Constructeur et borne cassée

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Greg

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Le 05/02/2005 à 11h56 Env. 200 message Montrieux En Sologne (41)

Bonjour,

Ce matin, je suis allé sur mon terrain (j'en suis propriétaire) et je me suis apperçu que le CMI qui construit la maison de mon voisin à explosé une borne. Crying

C'est une des 2 bornes qui délimitent nos 2 terrains.
Je suis sur que c'est lui, il y a les traces des roues des camions à l'emplacement de la dite borne.
Je l'ai immédiatement appelé. Je n'ai eu qu'un commercial qui à commencé à me dire de me retourné vers mon futur voisin afin qu'il fasse intervenir un géomètre à ces frais. Je lui ai alors rappelé qu'il était responsable de tous les problemes survenant sur la parcelle durant la construction. Il n'a pas démenti, et m'a dit qu'il en parlerais au CT du chantier.
Je lui ai laisser mes coordonnés mais j'ai comme un doute qu'il ne me rappèlera pas de si tôt.

Que me conseillez vous?

J'ai interêt à agir vite parceque la maison est presque achevé (il ne reste plus que les remblais des raccordements et le ravalement). Une fois la reception faite, j'ai peur de ne plus avoir aucun recours contre ce constructeur.

Merci d'avance pour vos conseilles...

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romu

Le 05/02/2005 à 12h30 Nouvel Aviseur Env. 800 message Meaux - Seine Et Marne 77 (77)

Premiere chose à faire, luis signaler par lettre AR.
Demander un devis au géomètre pour connaitre la montant de l'intervention. Que vous pouvez aussi envoyer au constructeur.

Attention, ce n'est pas au constructeur de remettre la borne. Tout operation de bornage doit donner lieu à un proces verbal que seul un géomètre experte est apte à rediger !

Romuald

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Greg

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Le 08/02/2005 à 20h49 Env. 200 message Montrieux En Sologne (41)

Merci Romu

J'ai été mauvaise langue : le CT m'a appelé dés lundi pour me dire qu'il n'y avait pas de probleme, et qu'il allait s'en chargé.
Il ne ma pas dit quand il allait le faire mais il me semble de bonne fois.

Contrairement au commerciale, il n'a pas essayé de tout mettre sur le dos de son client.

J'ai fait un RAR comme vous me l'avez conseillé. Je l'ai prévenu qu'il allait en recevoir un, ça ne lui a pas posé de probleme.

Il doit me rappelé cette semaine pour me tenir au courant. A défaut, il sait que je le rappelerais vendredi.

Voilà...

Smile

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Brickbroc Picto info

Le 08/02/2005 à 22h09 Photographe Env. 10000 message Haute Garonne (31)

La borne est petee, mais qu'en est-il du socle de la borne. Celui ci est normalment solidement fixé dans le sol. Ca doit suffir non ?

BrickBroc
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Greg

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Le 08/02/2005 à 23h43 Env. 200 message Montrieux En Sologne (41)

Me demandez pas comment ils ont fait, mais le socle de la borne a aussi été explosé! Quand je suis arrivé sur le terrain, la borne était en 3 morceaux! La borne "visible" d'un côté, et le socle sur laquelle elle est fixé était à 1 ou 2 metres en 2 morceaux. Crying

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romu

Le 08/02/2005 à 23h58 Nouvel Aviseur Env. 800 message Meaux - Seine Et Marne 77 (77)

Socle de borne ?
De quoi vous parlez, je ne connais pas de socle pour des bornes. Et pourtant j'en ai posé et deterré des bornes...
Tu as des photos Greg ?

Attention, je repete, ton CT n'est pas quaifié à replacer une borne. Il a certainement les competences pour mais pas l'agrement. Si il y a erreur, attention...

Romuald

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fab059 Picto info

Le 09/02/2005 à 15h34 Env. 400 message Eure

Romu, a raison, seul un géomètre peut remettre des bornes sur un terrain.
j'ai eu le même souçis que toi (4 bornes de détruites) sauf que dans mon cas il s'agit d'une entreprise de tp réalisant le tout à l'égout.
Elle va faire reborner le terrain à ses frais (coût indiqué par le géomètre 1000-1200 francs), en attendant a enrubanné mon terrain pour qu'il n'y ait plus de soucis, et a renivelé le sol(ornieres).

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Brickbroc Picto info

Le 09/02/2005 à 15h37 Photographe Env. 10000 message Haute Garonne (31)

Ben socle ou pas socle je ne sais pas trop. Mais dans notre lotissement, il est impossible de retirer une borne a la main, elle est comme scellee dans un socle qui doit etre du beton ou un pieu super profond peut-etre.
Quoiqu'il en soit on a une borne cassee a sa base, mais le socle lui est toujours la et ne bouge pas d'un poil.

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zabou

Le 09/02/2005 à 16h49 Env. 60000 message

Cela s'appelerait une "carotte" qui effectivement est profondement enterrée et même si la borne visible est cassée ou déplacée; c'est cet élément qui fait foi. A priori, elle ne peut pas être bougée sans materiel spécifique.

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Greg

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Le 09/02/2005 à 23h51 Env. 200 message Montrieux En Sologne (41)

Je n'ai malheureusement pas de photo... Note pour plus tard : s'acheté un appareil numérique Blush

Pour ce qui est de faire remettre une borne, pas de probleme, sous tes conseilles Romu, j'ai contacté dés lundi matin le géomètre qui a borné le lotissement à l'époque pour quil me fasse un devis. Dés réception de ce devis, je pourrais le ferais suivre au constructeur. Pas question qu'il le fasse lui même. J'aurais l'oeil. Mad

Pour ce qui est de la borne, j'ai tendance à penser qu'il y a peut etre plusieurs type de borne!
Celle qui a été arraché semble etre composé de 2 morceaux : la partie visible, ronde et rouge. La partie enterrée est blanche (la carotte?), d'une trentaine de cm de haut et ressemble à un trépied. Elle sont relié toutes les 2 par un pas-de-vis.
Je recontacterais dés demain le géomètre pour qu'il me confirme que la borne qu'il a posé à l'époque n'est composé que de ces 2 éléments.
Sur place, je n'ai rien vu d'autre qui aurais pu etre une 3e partie de borne.
Mais bon, comme ça, j'en aurais le coeur net.

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amakou Picto info

Le 10/02/2005 à 00h16 Env. 7000 message Mayenne

Greg a écrit:Je n'ai malheureusement pas de photo... Note pour plus tard : s'acheté un appareil numérique

Pour ce qui est de faire remettre une borne, pas de probleme, sous tes conseilles Romu, j'ai contacté dés lundi matin le géomètre qui a borné le lotissement à l'époque pour quil me fasse un devis. Dés réception de ce devis, je pourrais le ferais suivre au constructeur. Pas question qu'il le fasse lui même. J'aurais l'oeil.

Pour ce qui est de la borne, j'ai tendance à penser qu'il y a peut etre plusieurs type de borne!
Celle qui a été arraché semble etre composé de 2 morceaux : la partie visible, ronde et rouge. La partie enterrée est blanche (la carotte?), d'une trentaine de cm de haut et ressemble à un trépied. Elle sont relié toutes les 2 par un pas-de-vis.
Je recontacterais dés demain le géomètre pour qu'il me confirme que la borne qu'il a posé à l'époque n'est composé que de ces 2 éléments.
Sur place, je n'ai rien vu d'autre qui aurais pu etre une 3e partie de borne.
Mais bon, comme ça, j'en aurais le coeur net.

Bonsoir
La borne est composée de deux pièces:
Plastique rouge ou jaune (en générale forme carré)
Une carotte aluminium ou similaire plantée dans le sol.
Amicalement

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romu

Le 10/02/2005 à 15h05 Nouvel Aviseur Env. 800 message Meaux - Seine Et Marne 77 (77)

Pour en savoir plus sur les bornes, consultez le site d'un plus grand fournisseur de géomètre :http://www.faynot.com/home_borne.html.
Il explique tres bien comment on pose les bornes d'aujourd'hui http://www.faynot.com/home_pose.html.

Mais il en existe une diversité importante suivant les époques !

Romuald

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Greg

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Le 17/02/2005 à 18h25 Env. 200 message Montrieux En Sologne (41)

Cette fameuse borne dois etre un bas de gamme de chez bas de gamme : il n'y a pas de tige alu! Crying

Aujourd'hui arriva ce qui dû arrivé : le constructeur rejette la responsabilité sur son client... à moins que je n'accepte qu'il replante la borne tout seul!!! Mad

Et ça il n'en ai pas question, et il le sait.

D'aprés lui, je n'ai aucun moyen de prouver (et il à raison) que c'est l'un de ses sous-traitants qui à arraché la borne. Il ne veut donc pas supporter le cout du passage d'un géomètre. Il me dit alors, que c'est de la responsabilité de mon futur voisin (son client). Et que je dois me mettre en relation avec lui.

Il me semble pourtant que le constructeur est responsable de la parcelle sur laquelle il travail, non??? Quoi qu'il arrive sur le terrain lors de la construction n'est pas de son entière reponsabilité? Huh

Qu'en pensez vous? Mon futur voisin a-t-il une part de responsabilité? Dois-je batailler avec le constructeur?

Connaissez-vous un texte de loi ou autre qui puisse m'aider à faire payer ça par le constructeur?

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