Fosse toutes eaux provisoire avant tout à l'égout

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brik68 Picto info

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Le 20/06/2012 à 21h14 Bloggeur Env. 30 message Haut Rhin

Bonjour à tous,

J'ai récemment acquis un terrain non viabilisé et voici mon souci :

Ma petite commune de 200 habitant prévois d'installer le tout à l'égout conformément à la loi, mais est incapable de nous donner une date, 2/3/4 5 ans ... le Maire me conseille donc d'installer une fosse toutes eaux en attendant et de préparer le conduit pour le futur TAE (je prévois un bypass pour switcher sur le réseau d'emblée)

Nous n'avons n'avons pas de raccordement pour les eaux de pluie également, il faut qu'on se débrouille pour les évacuer ...

donc voici mes questions :

- Est ce que ces eaux de pluies peuvent être raccordée à la fosse septique ou a la filière qui suit cette fosse ?
- mon terrain est de 8,5 ares, avec les limites de propriété, celles de la maison imposé par les lits drainants etc, ça risque de coincer, quelle solution existe ?
- au vue de cette installation "provisoire" pour quelques année est ce une solution économique ? ou plutôt oublier ce choix ainsi que le TAE, pour passer sur une solution d'assainissement individuel type micro station d'épuration

En vous remerciant d'avance pour vos précieux conseils ;)

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Par ForumConstruire.com

Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php

Alexandre65 Picto info

Le 20/06/2012 à 22h29 Membre utile Env. 700 message Hautes Pyrenees

Bonsoir,

Petite précision, la loi n'impose l'assainissement collectif (appelé à tord tout-à-l'égout") que pour les communes de plus de 3500 habitants. En dessous de ce chiffre le conseil municipal décide si la commune reste en autonome ou si une partie passe à l'AC (AC = assainissement collectif).

Je trouve louable pour une petite commune de 200H de passer sur l'AC.
Est-ce avec un groupement de communes ?
Sinon attention à la facture !!!

Pour revenir à votre question,
Toute habitation n'ayant pas d'AC au droit de leur terrain doit avoir un ANC aux normes.

En 1er, les eaux pluviales ne doivent pas être envoyées NI dans la fosse toutes eaux NI dans le système de traitement mais évacuées indépendamment !! (Puisard, fossé ...)

Ensuite vous devrez réaliser un ANC aux normes (qu'il s oit traditionnel comme le filtre à sable) ou de type agréé comme les micro-stations.

Ensuite vous relevez de la compétence du SPANC.
Autrement dit pour l'obtention de votre permis de construire vous devrez obtenir en amont du dépôt de celui-ci en Mairie une attestation de conformité du projet de votre dispositif d'ANC.
Ce document est instruit par le SPANC de votre commune qui si les bases de documents que vous lui remettrez se prononcera.

J'attire votre attention sur le fait que ce document est une pièce obligatoire pour lé dépôt de votre PC sous peine de voire soit une prolongation de l'instruction de celui-ci soit tout simplement un refus de PC.

Je vous conseille dès maintenant de vous rapprocher du SPANC gérant votre commune pour mener à bien votre futur projet de construction.

Bonne soirée

Alexandre

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brik68 Picto info

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Le 21/06/2012 à 08h09 Bloggeur Env. 30 message Haut Rhin

Merci beaucoup Alexandre !

Effectivement c'est un groupement de commune de la vallée qui ont ce projet d'assainissement collectif.

Il va falloir se creuser la tête pour trouve un passage pour les eaux pluviales Dry