Avec ou sans autorisation

Bonjour

Juste déposer une caravane sur votre terrain en somme.... jusque la à priori vous êtes sur votre domaine et libre d'y déposer ce que vous voulez, ce n'est pas une construction avec demande de permis de construire. Vous pouvez dormir dans votre caravane sur votre terrain.

A moins que vous envisagiez une baraque à frite ou un autre but commercial spécifique, la voir les obligations en ce sens avec la mairie, ou si vous envisagez une église réformiste ambulante, la voir avec le curé......

Ekoloman

Pour moi cela s'apparente bien à une caravanne, ensuite ils pourront toujours venir constater que c'est roulant ou non.
A partir du moment où il y a bien un essieux je ne vois pas comment ils pourraient contester.
Je crois même que l'on peut aller jusqu'à 35m2 pour une construction mobile.
Par contre il y a bien un but commercial car je compte en faire un modèle d'expo pour en revendre mais pas de cabanne à frite pour le moment

je vous conseille la lecture de l'article R421-23 du code de l'urbanisme.

DT obligatoire pour une durée supérieure à trois mois par an, d'une caravane autre qu'une résidence mobile

OK Merci NIAVLYS.
Je vais donc déposer une demande.

Vous avez l'air de bien vous y connaître et j'en profite pour une autre question :
Le périmètre de restriction autour d'un monument historique est-il différent que l'on ai vu ou non sur ce celui-ci ?
Dans mon cas je comprend que face à l'église cela puisse déplaire mais si je l'installe derriere la maison ?

Merci

cnvbois a écrit:

DT obligatoire pour une durée supérieure à trois mois par an, d'une caravane autre qu'une résidence mobile

OK Merci NIAVLYS.
Je vais donc déposer une demande.

Vous avez l'air de bien vous y connaître et j'en profite pour une autre question :
Le périmètre de restriction autour d'un monument historique est-il différent que l'on ai vu ou non sur ce celui-ci ?
Dans mon cas je comprend que face à l'église cela puisse déplaire mais si je l'installe derriere la maison ?

Merci

Bien interpréter dans votre cas l'article R421-23 du code de l'urbanisme, car votre situation serait celle d'une entreprise qui expose un produit. En plus derrière la maison pas de problème de visualisation si remarques...

Un conseil éventuellement, si la maison est le siège commercial de votre activité, rien ne vous empêche d'y mettre un produit en exposition comme un autre commerçant.... Les lois c'est comme les ronds points, cela se contourne... mais par d'autres en toute légalité.

Ekoloman

Merci pour votre réponse.

Le fait de domicilier l'entreprise à cette adresse donnerait effectivement le droit d'y exposer un modèle, c'est une très très bonne idée, c'est bien vu !
La maison n'a pas une destination commerciale vu que c'est une maison de campagne mais rien ne m'interdit d'y domicilier une entreprise ( sans fabrication sur place, sans nuisances ... etc )

Par contre, est-ce que cela aura une incidence par rapport à l'église ?

Vu le produit ce sera certainement difficile de nous empêcher de le présenter aux clients !

cnvbois a écrit:

Merci pour votre réponse.

Le fait de domicilier l'entreprise à cette adresse donnerait effectivement le droit d'y exposer un modèle, c'est une très très bonne idée, c'est bien vu !
La maison n'a pas une destination commerciale vu que c'est une maison de campagne mais rien ne m'interdit d'y domicilier une entreprise ( sans fabrication sur place, sans nuisances ... etc )

Par contre, est-ce que cela aura une incidence par rapport à l'église ?

Vu le produit ce sera certainement difficile de nous empêcher de le présenter aux clients !

Il y a des autres commerces je pense proche de l'église.... ils n'exposeraient pas tous des crusifix en vitrine ou sur le trottoir (sans autorisation parfois...), il existe même de nombreux bistrots ou lieux de perditions proche des lieux de culte il me semble...

Ekoloman

Il y a un seul commerce, un bistrot déguisé en boulangerie sans licence IV, l'église sert d'avantage de pissotière pour les poivrots du soir qu'un lieu de culte, dailleurs pas de messe ni curé ...le problème ne viendra pas des voisins proches ni du maire, tous le monde s'en fou royalement MAIS il y en aura toujours un que l'on a pas vu venir pour aller se plaindre à la mairie qui sera obligée de me demander une déclaration de travaux à soumettre aux architectes des bâtiments de France ... et pour ceux qui les connaissent vous savez que c'est pénible rien que d'y penser.
C'est pour cela que l'idée d'y avoir une adresse commerciale me parraît judicieux.

cnvbois a écrit:

Il y a un seul commerce, un bistrot déguisé en boulangerie sans licence IV, l'église sert d'avantage de pissotière pour les poivrots du soir qu'un lieu de culte, dailleurs pas de messe ni curé ...le problème ne viendra pas des voisins proches ni du maire, tous le monde s'en fou royalement MAIS il y en aura toujours un que l'on a pas vu venir pour aller se plaindre à la mairie qui sera obligée de me demander une déclaration de travaux à soumettre aux architectes des bâtiments de France ... et pour ceux qui les connaissent vous savez que c'est pénible rien que d'y penser.
C'est pour cela que l'idée d'y avoir une adresse commerciale me parraît judicieux.

Ah oui je connais bien, je me disais aussi.... c'est Clochemerle votre village... Visez l'entreprise, vous serez blindé, et un commerce en plus dans un tel village mort ne devrait pas être négatif... vous allez faire exploser la taxe profesionnelles, c'est le maire qui sera content...

Ekoloman

Clochemerle c'est gentil, là c'est le village d'Astérix version Auvergnate ( au bistrot c'est tripes aux vin blanc tous les dimanches matin ... )il faut le vivre pour le croire mais en entendant l'église attire pas mal de connaisseurs, touristes ... c'est géoraphiquement bien placé pour espérer vendre un ou deux chalets durant les vacances d'été.

Ekoloman, Merci encore vous m'avez bien aidé, j'ai beaucoup d'idées mais celle la je ne l'aurrais pas trouvé tout seul.

Bonne continuation

chester29 a écrit:

Ekoloman a écrit:

Ah oui je connais bien, je me disais aussi.... c'est Clochemerle votre village... Visez l'entreprise, vous serez blindé, et un commerce en plus dans un tel village mort ne devrait pas être négatif... vous allez faire exploser la taxe profesionnelles, c'est le maire qui sera content...

Ekoloman

La taxe pro n'existe plus hein

Ne pinaillons pas il a juste 2 an de retard Ekolo!

La TP n'existe plus, elle a juste été remplacée par une autre avec un nom différent

Contribution économique territoriale,

La taxe pro n'existe plus hein [/quote]


Ne pinaillons pas il a juste 2 an de retard Ekolo!


Non bientôt 15, mais les voyages forment encore la jeunesse des expatriés, et les forums vous font apprendre chaque jour des autres. Vous avez toujours de l'avance par contre contre les autres dans votre style conservateur...

Ekoloman

chester29 a écrit:

Ekoloman a écrit:

Non bientôt 15, mais les voyages forment encore la jeunesse des expatriés, et les forums vous font apprendre chaque jour des autres. Vous avez toujours de l'avance par contre contre les autres dans votre style conservateur...

Ekoloman

Oui oui tu es notre maître à tous on le sait

Vous vous trompez d'autel il me semble, celui qui s'est fait acroché sur son ossature en bois est juste au dessus...

Ekoloman