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Problème fossé

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Photographe Env. 100 message Pas De Calais
Bonjour a tous,


Voila je viens vers vous pour expliquer mon problème.


J'ai acheté un terrain récemment et ma maison est en cours de construction.


Jusque la tout va bien mais entre temps le lotisseur a fait un fossé le long de ma parcelle ainsi que celle des voisins, biensur ce fossé est en parti sur mon terrain et le reste est au fermier, je perd 50m2 qui ne seront que sources de problèmes.


Après avoir eu de nombreux conflits avec le lotisseur, il ne veut rien savoir, le maire ne veut pas buser et le fermier dit que ce fossé est obligatoire alors qu'il n'avait pas lieu d'être ...


Donc je cherche un système pour éviter que sa ne s'effondre pas dans le fossé, le fossé est récent est une partie est déjà rebouché du au mouvement de l'eau et au partie éboulée.


J'ai peur que ma future clôture parte dans le fossé?


J'avais pensé a une clôture + plaque de béton que j'aurai mis en partie dans le fossé comme sa je récupéré une partie sans boucher le fossé.


Mais j'ai un doute sur sa faisabilité?


Avez-vous d'autres idées?


Bonne soirée
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Membre utile Env. 2000 message La Chapelle D'andaine (61)
Bonjour,
Pourquoi dis tu que le fossé n'a pas lieu d'être ? S'il s'est rebouché, c'est bien qu'il récolte l'eau, non ?
Pour le problème en soit, si le fossé s'éboule, ce qui n'est pas normal au passage, ta clôture risque de tomber dedans également...
As tu des photos pour mieux se rendre compte de la situation ?
Sans ces photos, il y a bien des solutions, mais je me doute que tu n'as pas envie de dépenser trop d'argent pour solutionner le problème !
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Picto recompense Membre utile
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Photographe Env. 100 message Pas De Calais
Le lotisseur ma appelé la veille de la signature chez le notaire pour me dire qu'il y aurait eu un fossé ce n’étais pas prévu, sinon j'aurai pris un autre terrain je perd 50m2 sur une petite surface c'est pas négligeable.
Non je ne veut pas trop investir la dedans ...
Je vais au terrain après je vous envoie les photos ce soir

Merci et bonne journée
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Photographe Env. 100 message Pas De Calais
voila une photo


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Membre utile Env. 2000 message La Chapelle D'andaine (61)
Bonjour,
Tout d'abord, la photo montre qu'il y a de l'eau dans le fossé. C'est donc qu'il est en partie utile ! Ton terrain à l'air de pencher vers celui-ci, donc il pourra t'être bénéfique.
Pour ta clôture, met là en haut du talus, et cela devrait aller à mon avis, elle ne risquera pas de tomber.
Si vraiment tu as peur, enfonce tes piquets de 75 cm au lieu de 50, et tu seras tranquille.
Après, si tu souhaite récupérer le bout de terrain à tout prix, tu peux faire un busage et mettre des grilles, mais cela sera à tes frais, et faut-il encore que tu ais le droit de le faire. Le souci que tu rencontrera, cela sera pour tes poteaux de clôture...
On pourrait trouver d'autres solutions, mais on entrerait dans de sacrés frais...
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Photographe Env. 100 message Pas De Calais
merci greg, oui il est utile mais bon il ne devait pas être a cet endroit la.

sinon j'avais pensé a mettre sa

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Membre utile Env. 2000 message La Chapelle D'andaine (61)
Bonjour,
Ce que tu proposes est bien quand l'eau est présente en permanence, comme une rivière. Hors, dans un fossé, il y a peu souvent d'eau, donc peu de risque d'éboulement.
Tu comptais mettre quoi comme clôture ?
Le truc que tu peux faire si tu souhaite quelque chose qui ne bouges pas, et qui te fasse récupérer du terrain, c'est de faire un mini muret, sur lequel tu poses ta clôture, mais est-ce vraiment nécessaire ?
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Env. 5000 message Lourdes 65 (65)
bjr matt59,
salut greg6153,
pour le fossé je ne serai pas descendu si-bas...il y a au minimum 1m de profondeur ou alors c'est un effet d'optique...
il faut sécuriser ce fossé maintenant, et comme greg le souligne, vous pouvez mettre votre cloture en crête de talus, mais le soucis est qu'une partie de votre fossé sera à l'extérieur de votre cloture et pour le nettoyage ou curage, pas top, il vous faudra faire le tour ou alors mettre en place un accés sur votre cloture.....
La dernière photo est en fait une structure bois pour le renforcement des berges, pour votre cas pas besoin....
La solution est le busage et remblayer pour récupérer une partie du fossé...
Modeler le terrain au cm tout en préservant la nature
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Photographe Env. 100 message Pas De Calais
Merci pour vos réponses.

Le fossé fait 1.3m de profondeur...
Si je le mais en crête de talus c'est a dire sur l'arrondie, il n'y a pas de soucis que la clôture parte dans le fossé?
Faut que je demande a la mairie pour le busage?
Quel est sont prix? c'est super chère il me semble
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Membre utile Env. 2000 message La Chapelle D'andaine (61)
Bonjour,
Comme le dit ddm, pas de risque pour la clôture en crête, c'est juste gênant pour intervenir sur le fossé.
Pour le busage, le fossé étant en partie chez toi et en partie dans le terrain du cultivateur, la mairie n'a pas à décider de quoi que ce soit, sauf si le fossé sert à raccorder deux fossés leur appartenant, et qu'ils auraient donc un droit de passage.
Concernant le busage, il faut compter environ 40,00 € HT du ml, et environ 200,00 € HT pour une tête si besoin est.
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Photographe Env. 400 message Savoie
juste par curiosité, le fossé est la, mais dans ton acte de vente il est ou ? la surface bornée a diminuée ? il y a une servitude ?
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Photographe Env. 100 message Pas De Calais
Merci greg sa attendra pour le busage j'ai 50ml a buser ...

Sinon pour jyca, dans mon acte nul part ... rien qui parle du fossé, la surface borné est modifié il ne pouvait pas mettre les borne au fond du fossé mais sur le plan de bornage les bornes n'ont pas étaient modifié et il n'y a pas de fossé indiqué.
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Photographe Env. 400 message Savoie
Et bien si le fosse est chez toi ça change un peu la donne non ? Prends rdv chez le notaire pour être sur, mise en demeure de remettre les lieux en l'état
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Photographe Env. 100 message Pas De Calais
Sur mon acte notarié.


Côté servitude il est indiqué:

Il profitera des servitudes actives et supportera celles passives conventionnelles ou légales, apparentes ou occultes, continues ou discontinues, pouvant grever L'IMMEUBLE vendu.

DECLARATION DU VENDEUR:
LE VENDEUR déclare qu'il n'a créé, ni laissé créer aucune servitude sur l'IMMEUBLE vendu, et qu'a sa connaissance il n'en existe pas d'autres que celles pouvant résulter de la situation des lieux, de la loi ou des règles d'urbanisme
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Photographe Env. 400 message Savoie
Donc fossé créé après l'achat sur ton terrain ?
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Photographe Env. 100 message Pas De Calais
En faite le lotisseur a bien joué son jeu, il a fait le fossé 2 jours avant la signature du terrain, comme j’étais déjà engagé avec mon constructeur je n'ai pas fait marche arrière.
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Picto recompense Photographe
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En cache depuis le vendredi 08 aout 2025 à 09h17
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