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Bornage

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Photographe Env. 90 message Vendee
bonjour,

nous avons recemment acheter un terrain à un particulier dans un lotissement communal quasi terminé. seul hic les voisins ont arraché les deux bornes de devant, sans sa les travaux de chez moi peuvent pas commencer (constructeur) vers qui dois je me retourner?

merci pour vos reponses
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 90
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Photographe Env. 500 message Montesquieu-volvestre (31)
Bonjour,

Il vous faut demander au géomètre expert de venir remettre les bornes comme elle étaient sur le plan, il me semble.

Sinon il y aurait une raison pour laquelle les voisins auraient enlevé les bornes ?

Bref, peut être passer un coup de téléphone au géomètre et lui expliquer le soucis, et éventuellement en toucher 2 mots à vos charmants voisins ?
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 500
De : Montesquieu-volvestre (31)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Photographe Env. 90 message Vendee
beh en fait le voisin de droite avaient mis de gros gros cailloux pour delimiter le terrain, qu'il a d'ailleur retiré la semaine dernière en rentrant sur notre terrain avec un engin de chantier qui a defoncer le terrain je pense que la premiere bornes etait desous!!! et le voisin de gaucheviens de faire son mur et pareil sans rien demander rentre sur le terrain met ses gravats et sa a du etre enfoui!!!


le hic d'appeler le geometre c'est qu'il va me faire payer, et pas très envie de payer. ;-(
Picto recompense Photographe
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Ancienneté : + de 10 ans
 
Photographe Env. 500 message Montesquieu-volvestre (31)
Lui passer un coup de téléphone ne vous coutera rien, et si vous lui expliquez comment les 2 bornes ont été enlevées par vos voisins, peut être vous donnera-t-il des conseils, une solution, bref, vous en saurez plus.

C'est ce que j'avais fais pour un soucis de servitude de passage et d'aire de retournement sur mon terrain, j'avais été le voir et il nous a donné pas mal d'infos et de conseils.

Sinon, tes voisins n'ont aucunement le droit de passer sur votre terrain, ça c'est sur.
S'il y a dégradations, en plus (dû à l'engin, par exemple), vous êtes en droit de demander des réparations (en théorie)
Dernier point, s'ils font un mur ou autre clôture, ils n'ont pas le droit, je crois, de le faire SUR la borne, mais de construire avant celle-ci.
Mais ça le géomètre pourra vous le confirmer ;)
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 500
De : Montesquieu-volvestre (31)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Photographe Env. 500 message Montesquieu-volvestre (31)
j'ai oublié un point : si votre constructeur ne veut pas démarrer la construction sans que les bornes soient replacées, il faut effectivement reborner.
S'il y avait des frais (j'imagine que oui, le géo ne va surement pas venir gracieusement), ce sont à vos voisins de les prendre en charge.
Du moins dégrader des bornes est considéré comme de la destruction, dégradation de biens d'autrui. A la charge de celui qui l'a enlevé de payer.
Je ne suis pas un spécialiste du bornage ni du droit, mais vos voisins ont du soucis à se faire si frais il y a.
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 500
De : Montesquieu-volvestre (31)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Photographe Env. 90 message Vendee
je viens de telephonner au geometre qui effectivement m'a donné des conseils notament aller voir les voisins pour leur demander explications et voir avec eux pour ^le paiement des frais engendrés.

cela couterais environ 200€ pour le rebornage, ils vont de leur coté aussi contacter les voisins vu qu'il s'agit d'un bornage partagé entre nos terrains, les frais seront divisé entre les voisins!

Merci pour vos renseignements, selon le geometre cela arrive de plus en plus et ce n'est jamais facile de regler le problème, sa craint car nous sa nous bloque dans l'avancement de notre maison.
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 90
Dept : Vendee
Ancienneté : + de 10 ans
 
Photographe Env. 500 message Montesquieu-volvestre (31)
C'est cool que le géo prenne les initiatives pour arranger ça, et que les problèmes s'arrangent
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 500
De : Montesquieu-volvestre (31)
Ancienneté : + de 11 ans
En cache depuis le lundi 13 septembre 2021 à 06h09
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