PC : Problème tuiles ardoisées

Bonsoir à tous,

Nous avons un problème avec notre permis de construire.

Il a été accordé sous réserve de respect des observations émises par le SDAP de notre département, à savoir : "la toiture sera en tuiles de terre cuite rouge ou flammée, et non en tuiles ardoisées" (Le POS n'impose pas de couleur de tuiles).

Nous avions pourtant obtenu avant le dépôt du permis de construire l'accord verbal du responsable de l'urbanisme de notre Mairie.

Nous sommes donc retournés à la Mairie, pour avoir des explications et essayer de faire passer nos tuiles ardoisées. La Maire a réuni le Conseil Municipal, et a donné son accord pour la pose de ces tuiles. Il refuse cependant de nous délivrer un accord écrit, car il prétend qu'il ne peut pas aller contre les observations du SDAP.

Le problème est que notre constructeur refuse de poser ces tuiles sans document officiel les autorisant.

Nous sommes donc dans une impasse !

J'aurais plusieurs questions :
- Si notre permis de construire a été soumis au SDAP, cela veut-il forcément dire que nous sommes soumis à la réglementation des Bâtiments de France ? (Car à notre connaissance, notre commune n'est pas "classée", et il n'y a pas de monument protégé!)
- Le Maire peut-il autoriser "officiellement" nos tuiles ? Est-ce lui qui a le dernier mot ?
- Pouvons-nous décharger le constructeur de sa responsabilité en lui signant une décharge ?
- Avez-vous une solution ???

Je sais que cela peut paraître peu important pour certains, mais nous nous sommes imaginés cette maison avec ces tuiles, donc on ne veut pas lacher le morceau!!


Merci d'avance à tous pour votre aide.


Elisem25