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Le terrassier est-il obligé de fournir les plans des eaux pluviales ?

Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 1.454 fois
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Env. 10 message Bonneville (74)
Bonjours
le constructeur de notre maison ne faisait pas le terrassement alors nous avons du prendre quelqu’un de l’extérieur monsieur BESSON, qui doit maintenant faire les aux pluviale, il nous demande 3800 euros alors que sur le devis signé il y a plus un an le prix était trois fois moins chère,
nous avons donc décidé de faire les travaux nous même, mes le terrassier pas contant refuse de nous donnée les plans, y a t-il une loi pour l'obligé a nous les fournir? merci de votre aide
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Messages : Env. 10
De : Bonneville (74)
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Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de terrassement...

Allez dans la section devis terrassement du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-9-devis_terrassement.php
 
Env. 6000 message Lourdes 65 (65)
Bjr lydie74,
la date de validité des devis est généralement de 3 mois, mais de là a ce que le devis depasse de 3 fois le précédent, il y a dû y avoir un changement de projet peut etre..
mais si vous avez signé le devis il doit se conformer a celui ci et au prix convenu sinon vous faire un avenant...
Les plans de la maison sont les votre et il doit vous les restituer...
Modeler le terrain au cm tout en préservant la nature
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Messages : Env. 6000
De : Lourdes 65 (65)
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Env. 60 message Lyon (69)
Bjr,
je pense que Lydie74 parle plutôt des plans d’évacuations, de passage des conduites d’évacuations EP, regards.... dans ce cas, il peut ne pas vous les fournir, c'est son droit, si c'est lui qui les a fait.
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Messages : Env. 60
De : Lyon (69)
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Env. 6000 message Lourdes 65 (65)
Re bjr,
justement, les réseaux tranchées et autres sont sur le plan de masse, le meme qui est normalement en mairie pour le PC...
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Messages : Env. 6000
De : Lourdes 65 (65)
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Env. 60 message Lyon (69)
ddm a écrit:Re bjr,
justement, les réseaux tranchées et autres sont sur le plan de masse, le même qui est normalement en mairie pour le PC...


Oui mais ce n'est qu'un plan "approximatif" pour l'explication des raccordements, et non pas LE plan technique de raccordement.
On y voit pas le nombre de regard, les diamètres des canalisations...

Et Lydie doit avoir ce plan là, elle est censé garder une copie du permis de construire déposé en mairie, ou alors il est possible de le récupérer auprès du constructeur, ..mais le terrassier n'a rien à voir la dedans.
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Messages : Env. 60
De : Lyon (69)
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En cache depuis le lundi 03 aout 2026 à 11h27
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