Retour
Menu utilisateur
Menu

Rupture contrat avec maître d'oeuvre et facturation (Moselle)

Ce sujet comporte 3 messages et a été affiché 7.587 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
3
abonnés
surveillent ce sujet
 
Env. 30 message Kerling Les Sierck (57)
Bonjour,


Nous avons décidé de rompre notre contrat de maîtrise d'oeuvre car nous n'avons pas eu le financement du projet. Notre contrat ne contient aucune close d'annulation.
Nous avons donc demander à notre maître d'oeuvre de rompre ce contrat et décider de lui régler ses honoraires en fonction du travail effectué. Le maître d'oeuvre nous a donc fait parvenir un protocole de résiliation à l'amiable avec une facture de 2950€ (accompte de 1795€ déjà versé) pour les travaux suivant:
-esquisse,
-avant projet sommaire,
- partie de l'avant projet définitif,
-description générale,
- estimation définitive du coût prévisionnel.


A savoir que réellement nous sommes vu 3 fois dont une fois avec un maçon tout corps d'état de son choix sur le terrain pour estimation du coût des travaux, et que nous sommes uniquement en possession d'une première esquisse ne correspondant pas à la réglementation en vigueur du lotissement.
Dans son mail, il précise que nous sommes au stade du dépôt de permis de construire ce qui est loin d’être le cas puisque nous n'avons même pas de plan.


Nous lui avons téléphoné en lui expliquant qu'une facture de près de 3000€ été abusive en vue du travail effectué et il nous a menacé d'appliquer des frais de résiliation prévu par sa confédération en plus de la facture initiale.
Que pouvons-nous faire pour résilier ce contrat sans payer un supplément de notre accompte ?


Merci pour vos conseil.


Ci-dessous le contrat de maîtrise d'oeuvre:


http://imageshack.us/photo/my-images/98/oeuvre.jpg/
Messages : Env. 30
De : Kerling Les Sierck (57)
Ancienneté : + de 9 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour une maitrise d'oeuvre en batiment...

Allez dans la section devis maître d'oeuvre du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de maîtres d'oeuvre de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les maîtres d'oeuvre, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-2-devis_maitre_d_oeuvre.php
 
Env. 2000 message Montpellier (34)
Bonjour,

Le moins qu'on puisse dire, c'est qu'il est très succint ce contrat. Je ne sais même pas si il est valable...
En tout état de cause, il manque assurément la clause de résiliation.
Tu devrais te rapprocher d'un avocat ou d'un juriste pour qu'il te dise ce qu'il en pense.

Bon courage à toi
Métreur de formation,
Viticulteur de métier,
Marchand de bien à mes heures,
Autoconstructeur par amour du bâtiment,

Moi, j'aime pas les constructeurs-pavillonneurs!! :/
Messages : Env. 2000
De : Montpellier (34)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 30 message Kerling Les Sierck (57)
Il est effectivement succinct. J'ai contacté mon notaire qui m'as conseillé de lui envoyé une lettre en stipulant qu'il avait commis une erreur (j'ai une seul esquisse et celle ci a une entrée de garage du coté opposé a la charte du règlement du lotisseur.)
Il me conseil de lui laissé l’acompte mais de ne pas payé le restant demandé. Je lui envoie un recommandé avec AR, je vais voir ce que ça va donner.
Messages : Env. 30
De : Kerling Les Sierck (57)
Ancienneté : + de 9 ans
En cache depuis le jeudi 18 février 2021 à 18h04
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis maître d'oeuvreArtisan
Devis maître d'oeuvre
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Par qui faire construire sa maison ?
Par qui faire construire sa maison ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Calculette construction gratuite !
Calculette construction gratuite !
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des maitres d'oeuvre
Annuaire des maitres d'oeuvre
Maitredoeuvre.com est LE site pour trouver des maitres d'oeuvre près de chez vous.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

3
abonnés
surveillent ce sujet
Voir