle vous avez largement le temps.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 50 message Seine Saint Denis
salade bio a écrit:Bonjour,

Le permis de construire, ou toute autre autorisation d'urbanisme, n'est pas valide pendant trois ans.
L'autorisation se périme si les travaux ne sont pas entrepris dans un délai de trois années à compter de la notification de la décision. Passé ce délai il périme également si les travaux sont interrompus plus d'une année (art. R.424-17 CU).

Les modifications apportées au projet doivent faire l'objet d'un permis modificatif qui ne peut être délivré que si le permis initial est valide.

Pour rappel, le décret n°2025-461 du 26 mai 2025 porte automatique le délai initial à cinq ans. Et avec une prorogation éventuelle vous avez largement le temps.

Pardon je suis désolé de demander, donc si j’ai bien compris, disons que tant que je travaille sur le terrain/construction aménagement extérieur qui sont sur le permis de construire (qui est valide je vous le confirme, obtenu le 15 décembre 2023) au moins une fois par an, je n’ai même pas besoin de demander une prolongation?
Messages : Env. 50
Dept : Seine Saint Denis
Ancienneté : + de 2 ans
 
Membre utile Env. 800 message Eure Et Loir
taab a écrit:
Kob93 a écrit:Le constructeur nous avait prévenu qu’il y aurait des modifications car il a fait faire une étude de sol G2 durant l’étude du permis qui a révélé que la maison devait descendre de 20cm pour atteindre le sol dur. 


Je suis effaré par ça...
Ce n'est pas la maison qui doit descendre de 20cm, c'est le soubassement qui devait être plus haut de 20cm sans changer l'altimétrie de la maison, et au frais du constructeur bien sûr. 
Hallucinant !! 



Pour votre question, il faudra faire un PC modificatif, au frais du constructeur.


Bonjour,

Pour économiser un rang de parpaing c'est en effet lamentable. 
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 800
Dept : Eure Et Loir
Ancienneté : + de 1 an
 
Env. 50 message Seine Saint Denis
Alors pardon j'ai pas précisé quelque chose en effet c'était clair dans ma tête, mais bon c'était dans ma tête. La maison a été abaissé de 20cm, mais elle était déjà vachement haute par rapport au sol naturel. Du coup maintenant la partie la plus basse du sol naturel arrive à 17cm et la plus haute à environ 40cm. Ça m'évite aussi de ramener trop de remblai.

Mais oui je comprends votre raisonnement, pour une rangée de parpaings surtout qu'ils doivent les toucher encore moins cher que le prix public qui est déjà très bas.
Messages : Env. 50
Dept : Seine Saint Denis
Ancienneté : + de 2 ans
 
Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines
Kob93 a écrit:si j’ai bien compris, disons que tant que je travaille sur le terrain/construction aménagement extérieur qui sont sur le permis de construire (qui est valide je vous le confirme, obtenu le 15 décembre 2023) au moins une fois par an, je n’ai même pas besoin de demander une prolongation?

C'est bien ça, et la jurisprudence précise que les travaux doivent revêtir un certaine importance et mettre en œuvre l'objet de l'autorisation.
Une autorisation peut donc vivre très longtemps.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre super utile Env. 900 message Haute Garonne
Ce sont les fondations qui doivent "toucher le bon sol" , cela n'a aucun rapport avec la hauteur de la maison normalement
LaTeam, Architecte HMONP
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 900
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 3 ans
 
Env. 50 message Seine Saint Denis
LaTeam a écrit:Ce sont les fondations qui doivent "toucher le bon sol" , cela n'a aucun rapport avec la hauteur de la maison normalement

Oui je suis d’accord, comme cela a été dit plus haut en effet ils auraient pu rajouter une rangée de parpaings au soubassement pour garder la hauteur inscrit au permis de construire.

Mais du coup en regardant sur internet cette après-midi je suis tombé sur une vidéo d’un avocat qui dit que si les dimensions de la maison venait à changer il faudrait même refaire une nouvelle demande de permis……..????? Vous pensez?
Messages : Env. 50
Dept : Seine Saint Denis
Ancienneté : + de 2 ans
 
Membre super utile Env. 900 message Haute Garonne
Complétement faux,

J'ai fait un nombre incalculable de permis modificatif, j'ai ajouté 30 logements supplémentaires (sans modifier significativement les bâtiments), j'ai décalé de 8m un des bâtiments (à cause d'un arbre) et le tout en permis modificatif

J'ai déplacé 50 menuiseries extérieures sur les façades en PCM (mais j'ai conservé le même caractère du projet)

Si c'est le "même" projet ça va
LaTeam, Architecte HMONP
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 900
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 3 ans
 
Env. 50 message Seine Saint Denis
Ok merci beaucoup votre réponse ça me rassure.
Messages : Env. 50
Dept : Seine Saint Denis
Ancienneté : + de 2 ans
En cache depuis le dimanche 14 décembre 2025 à 20h50
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis permis de construireArtisan
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Annuaire des architectes
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
3
abonnés
surveillent ce sujet

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir