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CCMI + plan

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Env. 10 message Langueux (22)
Bonsoir,

je veux faire état d'un problème rencontré avec mon constructeur au sujet de mon CCMI.

J'ai signé fin octobre un CCMI et des plans non attachés au CCMI.
Sur ces plans, avait été mis en place les WC à coté de la cuisine séparé par une cloison et non pas sous l'escalier comme prévu dans les plans types du constructeur.

Ces plans ont été signés par les deux parties.

Lors du dépôt du permis de construire ( obligatoire et urgent pour l'obtention de mon emprunt), le constructeur a laissé l'emplacement des WC sous l'escalier en disant que les nouvelles normes sanitaires du cahier des charges du constructeur ( paru soi disant le 01/09/2011) ne permettaient pas de les placer à coté de la cuisine. ( d'où un mécontentement de ma part)

J'aimerai savoir si le constructeur est dans son droit ?

De même, ma voisine qui a la maison identique a placé les WC à coté de la cuisine (séparation faite par une cloison) et les éléments ont été monté fin octobre.

Merci de m'éclairer.
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De : Langueux (22)
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Avez-vous jeté un coup d'oeil à la section "plans de maison" ?

Il y a plusieurs centaines de plans pour trouver des idées, classés par taille, forme, etc ... Vous pouvez même avoir pour chaque plan un budget de construction estimatif...

C'est ici : //www.forumconstruire.com/plan_maison/
 
Photographe Env. 5000 message Bouches Du Rhone
lol, c'est un rigolo votre cst

Demandez lui une copie de ces nouvelles normes Laugh
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Env. 10 message Langueux (22)
oui mais encore.
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Photographe Env. 5000 message Bouches Du Rhone
ça veut dire que ton cst te raconte des aneries et qu'il ne compte pas te faire les WC où tu le souhaites.

maintenant reste à déterminer que faire désormais.

1 : inscription à l'AAMOI
2 mise ne demeure au cst de réaliser la construction telle que définie sur les plans que tu as signé;

ps : tu as signé les plans du permis ?
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Env. 10 message Langueux (22)
non je n'ai pas signé les plans sur permis.
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Photographe Env. 5000 message Bouches Du Rhone
par contre tu as bien signé les plans avec les WC tels que tu le souhaitais ?
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Env. 10 message Langueux (22)
oui j'ai signé des plans avec l'emplacement WC souhaité.
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Membre utile Env. 1000 message Landes
Alors il l'a dans l'os, ce sont les plans signés qui sont validés, à lui de se débrouiller pour te faire ce que tu as signé
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Photographe Env. 300 message Haute Garonne
Arrêtez moi si je dis une bêtises, mais normalement, ces modifications là ne se définissent-elles pas lors de la MAP ?

Nous avons signé avec notre constructeur un CCMI, certes accompagné du plan d'aménagement (pour la banque, etc...) mais... provisoires !
Seules les modifications extérieures ont due être entérinées assez vite (pour le permis de construire), mais il nous laisse libre court pour l'intérieur jusqu'à la MAP.

Je pensais qu'ils faisaient tous comme cela ?
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Env. 10 message Langueux (22)
Dans mon cas, le CCMI ne prévoit pas l'emplacement des WC. Les plans provisoires visés par les deux parties prévoyaient des WC à coté de la cuisine et non sous l'escalier comme prévu dans leur " plan-type".

Ces plans ont-ils une valeur vis-à-vis du constructeur ?
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Membre utile Env. 1000 message Landes
Excusez-moi, mais quelqu'un peut-il me dire quelle norme interdit les WC à côté de la cuisine svp?
Ca m'intéresse beaucoup.Laugh
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Membre utile Env. 1000 message Landes
oui, c'est bien ce que je pense aussi, ca sent le foutage de gu..le de la part du constructeur à plein nez.

Ceci dit, soit il a beaucoup d'humour, soit beaucoup de culot...
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Env. 10 message Langueux (22)
Ce plan n'était pas annexé au CCMI reçu par recommandé.
Le plan signé correspond au plan d'un autre projet sur lequel il a mis du blanco sur le nom de la personne qu'il a remplacé par le mien.
La signature du plan a eu lieu le même jour que le CCMI.
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Env. 10 message Langueux (22)
oui c'est exactement le cas "du blanco".
Je n'ai pas de plan fourni avec le CCMI. ( les plans signés étaient à part)
Le Cst a tamponné et signé les plans.
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Env. 10 message Langueux (22)
Je pense aller voir l'ADIL pour voir s'ils peuvent me renseigner. Qu'en pensez-vous ?
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Photographe Env. 5000 message Bouches Du Rhone
L'AAMOI est spécialisée sur les CCMI, par contre il faut adhérer. L'avantage étant qu'ils peuvent t'accompagner pendant totue la construction et qu'ils sont bien connus des constructeurs.

http://www.aamoi.info/
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Env. 10 message Langueux (22)
L'ADIL ne m'a pas beaucoup apporté. Ils m'ont conseillé d'aller voir le C.A.U.E. A Part ça...
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonsoir,

malheureusement çà ne m'étonne qu'à moitié, par contre conseiller d'aller voir le CAUE pour çà c'est du grand n'importe quoi !! tu peux aussi essayer le cordonnier de quartier ou le service espaces verts de la ville

la bonne réponse a été faite :
www.aamoi.info tu auras plus de poids pour faire valoir tes droits.
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Picto recompense Membre ultra utile
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Photographe Env. 5000 message Bouches Du Rhone
khafre a écrit:L'ADIL ne m'a pas beaucoup apporté. Ils m'ont conseillé d'aller voir le C.A.U.E. A Part ça...


et oui, l'adil c'est bien quand tu as un soucis avec ton bailleur par exemple.
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Photographe Env. 5000 message Bouches Du Rhone
Et le CAUE c'est bien quand tu veux savoir si tu ne veux pas que ton dossier de PC te revienne dans les mains au bout de 10 jours.
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Env. 10 message Langueux (22)
soi disant il pouvait me renseigner sur d'éventuelles normes.

Ce week end je vais préparer mon adhésion à l'AAMOI.
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En cache depuis le samedi 28 février 2026 à 19h55
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