Nouvelles normes d'assainissement ?

c'est une blague
Si tu as eu ton permis avec un fosse, pas de pb pour toi.

La théorie européenne voudrait que depuis 1992, toutes les communes soient dotées d'un assainissement collectif.

La pratique montre que celà n'est pas réaliste, d'où la création des SPANC, l'obligation d'une édude de sol pour définir la filière d'épandage la plus adaptée et le futur contrôle systématique de toutes les installations individuelles existantes.

oki merci, une blague ou pas, j'ais fini mon SPANC alors bon... j'aurais juste râlé d'avoir foutus 2500 €en l'air et travaillé pour rien, mais je n'aurais rien pu changer...

Sinon merci pour la précision Ranchoman, comme ça c'est plus clair.

oui sauf que peut etre dans 2 ou 3 ans crac comme moi Tout a l'egout et obligation de se raccorder

A+

L'obligation pour les communes est d'avoir créé un SPANC (service public d'assainissement non collectif) à compter du 31/12/2005.C'est ce qui apparaît noir sur blanc dans la loi sur l'eau de 1992. Il n'a jamais été question dans cette loi que tout le monde soit raccordé à l'assainissement collectif!!!. Votre commune a du effectuer un zonage d'assainissement qui définit les zones relevant de l'assainissement collectif et celles qui relèvent de l'assainissement non collectif. je pense que la mairie doit pouvoir vous répondre franchement si le réseau collectif d'assainissement doit passer prochainement (cela ne ce décide pas du jour au lendemain).

Souvent les gens interprètent mal ce qu'ils entendent, la meilleure des choses à faire, c'est de s'adresser à votre SPANC qui je le rappelle est le Service Public d'Assainissement Non Collectif. Ce service à normalement du contrôler votre permis de construire mais également la réalisation de vos travaux d'assainissement afin que vous puissiez obtenir un certificat de conformité (document aujourd'hui obligatoire pour les maisons neuves et très important lors de la vente de votre maison.)

L'assainissement non collectif est aujourd'hui reconnu comme une technique à part entière pour le traitement des eaux usées donc aucun intérêt de développer des réseaux collectifs à outrance (coût important pour un résultat identique).

D'autre part, concernant le ''tout à l'égoût'', c'est un terme un peu dépassé aujourd'hui car il ne faut surtout pas rejeter ''tout à l'égoût''. La plupart des réseaux sont séparatifs (un réseau pour les eaux usées et un pour les eaux de pluies sinon mauvais fonctionnement de la station d'épuration en période de pluies car trop de volumes d'eau à traiter). Pour l'anc c'est la même chose surtout pas les eaux pluviales dans la fosse ni dans le réseau d'épandage. De mêmes certains produits ne doivent être rejetés dans les réseaux d'assainissement qu'ils soient individuels ou collectifs. je pense notamment aux hydrocarbures, solvants, peinture etc... qui sont nuisibles au développement des bactéries qui traitent nos eaux usées.

Merci pour cette réponse complète GDEBLADIS, il se trouves juste que "le service du SPANC" dans mon village de 49 habitants avec 2 maisons neuves (houlaaaa ) est composé du maire qui n'y connais pas grand chose ^^

Mais mon plan as été validé par lui et la DDE, et je l'ais réalisé conformément à ce plan (fait par l'architecte qui as fait notre maison) et que son principes est conforme à ce que je lit sur le net.

Merci encore.