Comment bien remplir le tableau 4.4 Destination des constructions et tableau des surfaces de la demande de permis de construire?
Ce sujet comporte 3 messages et a été affiché 524 fois
![]() ![]() ![]() ![]() ![]() |
2 abonnés surveillent ce sujet |
message

En cache depuis aujourd'hui à 09h44
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
1
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.

2
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet
Autres discussions sur ce sujet :
-
Affichage du permis de construire : quelle hauteur quand il y a plusieurs constructions ?
9 réponses Forum Administratif et financement -
Refus de permis de construire - zone naturelle avec plusieurs constructions limitrophes
27 réponses Forum Administratif et financement -
Delai obtention permis de construire
104 réponses Forum Administratif et financement -
Voisin belliqueux construction en limite de propriete
73 réponses Forum Administratif et financement -
Pb voisin qui construit sur limite séparative
87 réponses Forum Administratif et financement -
Comment remplir la partie Destination des constructions et tableau des surfaces cerfa 13406*06
4 réponses Forum Administratif et financementRésolu
-
Nu intérieur des façades
13 réponses Forum Administratif et financement -
Comprendre le PLU : implantation des constructions les unes par rapport auxautres sur une même propriété
2 réponses Forum Administratif et financement -
constructions réalisées sans permis depuis plus de 10 ans.
3 réponses Forum Administratif et financement