Bornage obligatoire ?
Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 1.770 fois
 Nouveau sujet
 Répondre 
|
1 personne surveille ce sujet |
S'abonner
Bonjour,
Nous venons de signer notre compromis pour un terrain de 1504m².
Il s'agit d'un terrain constructible, clos, viabilisé, jusque là utilisé comme lieu de vacances pour les anciens proprio.
Il y a des clôtures sur les 4 pignons du terrain et il n'y a eu aucune division pour l'achat, nous avons acheté la totalité du terrain, et nous ne sommes pas en lotissement.
Ma question est, sommes nous obligé de faire borner le terrain pour construire ? car le seul hic, il ne l'a visiblement jamais été (du moins ils ne pensent pas, mais nous devons aller à la chasse aux bornes aux cas où ^^)
Mon compagnon pense que ça sera obligatoire pour implanter la maison, que sinon on peut nous la faire démonter... Moi je pense que si on se fixe aux limites existante (clôtures) ça devrait être bon
Merci d'avance à tous pour vos réponses
Nous venons de signer notre compromis pour un terrain de 1504m².
Il s'agit d'un terrain constructible, clos, viabilisé, jusque là utilisé comme lieu de vacances pour les anciens proprio.
Il y a des clôtures sur les 4 pignons du terrain et il n'y a eu aucune division pour l'achat, nous avons acheté la totalité du terrain, et nous ne sommes pas en lotissement.
Ma question est, sommes nous obligé de faire borner le terrain pour construire ? car le seul hic, il ne l'a visiblement jamais été (du moins ils ne pensent pas, mais nous devons aller à la chasse aux bornes aux cas où ^^)
Mon compagnon pense que ça sera obligatoire pour implanter la maison, que sinon on peut nous la faire démonter... Moi je pense que si on se fixe aux limites existante (clôtures) ça devrait être bon
Merci d'avance à tous pour vos réponses
0 
Membre utile
Voir la fiche
message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.
94 013 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
94 013 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
Bonjour,
si le terrain n'est pas issu d'une division il n'y a pas d'obligation de bornage.
pour la construction bien sur, il vaut mieux éviter d'être pile à la limite autorisée çà évitera les risques de démolition
j'ai acheté un terrain comme çà, il est délimité par des arbres plus que trentenaires ,
sur le cadastre j'avais trouvé que les arbres appartenaient au terrain convoité (et pas aux voisins) le notaire a confirmé.
le PLU imposait 3m de recul par rapport aux limites , j'ai implanté à 5m pour être tranquille.
à savoir : si vous décidez de faire borner, il faut que tous les propriétaires mitoyens soient présents pour signer le plan de bornage sinon il ne sera pas valable.
si le terrain n'est pas issu d'une division il n'y a pas d'obligation de bornage.
pour la construction bien sur, il vaut mieux éviter d'être pile à la limite autorisée çà évitera les risques de démolition
j'ai acheté un terrain comme çà, il est délimité par des arbres plus que trentenaires ,
sur le cadastre j'avais trouvé que les arbres appartenaient au terrain convoité (et pas aux voisins) le notaire a confirmé.
le PLU imposait 3m de recul par rapport aux limites , j'ai implanté à 5m pour être tranquille.
à savoir : si vous décidez de faire borner, il faut que tous les propriétaires mitoyens soient présents pour signer le plan de bornage sinon il ne sera pas valable.
0 Membre ultra utileNous pensons nous mettre pile au milieu et laisser environ 10m de chaque côté (sauf 30m par rapport à la façade avant) donc je pense qu'on risque peu de soucis vis à vis des limites de propriétés.
Merci pour l'information en tout cas Elisa, tu me rassures, si je peux "économiser" 1500€
Merci pour l'information en tout cas Elisa, tu me rassures, si je peux "économiser" 1500€
0 Membre utileIl faut bien calculer pour la façade avant, on a le choix des contraintes EDF :
si la maison est à moins de 30m de la voie publique le coffret-compteur sera dans le garage ; et ils fournissent le cable et le passent dans la gaine (compris dans le forfait)
si c'est plus de 30m le coffret-compteur sera dehors en bord de rue = pas top quand çà disjoncte les nuits d'orage et qu'il faut sortir en pyjama pour remettre le jus brrrrr
le cable est fourni-passé par le client, non compris dans le forfait.
si la maison est à moins de 30m de la voie publique le coffret-compteur sera dans le garage ; et ils fournissent le cable et le passent dans la gaine (compris dans le forfait)
si c'est plus de 30m le coffret-compteur sera dehors en bord de rue = pas top quand çà disjoncte les nuits d'orage et qu'il faut sortir en pyjama pour remettre le jus brrrrr
le cable est fourni-passé par le client, non compris dans le forfait. 0 Membre ultra utileTu parles du raccordement ou de la viabilisation ? Le terrain est déjà viabilisé, à l'heure actuel le compteur est en effet sur la rue...
Nous n'avons pas vraiment le choix de l'emplacement vis à vis de la rue car jusqu'à 28/29m le terrain est en pente et nécessiterait un sous-sol ou au moins une sur-élévation que nous ne pouvons payer...
Je ne sais pas si le compteur sera remplacé car il date et le raccordement fait sur le cabanon actuel n'est absolument pas aux normes (le proprio a passé un cable sur des piquets jusqu'à sa cabane, et l'eau est fait par un tuyaux d'arrosage sur un robinet qui est juste à côté du compteur)
Il faudrait que je vois avec mon beau père (électricien, s'il a une suggestion à ce propos) beaucoup de gens ont des maisons reculé de rue et je pense que tous ne sortent pas en pyjama la nuit pour remettre le courant
Nous n'avons pas vraiment le choix de l'emplacement vis à vis de la rue car jusqu'à 28/29m le terrain est en pente et nécessiterait un sous-sol ou au moins une sur-élévation que nous ne pouvons payer...
Je ne sais pas si le compteur sera remplacé car il date et le raccordement fait sur le cabanon actuel n'est absolument pas aux normes (le proprio a passé un cable sur des piquets jusqu'à sa cabane, et l'eau est fait par un tuyaux d'arrosage sur un robinet qui est juste à côté du compteur
)
Il faudrait que je vois avec mon beau père (électricien, s'il a une suggestion à ce propos) beaucoup de gens ont des maisons reculé de rue et je pense que tous ne sortent pas en pyjama la nuit pour remettre le courant
0 Membre utile 0 Membre utileEn cache depuis le vendredi 27 novembre 2020 à 16h49
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
C'est intéressant aussi !
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
Autres discussions sur ce sujet :
Autres discussions sur ce sujet :-
Geometre
5 réponses Forum Terrain -
bornage que faire ?
5 réponses Forum Terrain -
bornage et tribunal
5 réponses Forum Terrain -
Problème bornage terrain
5 réponses Forum Terrain -
bornage terrain : litige
2 réponses Forum Terrain -
Imperméabilisation murs enterrés
5 réponses Forum Terrain -
Quel orientation
5 réponses Forum Terrain -
bornage obligatoire?
4 réponses Forum Terrain -
Achat terrain
5 réponses Forum Terrain
1
personne
surveille ce sujet
surveille ce sujet
