Bornes manquantes, qui paye?
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Bonjour à tous,
Voici la situation dans laquelle nous sommes actuellement:
- après notre ordre de service le 06 janvier dernier durant lequel on nous a dit d'attendre l'appel du conducteur de travaux pour fixer une date de démarrage de chantier, nous attendions patiemment...
- miracle! Hier soir il nous appelle... oui mais voilà, pas pour de bonnes nouvelles
Il s'est rendu sur notre terrain semaine dernière et a constaté qu'il manquait 2 bornes sur le terrain, selon lui certainement écrasées par les tracto du chantier d'à côté.
Je précise que notre terrain est en lotissement et nous a été vendu borné.
Le cdt ne peut attaquer le chantier tant que ces 2 bornes ne sont pas en place puisque ce sont justement les bornes qui délimitent notre terrain de celui du voisin
Il a donc appelé la société mandatée par le lotisseur pour borner le terrain et cette dernière accepte de revenir mais à NOS frais
Le cdt lui est convaincu que ça n'est pas à nous de payer les pots cassés mais il nous charge tout de même de contacter cette fameuse société puisque lui n'a pas obtenu ce qu'il demandait...
Ni une ni 2, j'appelle le notaire ce matin pour conseil, il me dit lui de contacter le lotisseur (très sympa d'ailleurs) et de m'arranger avec lui...
J'ai donc laissé un message au lotisseur et j'attends son appel...
Ma question est la suivante: est-ce bien à nous de payer? au géomètre? au lotisseur?
Merci d'avance si vous avez la réponse
Voici la situation dans laquelle nous sommes actuellement:
- après notre ordre de service le 06 janvier dernier durant lequel on nous a dit d'attendre l'appel du conducteur de travaux pour fixer une date de démarrage de chantier, nous attendions patiemment...
- miracle! Hier soir il nous appelle... oui mais voilà, pas pour de bonnes nouvelles
Il s'est rendu sur notre terrain semaine dernière et a constaté qu'il manquait 2 bornes sur le terrain, selon lui certainement écrasées par les tracto du chantier d'à côté.
Je précise que notre terrain est en lotissement et nous a été vendu borné.
Le cdt ne peut attaquer le chantier tant que ces 2 bornes ne sont pas en place puisque ce sont justement les bornes qui délimitent notre terrain de celui du voisin
Il a donc appelé la société mandatée par le lotisseur pour borner le terrain et cette dernière accepte de revenir mais à NOS frais
Le cdt lui est convaincu que ça n'est pas à nous de payer les pots cassés mais il nous charge tout de même de contacter cette fameuse société puisque lui n'a pas obtenu ce qu'il demandait...
Ni une ni 2, j'appelle le notaire ce matin pour conseil, il me dit lui de contacter le lotisseur (très sympa d'ailleurs) et de m'arranger avec lui...
J'ai donc laissé un message au lotisseur et j'attends son appel...
Ma question est la suivante: est-ce bien à nous de payer? au géomètre? au lotisseur?
Merci d'avance si vous avez la réponse
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Photographe
Voir la fiche
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.
56 260 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
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0 Photolover
J'espérais une autre réponse mais merci de l'info...
Ça veut dire que si les bornes sont abîmées plusieurs fois, on payera encore et encore..........
Y'a des pilules difficiles à avaler quand même! 0 Photographe 0 Merci pour votre soutien 
Dernière info: sur les conseils du notaire, j'ai appelé le lotisseur qui a lui-même contacté la société de bornage (ça fait un peu chaîne alimentaire tout ça
)
Donc à priori (et je dis bien à priori tant que ça ne sera pas fait), le lotisseur a mandaté cette société pour qu'elle revienne faire le bornage et bien entendu PAS à nos frais puisque nous n'y sommes pour pas grand chose...
Nous attendons l'appel du géomètre (qui tarde à se manifester
) pour qu'il intervienne avant jeudi prochain, le 09, date prévue de démarrage de chantier 
Dernière info: sur les conseils du notaire, j'ai appelé le lotisseur qui a lui-même contacté la société de bornage (ça fait un peu chaîne alimentaire tout ça
)
Donc à priori (et je dis bien à priori tant que ça ne sera pas fait), le lotisseur a mandaté cette société pour qu'elle revienne faire le bornage et bien entendu PAS à nos frais puisque nous n'y sommes pour pas grand chose...
Nous attendons l'appel du géomètre (qui tarde à se manifester
) pour qu'il intervienne avant jeudi prochain, le 09, date prévue de démarrage de chantier 0 PhotographeBonsoir,
Notre géomètre, au moment de dessiner l'implantation de la maison, a vérifié au passage l'emplacement des bornes sur le terrain. Ca faisait parti du "service". Dans ton cas, je suppose qu'ils peuvent au passage remettre des bornes, sans frais supplémentaires, dans la mesure où ils sont sensés vérifier...
Non ?!!
Notre géomètre, au moment de dessiner l'implantation de la maison, a vérifié au passage l'emplacement des bornes sur le terrain. Ca faisait parti du "service". Dans ton cas, je suppose qu'ils peuvent au passage remettre des bornes, sans frais supplémentaires, dans la mesure où ils sont sensés vérifier...
Non ?!!
0 PhotographeMerci Rélie44 pour ton expérience...
Malheureusement, ici c'est un peu différent puisque les 2 bornes ont été écrasées donc ils jouent un peu sur "c'est la faute à..."
En fait, le terrain a été borné par le géomètre du lotisseur et celui qui nous a signalé les 2 bornes manquantes c'est le cdt du constructeur du coup il nous renvoie vers le lotisseur ou le géomètre du lotisseur...
N'ayant pas de nouvelles du fameux géomètre, je l'ai appelé... et la réponse n'a évidemment pas été celle que j'attendais Celui que j'ai eu n'était pas au courant et m'a répondu qu'il n'aimait pas que le lotisseur prenne des engagements comme celui qu'il m'avait annoncé (en gros de réintervenir mais pas à nos frais). Du coup on en est au point mort 
Il devait voir avec son collègue qui rentrait de congés aujourd'hui (il pense que c'est lui qui a eu le lotisseur au téléphone) et doit me recontacter...
Je crois que le démarrage de chantier jeudi est compromis
Malheureusement, ici c'est un peu différent puisque les 2 bornes ont été écrasées donc ils jouent un peu sur "c'est la faute à..."
En fait, le terrain a été borné par le géomètre du lotisseur et celui qui nous a signalé les 2 bornes manquantes c'est le cdt du constructeur du coup il nous renvoie vers le lotisseur ou le géomètre du lotisseur...
N'ayant pas de nouvelles du fameux géomètre, je l'ai appelé... et la réponse n'a évidemment pas été celle que j'attendais
Celui que j'ai eu n'était pas au courant et m'a répondu qu'il n'aimait pas que le lotisseur prenne des engagements comme celui qu'il m'avait annoncé (en gros de réintervenir mais pas à nos frais). Du coup on en est au point mort Il devait voir avec son collègue qui rentrait de congés aujourd'hui (il pense que c'est lui qui a eu le lotisseur au téléphone) et doit me recontacter...
Je crois que le démarrage de chantier jeudi est compromis
0 PhotographeGéomètre passé sur le terrain hier pour remettre les bornes......... et oh surprise, les bornes y étaient, ce à quoi il nous répond "je vous souhaite bien du courage parce qu'un conducteur de travaux qui ne voit pas les bornes, ça promet pour le chantier"
0 PhotographeEt vous ? vous n'avez pas essayer de retrouver les bornes ???
Effectivement ça promet pour votre chantier, vous devrez tout vérifier par rapport à votre plan
0 Super photographeLe problème c'est qu'on n'est pas à côté du terrain, on y passe donc quand on peut... et lorsque mon mari y est passé, il avait neigé du coup difficile de voir quelque chose... mais on a fait confiance au cdt
0 Photographe 1 En cache depuis le samedi 12 septembre 2026 à 04h22
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