Retour
Menu utilisateur
Menu

Mise aux normes nécessaire pour déposer PC, qui est nécessaire pour terminer acquisition. Impasse ! Résolu

Ce sujet comporte 3 messages et a été affiché 152 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
 
Env. 20 message Alpes De Haute Provence
Bonjour.

Nous souhaitons acquérir un bien avec travaux, et parmi ceux-ci l’assainissement est à refaire.

Sauf que si j'ai bien compris il faut un avis favorable du SPANC et donc un assainissement aux normes pour déposer un permis de construire. Et l'obtention de ce dernier étant une condition suspensive du compromis, nous sommes donc dans une impasse.

Le rapport du SPANC indique qu'à partir de l’acquisition nous avons un an pour la mise aux normes. Il doit bien y avoir un moyen pour pouvoir déposer un PC avec un assainissement non conforme non ? Puisque c'est le PC qui nous autorisera à faire les travaux pour le mettre aux normes...

Si quelqu'un a une idée de comment on peut procéder, car j'avoue être un peu perdu là !

Merci !
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Alpes De Haute Provence
Ancienneté : + de 1 an
Picto user Voir la fiche
Sujet résolu ! Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez dans la section devis permis de construire du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php
 
Membre super utile Env. 4000 message Loire Atlantique
Bonjour,
Dans votre cas je pense qu'il faut joindre à la demande de PC une étude de filière qui sera, durant la procédure, étudiée et validée par le SPANC.
Comme pour une construction neuve en somme.
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 4000
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 7 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message Alpes De Haute Provence
Après renseignements il semble que ce soit la solution en effet. 

Problème résolu, merci beaucoup !
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Alpes De Haute Provence
Ancienneté : + de 1 an
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le vendredi 04 septembre 2026 à 07h32
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis permis de construireArtisan
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Annuaire des architectes
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir