Division parcelle

Trouvez dejà le terrain,
après demandez un CUb sur ce terrain pour savoir si il peut recevoir 2 nouvelles habitations (reseau, incendie,PLU, POS,...)
Et apres il vous faudra prendre contact avec un geometre...

Bonjour,
c'est ce que j'ai fait chez moi. Le plus simple est de rencontrer la mairie car ils donneront les explications nécessaires (ce qui ne dispense pas de lire toi même le PLU car en Mairie, ils ne connaissent pas toujours les petites subtilités, j'ai fait le test) et te diront si après division ils te donneront un certificats d'urbanisme pour le nouveau terrain ainsi créé.
Cdlt

Demander un CUB sous quelle forme : une lettre à la mairie qui demande toutes les lois sur ce terrains? Désolée, je découvre un peu tout! De plus, combien de temps cela prend-il avoir d'avoir une réponse? Entre temps, je demande le PLU en mairie? A quoi cela ressemble-t-il? Dois-je le consulter sur place, le payer? Y a-t-il tous les terrains dans le PLU?
merci de vos réponses.

Bonjour,

eymphi a écrit:

Demander un CUB sous quelle forme : une lettre à la mairie qui demande toutes les lois sur ce terrains?

le géomètre vous aidera sur cette démarche lorsqu'il fera la division parcellaire

eymphi a écrit:

Désolée, je découvre un peu tout! De plus, combien de temps cela prend-il avoir d'avoir une réponse?

tout dépend de la Mairie mais il faut compter environ 3 semaines. Si les gens en Mairie sont symaps ils pourront tout de même vous dire si vous avez des chances d'avoir le CUB ce qui permet de se lancer sur le projet. Mais rien n'est jamais sans risque...

eymphi a écrit:

Entre temps, je demande le PLU en mairie? A quoi cela ressemble-t-il? Dois-je le consulter sur place, le payer? Y a-t-il tous les terrains dans le PLU?
merci de vos réponses.

le PLU reprend par zone les possibilités de constructions et les contraintes afférentes. Il vous faut identifier en quelle zone est la parcelle, puis rechercher dans le PLU les prescriptions pour cette zone. Le PLU est consultable en Mairie, il peut aussi y être imprimé (parfois moyennant les frais d'impression). Certains sont aussi en ligne sur internet.

Cdlt

Une fois le terrain trouvé, il est nécessaire d'avoir certains renseignements par la mairie ( PLU ):
1 - La surface minimum de terrain pour construire ( ex : si terrain en vue d'une surface 1600 m2 et surface minimum 900 m2 division impossible, si 600 m2 division parcellaire ok )
2 - Le COS de la parcelle ( ex : cos de 0,1 soit 160 m2 de SHON, après 1 ére construction la SHON résiduelle est pratiquement nulle donc terrain indivisable )
3 - Dans le cas ou la surface minimum et trop importante pour effectué un division parcellaire et si le cos est assez fort pour une construction de 2 logements, regarder sur le PLU si il est mentionné " construction de 1 batiment ou 1 logement sur la zone cadastral du terrain " si il est simplement mentionné 1 batiment, il est possible de réalisé une opération de copropriété horizontale par l'intermédiaire d'un notaire et d'un géometre
sans division parcellaire ( 1 seul N° cadastral ) mais simplement avec 2 lots séparés.
Dans le cas de copropriété horizontale faire attention de ne pas avoir de partie commune pour éviter tous problémes ultérieurs, ( par exemple entrés communes ) et surtout de faire un réglement de copro par un notaire bien au courant de ce type de division .

merci beaucoup pour toutes vos réponses qui m'aident beaucoup!!! Elles sont très précises!
J'y vois beaucoup plus clair.
Franchement, mon idéal ne serait pas la copropriété. Mais, bon, si je n'ai pas le choix.
"Dans le cas de copropriété horizontale faire attention de ne pas avoir de partie commune pour éviter tous problémes ultérieurs"
Est-ce que cela signifie que l'on peut être en copropriété sans se toucher (maisons mitoyennes)?