Menu utilisateur
Menu

Implantation maison voisin

Ce sujet comporte 7 messages et a été affiché 3.617 fois
belinda
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
De : Thones (74)
Ancienneté : + de 7 ans
Le 20/09/2011 à 16h02
Implantation maison voisin
Bonjour,

Pouvez-vous me donner votre avis sur le problème que nous rencontrons face à la construction d'une maison sur le terrain voisin.

Les faits:
Démarrage des travaux début juillet 2011
Au fur et à mesure que la maison montait, nous avons eu de plus en plus de doutes quant à la distance réglementaire par rapport à notre limite.
Mais nous avons été obligés de nous absenter quelque temps sans pouvoir agir plus vite (donc délai de 2 mois dépassé)..

... et en fait, après étude approfondie des plans, il s'avère qu'il y a erreur de:
- 1,10 m trop près de la limite - niveau faîte du toit pour la règle . Nous sommes en RNU et non PLU (le calcul a sans doute été fait comme si on n'était pas en RNU)
- 0,80m - débord droit du toit - on s'approche à 2,20 m de la limite !

Je précise que ces plans ont été validés par l'architecte, la Commune et la DDE !!!
Quel recours peut-on avoir ? Quelles sont les parts de responsabilité de chacun ?
Sans vouloir nuire au voisin, nous nous estimons lésés !

Merci pour vos réponses !
0
Partager
Auto-promo
Trouvez des pros
Avez-vous jeté un coup d'oeil à la section "plans de maison" ?

Il y a plusieurs centaines de plans pour trouver des idées, classés par taille, forme, etc ... Vous pouvez même avoir pour chaque plan un budget de construction estimatif...

C'est ici : //www.forumconstruire.com/plan_maison/
blueskies

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 3000
Dept : Bas Rhin
Ancienneté : + de 10 ans
Le 20/09/2011 à 16h38
La question est jusque où voulez-vous aller ? Jusqu'à faire démonter la maison de vos futur voisins ?
Y a pas 36 solutions ...
0
Partager
bilbocmoi

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 2000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 7 ans
Le 20/09/2011 à 16h49
1,10 m, c'est énorme comme erreur. Vois à la mairie. Tu as le droit de demander à consulter son permis de construire. Tu pourras alors vérifier quelles distances ont été acceptées à ce moment-là. Le fait d'être en RNU ne veut pas dire pas de règles. Chez moi, on est en RNU et c'est 3m ou mitoyenneté.
1
Alterius non sit qui suus esse potest
Partager
belinda
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
De : Thones (74)
Ancienneté : + de 7 ans
Le 20/09/2011 à 18h51
Merci pour vos réponses si rapides.
Le permis de construire de l'architecte a été accepté au vu de ces distances (Mairie puis DDE).
Alors que la règle du RNU est 3 m minimum sinon règle H/2 minimum.

Bien sûr il n'est pas question de faire démolir, mais peut-être de trouver une solution au niveau du toit qui n'est pas encore fait: réduire sa largeur (actuellement 1,10m de notre côté), le raccourcir sur la partie droite correspondant à la terrasse .....
ou de se faire dédommager par le voisin (?) l'architecte (son assurance RC peut couvrir ce genre d'erreurs professionnelles ?)

Je regrette beaucoup que l'on n'ait pas vu ce genre d'erreurs auparavant mais c'est difficile à voir aussi quand on est néophyte. Hélas, on fait confiance aux professionnels !

Merci pour votre aide. Je vais voir la Commune demain.
0
Partager
a&s

Messages : Env. 10
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 6 ans
Le 28/01/2012 à 17h48
... quel a été le résultat et la réponse de la mairie ?
Merci
0
Partager
belinda
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
De : Thones (74)
Ancienneté : + de 7 ans
Le 29/01/2012 à 10h18
Un accord amiable a été trouvé : la façade a été sensiblement modifiée par une modification du toit de manière à respecter au mieux les règles d'urbanisme (en particulier abaissement avec ajout d'une croupe).
0
Partager
a&s

Messages : Env. 10
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 6 ans
Le 31/01/2012 à 22h48
belinda a écrit:Un accord amiable a été trouvé : la façade a été sensiblement modifiée par une modification du toit de manière à respecter au mieux les règles d'urbanisme (en particulier abaissement avec ajout d'une croupe).


Content pour vous ! on peut encore s'arranger à l'amiable par les temps qui courent, ça rassure... ;)
0
Partager
En cache depuis le mardi 11 décembre 2018 à 19h34

Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forumC'est intéressant aussi !

Devis plan de maisonArtisan
Devis plan de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Réussir son plan de maison
Réussir son plan de maison
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les 10 maisons les plus extraordinaires des membres de Forum Construire
Les 10 maisons les plus extraordinaires des membres ...
L'équipe de Forum Construire sélectionne pour vous les plus belles photos des membres et du web.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

« Implantation de la maison sur le terrain... »
Discussion lancée par - 9 réponses
« Implantation de maison et PLU »
Discussion lancée par - 88 réponses
« Ouverture de chantier et implantation maison est ce pareil ? »
Discussion lancée par - 10 réponses
« Conseils sur l'implantation de la maison sur le terrain »
Discussion lancée par - 9 réponses
« Implantation maison sur notre bout de terrain ! »
Discussion lancée par - 5 réponses
« Conditions dans compromis de vente terrain: votre avis »
Discussion lancée par trimax92 - 33 réponses
« Division de terrain comment faire ? »
Discussion lancée par Probiker 57 - 6 réponses

Picto video Cette vidéo peut vous intéresser !

3
personnes
surveillent ce sujet
  Suivre ce sujet
Voir