Chantier au point mort !

Bonjour à tous,


Je me permets de vous solliciter aujourd'hui pour vous demander conseil, car 6 mois après ouverture du chantier avec mon constructeur (ouverture du chantier le 22 septembre 2011), mes fondations ne sont toujours pas achevées ! Désolé d'avance pour le message un peu long, mais je tiens à vous donner tous les éléments pour bénéficier de vos conseils avisés !

Mon constructeur a d’abord mis deux mois à faire réaliser l’implantation par les géomètres. J’ai de plus changé entretemps de conducteur de travaux, le premier ayant été en arrêt maladie de nombreuses semaines.
Le terrassement a ensuite débuté courant décembre 2011. Le terrassier ayant découvert lors du creusement des fondations plusieurs très grosses roches de plusieurs tonnes (le constructeur, qui avait pourtant effectué une étude de sol, n’avait pas détecté cette difficulté), le chantier a été arrêté.






Le 11 janvier 2012, j’ai reçu un courrier postal signé du directeur travaux de ma région, m’indiquant que la présence de roches allait nécessiter de solliciter le bureau d’étude Béton armé pour effectuer un complément d’étude technique (destiné à définir le mode constructif approprié à la nature de mon sol). Les experts ont réalisé une nouvelle étude le 16 janvier 2012.

Ayant sollicité des nouvelles par téléphone à mon conducteur de travaux, celui-ci m’a indiqué le 24 février 2012 que les bases de la maison seraient renforcées : après le coulage des fondations en gros béton, le vide sanitaire de 5 rangs sera finalement constitué de parpaings avec coulage de béton banché.
Lors du RDV sur le terrain que j'ai eu avec mon CDT vendredi dernier, celui-ci m'a indiqué que le retard accumulé était du à plusieurs facteurs : l'attente des nouvelles décisions suite à la nouvelle étude (il y a plus de 2 mois!), le gel (entre 15 jours et trois semaines), et les terrassiers et maçons surchargés...

Il m'a alors annoncé qu'ils avaient pris un arrêté (????) suite aux problèmes de nature de sol, pour allonger le délai de la construction ! Quand je lui ai demandé en quoi consistait cet arrêté, s'il avait été déclaré officiellement et auprès de qui, ainsi que le délai supplémentaire qu'il indiquait, celui-ci est resté très évasif, me disant qu'il n'avait pas les détails et qu'il m'en informerait dès que possible !!
Sauriez-vous à quoi peut correspondre cet arrêté ? Il n'en est aucunement fait mention dans le contrat de construction ! Seul le cas de force majeure ou cas fortuit est spécifié, mais cela ne me semble pas s'appliquer, car la raison invoquée pour le délai supplémentaire (présence de roches dans le sol) est due à un manque de vigilance du constructeur, qui avait réalisé une première étude de sol assez sommaire ! Il me semble que cela est donc de sa responsabilité !!

Dernier point important à signaler : ayant déjà été échaudé par les retards répétés de mon constructeur avant même l'ouverture de chantier (j'ai obtenu mon RDV d'ouverture quasiment trois mois après la fin du délai de recours des tiers suite à l'obtention de mon PC!), j'ai demandé à mon CDT de ne payer l'appel de fonds prévu à l'ouverture de chantier qu'avec le suivant, à l'achèvement des fondations. Il m'a expliqué que la plupart des clients faisaient cela, et que ça ne posait pas de problème.
Je n'ai d'ailleurs pas eu de courrier de relance, et les courriers électroniques et postaux de mon constructeur reconnaissent clairement que le retard pris est du aux facteurs évoqués plus haut, et pas au non-règlement de l'appel de fonds. Mais je redoute qu'ils s'en servent en cas de dépassement de délai. Mes échanges écrits avec eux me permettront-ils de faire valoir mes droits si mon constructeur refuse de me régler des indemnités de retard (livraison prévue le 22 septembre 2012 + les quelques semaines de retard du au conditions climatiques) ?


Merci d'avance pour vos conseils !!