Permis de construire modificatif ou nouveau permis de construire ?

Bonjour à tous,

Je souhaiterais avoir vos avis sur une question de permis de construire modificatif après contentieux administratif.

Contexte :

Permis de construire initial obtenu pour une maison individuelle.
Le projet initial comportait :
- une maison plain-pied (emprise au sol de 150m2, hauteur de 5,90m),
- un garage séparé implanté en limite séparative d’un côté (emprise au sol de 50m2),
- et la maison principale implantée à 3 mètres du voisin opposé.
- Une voisine a effectué un recours (celle qui était à 3m de la limite séparative).
- La mairie a ensuite retiré le permis, mais avec un vice de procédure (absence de contradictoire préalable).
- Un recours est actuellement pendant devant le tribunal administratif afin d’obtenir l’annulation du retrait du permis.
- L’audience est fixée prochainement.



L’idée serait, si le tribunal me donne raison et rétablit le permis initial, de déposer ensuite un permis modificatif plutôt qu’un nouveau permis, afin d’éviter de repartir totalement de zéro juridiquement et d'éviter un nouveau recours de la voisine.

Le nouveau projet conserverait :

- la même destination (maison individuelle),
- le même accès,
- le même retrait de 3 mètres côté voisine requérante,
et globalement la même implantation sur la parcelle.

Les principales modifications seraient :

- réduction de l’emprise au sol (116m2),
- passage à une maison avec étage sous combles (la hauteur serait sensiblement la même +/- 30cm),
- intégration du garage dans le volume principal,
- modification de la volumétrie générale.

Le PLU autorise aussi bien :

- l’implantation à 3 mètres,
- que sur limite séparative
- Les deux projets respectent scrupuleusement le PLU




Ma question est donc la suivante :

Au regard de la jurisprudence récente sur l’élargissement du permis de construire modificatif, pensez-vous qu’un tel projet puisse encore être considéré comme restant dans l’économie générale du projet initial, ou bien un nouveau permis vous semblerait-il inévitable ?

Je précise que l’objectif n’est pas de contourner le PLU (le projet reste conforme), mais surtout de comprendre jusqu’où peut aller aujourd’hui un permis modificatif dans un contexte contentieux.

Merci d’avance pour vos retours et expériences.