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Ouverture sur terrain

Ce sujet comporte 7 messages et a été affiché 1.218 fois
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Photographe Env. 90 message Cote D'or
Bonjour,

Voila, nous venons d'acquérir notre terrain qui possède déjà une ouverture sur départemental mais comme nous construisons à l'autre bout du terrain (cause CU obligation de faire des "lotissements") nous souhaitons créer une ouverture sur un chemin communale qui borde notre terrain

photo:



que faut-il faire comme type de demande pour créer l'ouverture dans la haie (feuillu) et de stabilisé un chemin pour les futurs engins ?

Merci !
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 90
Dept : Cote D'or
Ancienneté : + de 12 ans
 
message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

57 661 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Env. 900 message Isere
Je pense qu'un simple courrier (recommandé) à la mairie doit suffire avec plan/photos et explications/motivations (sécurité, etc..)
Attendre ensuite leur réponse
Messages : Env. 900
Dept : Isere
Ancienneté : + de 14 ans
 
Photographe Env. 90 message Cote D'or
D'accord, vu que c'est un chemin communale je ne savais pas s'il fallait contacter la DDT ou la mairie ou s'il fallait un document spécifique comme une demande de voirie.

Merci.
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 90
Dept : Cote D'or
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 900 message Isere
Le plus rapide reste une visite au service urbanisme de votre mairie pour savoir
Vous en aurez pour 10 min
Messages : Env. 900
Dept : Isere
Ancienneté : + de 14 ans
 
Photographe Env. 90 message Cote D'or
C'est juste que ma marie est ouverture 1h le 2ème mercredi et le 4ème mercredi de chaque mois :p
donc je vais aller voir directement le maire mais apparemment il n a pas de documents particulier à fournir.
Je continu de me renseigner !
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 90
Dept : Cote D'or
Ancienneté : + de 12 ans
 
Bloggeur Env. 500 message Le Versoud (38)
Pour un déplacement d'accès, il suffit simplement de le noter dans le PC, c'est ce qui fera foi.
Par contre, pour éviter un refus global en cas de désaccord de la mairie, mieux vaut présenter le projet auparavant.

En effet, les services de l'urbanisme peuvent légalement refuser un accès s'ils considèrent que le projet porte atteinte à la sécurité (distance au carrefour, visibilité réduite, trafic dense) ou imposer la création d'un bateau en recul.
Bref, le plus simple est de communiquer, même si administrativement, il n'y a rien à faire.
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 500
De : Le Versoud (38)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Photographe Env. 90 message Cote D'or
D'accord merci pour les infos, je vais directement aller voir le maire pour en parler ça sera plus simple !
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 90
Dept : Cote D'or
Ancienneté : + de 12 ans
En cache depuis le mardi 09 avril 2024 à 02h14
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