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Terrain et prise de terre pour un merlon ???

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Nouvel Aviseur Env. 1000 message Caen (14)
Bonjour je viens demander conseille car nous avon signé un compromis pour un terrain et il y a eu un merlon( bute de terre d environ 2metre de hauteur) de fait a la limite de notre terrain par la dde je crois mais en faite pour creer ce fameux merlon ils ont gratter la terre des parcelles pour le former.
A l heure d aujourdhui nous constations que ts les terrain ne sont plus droit car il on etait beaucoup creusé du coup nous allons etre oblige de racheter de la terre pour remettre notre terrain de niveau
peut on avoir reclamation ou non ?
Merci
http://www.forumconstruire.com/recits/voir.php?r=10400
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Picto recompense Nouvel Aviseur
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonjour,

si les travaux ont été fait après la signature du compromis oui çà doit être possible car le vendeur s'engage à ne plus modifier quoi que ce soit entre compromis et vente définitive... çà doit être précisé dans le compromis.
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Nouvel Aviseur Env. 1000 message Caen (14)
elisa21 a écrit:bonjour,

si les travaux ont été fait après la signature du compromis oui çà doit être possible car le vendeur s'engage à ne plus modifier quoi que ce soit entre compromis et vente définitive... çà doit être précisé dans le compromis.


En faite nous avions mis une option dessus en attendant de pouvoir signer le compromis car deces d un des deux proprietaires
mais il etait dit qu un merlon serait fait mais pas dit que cela rendrait les terrain aussi ba par rapport a la route
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
alors je sèche

par contre bien vérifier que çà n'impose pas une pompe de relevage ou autre joyeuseté du genre.

Si le permis est déposé gaffe aussi : la hauteur totale de la construction doit être par rapport au terrain initial ou à la route... et si ce "manque" est à l'emplacement prévu pour la maison : il faudra augmenter le VS pour respecter cette hauteur car vous ne pourrez pas vous appuyer sur le remblai tout frais.

je laisse la place
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Nouvel Aviseur Env. 1000 message Caen (14)
elisa21 a écrit:alors je sèche

par contre bien vérifier que çà n'impose pas une pompe de relevage ou autre joyeuseté du genre.

Si le permis est déposé gaffe aussi : la hauteur totale de la construction doit être par rapport au terrain initial ou à la route... et si ce "manque" est à l'emplacement prévu pour la maison : il faudra augmenter le VS pour respecter cette hauteur car vous ne pourrez pas vous appuyer sur le remblai tout frais.
je laisse la place


elisa je comprend pas pourquoi tu me parle d une pompe de relevage ??
le permis a ete depose mi juillet accepete fin juillet et la maison va commencer d ici une semaine a 1 semaine et demi maxi
en faite la maison sera plus haute sa ne posera pas de soucis par rapport a la construction mais j ai peur que lon soit obliger de racheter de la terre car il on pas mal gratte et je me demande si il on gratte et que nous sommes oblige de racheter de la terre c est pour notre pomme ? en faite pour faire plus clair notre terrain est a 40 CM de moin que la route car il on prit de la terre
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Picto recompense Nouvel Aviseur
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