Questions sur les mircrostations d'épuration

Bonjour,
Nous sommes très intéressé par la phyto épuration. Or le SPANC refuse que nous mettions en place cet assainissement sur la parcelle non constructible de NOTRE terrain.
Notre architecte nous dit de ne pas les écouter...
Alors vous n'etes peut etre pas la meilleure personne concernée mais avez vous eu déjà ce genre d'expérience ?
Que risquons nous lors du controle de début de chantier ou de fin de chantier ?
La mairie ne peut elle pas aller à l'encontre de la décision du SPANC ?
Merci pour les réponses que vous pourriez nous apporter.
Cécile

Bonjour cécile,

le spanc vous t il préciser pourquoi il refuse votre assainissement en phytoépuration ?
Avez vous fait une étude hydrogéologique ? et si oui quelle est sa préconisation ?


Meme si votre architecte est pour , il faut que comprendre que seule le SPANC sera habiliter a valider votre installation et de par le fait la commune peut vous mettre en demeure de faire les travaux de réhabilitation.

Le maire ne peut aller à l'encontre de leur décision meme si c'est la commune qui est en charge du spanc.

EXTRAIT CHOISI DU PORTAIL MINISTERIEL je vous rajoute le lien http://www.assainissement-no[...]le.gouv.fr/

En tant que service public, le SPANC exerce une activité d’intérêt général dont l’autorité organisatrice conserve, quel que soit son mode de gestion, la responsabilité de la maîtrise générale et du contrôle du service. La gestion d’un SPANC suppose donc que lui soient accordées des prérogatives particulières dites « de puissance publique » (pouvoir de contrôle, d’accès aux propriétés privées, de perception des redevances, etc...).

La gestion d’un SPANC est également soumise à des principes dégagés par la jurisprudence, s’appliquant à n’importe quel service public. Il s’agit des principes de continuité du service qui impose à son gestionnaire d’assurer le service aux usagers sans aucune interruption, de l’égalité d’accès au service et de traitement des usagers ainsi que du principe d’adaptabilité du service à l’évolution des besoins collectifs et aux exigences de l’intérêt général.

j'attends votre réponse pour le spanc et bureau d'études .
cordialement

jean-guy

Bonsoir, pour la réponse du SPANC, caracess vous la donnait dans son récit initial, ce n'est pas tellement le procédé que le SPANC a refusé, mais le fait que ce dernier a été prévu sur une zone de terrain non constructible, hors la loi l'interdit, à moins que la zone soit "agricole".
Ensuite, pour la phyto, se reporter au lien donné par jean-guy david sur le site du ministère qui donne également les fabricants agréés.

Généralement, la mairie suit l'avis (positif ou négatif) du SPANC, dans le cas contraire, le maire engage sa propre responsabilité, de ce fait, c'est assez rare quand ce n'est pas suivi par la commune.

Nous sommes d'accord bboy33

Oui c'est tout à fait ça : l'étude a été faite, on nous proposait l'habituel filtre à sable... Cela ne nous a pas emballé (point de vue entretien surtout! ) et nous avons donc regardé les autres possibilités d'ANC.
Le plus sympa étant la phyto epuration nous pensions nous lancer. Mais voilà impossible de le faire sur notre parcelle non constructible. Il faut que je me renseigne d'ailleurs, à savoir s'il est agricole ou non. Je croyais que l'on pouvait le faire sur un terrain agricole uniquement s'il s'agit d'un assainissement lié à l'exploitation agricole ?
Savez vous pourquoi c'est interdit de faire son ANC en terrain non constructible ? (quels arguments ? car on nous dit : "c'est comme ça"...pas terrible comme réponse lol)
Merci en tout cas pour vos réponses,

Bonjour,
On me propose un devis avec cette microstation (EYVI 07 BSI).
Le prix me semble raisonnable (6120 € HT pose comprise) .
Je serai intéressé par un retour d’expérience de personnes qui utiliserait cette microstation. En particulier au niveau de la fréquence de Vidange, ce qui semble être le point noir de ce modèle.
Sachant que nous serons 4 dans la maison, une vidange tous les ans pourquoi pas, mais une vidange tous les 3 mois comme j'ai pu lire sur certain sites ... ça m' embêterait un peu !

Bonjour,
pour répondre a votre question sur les terrains agricoles.

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
publiée dans le JO Sénat du 31/08/2006 - page 2295
Lorsqu'un projet de construction a un terrain d'assiette situé sur deux zones du plan local d'urbanisme (PLU), les règles d'urbanisme propre à chaque zone s'appliquent à la partie de la construction implantée sur la dite zone. L'article R. 123-7 du code de l'urbanisme indique que « seules les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif et à l'exploitation agricole peuvent être autorisées en zone agricole ». En conséquence, l'installation d'un système d'assainissement autonome sur la partie d'une propriété située en zone agricole en vue de desservir une habitation neuve située en zone constructible n'est pas autorisée.[/glow] Toutefois, l'installation ou la réhabilitation d'un tel dispositif n'est pas soumise à autorisation ou déclaration au titre du code de l'urbanisme. C'est le maire qui est compétent en matière de salubrité publique. S'agissant uniquement de remédier à une situation sanitaire dégradée et aucune construction neuve ou extension importante n'étant envisagée, il n'y a pas lieu, au titre de l'urbanisme, de s'opposer à une mise en conformité de la situation sanitaire des lieux.

Bonjour matfrem , soyez rassurer ! avec 4 personnes à l'année vous pourrez faire la vidange une fois par an . peut etre meme plus dans les respects d'utilisation préconiser par votre fabricant.

Les vidanges seront réalisées dés que le taux de boue atteindra 30 % du volume du bassin d’aération.
Tant que ce taux ne sera pas dépassé, il ne sera pas nécessaire de vidanger la microstation !

et oui 6210 ht est un très bon prix avec la pose comprise .

a bientot

jean-guy

jean-guy.david a écrit:

Bonjour matfrem , soyez rassurer ! avec 4 personnes à l'année vous pourrez faire la vidange une fois par an . peut etre meme plus dans les respects d'utilisation préconiser par votre fabricant.

Les vidanges seront réalisées dés que le taux de boue atteindra 30 % du volume du bassin d’aération.
Tant que ce taux ne sera pas dépassé, il ne sera pas nécessaire de vidanger la microstation !

Bonjour jean-guy, je ne pense pas que l'on puisse conseiller quelqu'un à distance sur une fréquence de vidange sur ce type de produit, il y a vraiment beaucoup trop de paramètres qui rentrent en jeu dans l'histoire de la fréquence de vidange.
D'abord, l'installation en elle même, pour avoir vu le produit concerné quelque fois sur mon secteur, on est vraiment sur une micro dont le volume utile (2500 litres sur 2 compartiments) est vraiment trés faible (selon moi) et l'histoire des 3 mois comme préconisé par le constructeur ne me choque presque même pas :
http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/Dossier_usager_SMVE_Juillet_2011_version_6_cle7311e8.pdf (page 17 du guide du fabricant de la Eyvi)

Donc bien évidemment, cette fréquence moyenne est spécifique à chaque habitation en fonction des volumes d'eau utilisés. Mais à savoir que le cout de revient sur 15 ans est énorme : 19 000 € !!!!!!!
http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/Dossier_usager_SMVE_Juillet_2011_version_6_cle7311e8.pdf (page 30)

Pour moi, le gros point fort de cette filière est sa faible emprise au sol (une des plus petite) et son fonctionnement assez "simple", mais le revers de la médaille est son coût de revient exorbitant.
Pour moi, il faut aussi regarder sur d'autres micro dont le cout à l'achat sera peut être un peu plus important mais dont les fréquences de vidanges seront suffisement espacées pour limiter le cout d'entretien.

Bonjour bboy33, j'ai comme vous utiliser les références du fabricant pour appuyer ma réponse .je n ai que peu de retour de mes clients sur ce produit , la plupart ayant choisi une autre marque pour diverses raisons.

force est de constater qu'il rappelle que vous pouvez faire une vidange tous les 3 mois seulement si la cuve est utilisé a plein régime et ceux pour 7 personnes .

le foyer de matfrem étant de 4 personnes , on peut facilement envisager une vidange par an ( peut etre deux), par contre je vous l'accorde , il existe de nombreux modèles plus cher à l'achat mais offrant de meilleurs performances dans le temps.

afin de ne pas trop faire peur a notre internaute , rappelons que dans les 19000 euros sont compté la micro station ^^

ceux qui reviendra par an à 852 euros d'entretien complet selon les indications du fabricant et en comptant 4 vidanges par an !! dans l'optique ou matfrem ferait deux vidanges par an il réduirait sa facture de deux mille euros environ sur les 15 ans .

le mieux est de toujours prendre le temps d'étudier plusieurs devis et plusieurs marques

une chose me parait utile a rappeler a matfrem , vérifier que son installateur a une assurance décennale a jour vu le prix d'installation.

bien a vous
jean-guy

Bonjour,

Je vous remercie pour vos réponses. le gain de place n'étant pas un critère de choix pour ma part , auriez vous d'autres microstations/marques a me conseiller au vue du retour de vos clients.

Merci,

Rebonjour matfrem , je peux meme vous proposer un devis xxxxxxxxxxxx

il y a beaucoup de micro-station mais sans ce rapport , je ne peux rien vous préconiser.

bien a vous

jean-guy


et on y a cru qu'il allait aider sans contrepartie dommage

Salut matfrem,
lors de l'étude pour ma fosse septique on m'a proposé une solution avec épandage classique et l'autre sur micro station en massif de zéolite. Après quelques recherches sur le net, je suis tombé sur le modèle de ouest environnement qui m'a l'air pas mal et ne nécessite pas d'électricité (sauf pompe de relevage dans le cas ou le niveau de sortie serait au dessous du caniveau dans lequel l'eau se jettera. L'avantage est que ce système peut être installé par un auto-constructeur, avec la supervision du vendeur.
Il y a une vidéo sur le net qui détaille la mise en place: ICI
La marque eparco propose un système dans le même genre, mais dont le coût semble être assez élevé selon les commentaires trouvés sur le net.

Bonjour zorste , attention mais le site dont vous parler après y avoir etait a l'instant ne propose que des filières compact zéolithe mais pas de micro station !! bien sur qu'il ny a pas que éparco , il y a septidiffuseur epurfix biofrance mais ce ne sont pas des micro-stations et j 'en profite pour faire un clin d'oeil a bboy33 (rapport a nos précédentes discussions sur ce sujet)

attention aux hors sujets

bien a vous
jean-guy

Bonjour, pourriez vous svp me donner votre avis sur le montant de mon devis ?

pose micro station KLARO (Graf) agrée 5EH (CARAT de 4800L), d'un poste de relevage (400L) et tranchée d'irrigation de 25mx0,8m et 0,50m de profondeur, avec tout le ballast necessaire, les tubes, etc. pour 14350€ TTC

Merci d'avance.

Bonjour, à première vue cela peut sembler un peu excessif, mais c'est assez dur de vous répondre sans connaitre toutes les contraintes de votre parcelle (présence d'arbres/cloture/piscine, nature du sous sol, accessibilité limitée, ...). En effet, beaucoup de paramètres rentrent en jeu dans un devis de ce type, et juste avec le matériel, cela peut sembler cher, mais suivant les paramètres, cela peut aussi se justifier.

Bonjour,

nous avons fait plusieurs devis pour notre assainissement individuel et il en ressort 2 intéressants sensiblement au même prix :
- Un assainissement avec filière compacte EPURFLO 5EH avec arrimage sur dalle béton
ou
- Un assainissement micro-station Bionest 5EH.

Si c'était vous, vous prendriez quoi? Quel assainissement coûte le moins cher en entretien?

Merci d'avance pour vos réponses.

Bonjour, les 2 filières proposées sont différentes en terme de fonctionnement. La 1ère est un filtre compact à massif de coco, assurant une épuration gravitaire et sans élément électro mécanique à l'intérieur de l'ouvrage en lui-même. Avantage : vidange de la fosse toutes eaux tous les 4/5 ans environ, fonctionne sans souci, même en cas de panne d'électricité, et possibilité d'utilisation par intermittence. Inconvénient : nécessite un ratissage de la fibre de coco 1 fois/an (prévu dans le contrat d'entretien) et renouvellement du matériaux filtrant tous les 10/15 ans (en moyenne avec un cout d'environ 1500/2000 €). Fil d'eau de sortie assez profond (environ 1.20 m) nécessitant souvent une pompe de relevage en sortie de filière.

Pour la 2ème, il s'agit d'une microstation à culture fixée sur 2 cuves béton de 3 m³ chacune. Avantage : vidange de la 1ère cuves tous les 4 ans en moyenne, et vidange du clarificateur de la 2ème cuve tous les 2 ans environ suivant l'utilisation. Fil d'eau de sortie peu profond, permettant souvent de réaliser un rejet gravitaire.
Inconvénient : nécessite de l'électricité pour le fonctionnement interne de la filière pour le compresseur d'air, donc soumit aux contraintes liées aux pannes d'électricité. Fonctionnement par intermittence déconseillé.

caracess a écrit:

Bonjour,
Nous sommes très intéressé par la phyto épuration. Or le SPANC refuse que nous mettions en place cet assainissement sur la parcelle non constructible de NOTRE terrain.
Notre architecte nous dit de ne pas les écouter...
Alors vous n'etes peut etre pas la meilleure personne concernée mais avez vous eu déjà ce genre d'expérience ?
Que risquons nous lors du controle de début de chantier ou de fin de chantier ?
La mairie ne peut elle pas aller à l'encontre de la décision du SPANC ?
Merci pour les réponses que vous pourriez nous apporter.
Cécile

des avancées dans votre dossier??

j'imagine que c'est dû au fait que" si un jour vous vendez" votre parcelle non constructible, il ne peut pas y rester votre phyto épuration

les maires ont le droit d'aller à l'encontre de l'avis du SPANC, mais se range facilement derrière pour ce qui est de la technique... mais dans votre cas, le problème n'est pas dû au système mais à l'endroit de son implantation.

vous n'avez vraiment pas de place sur votre terrain constructible pour installer votre filière?? quelle type avez vous choisi?

Bonjour Lou,

Désolée pour le retard ! je n'avais pas vu votre question.
Nous avons abandonné l'idée de la phyto, la seule parcelle constructible restante était notre chamin d'accès...donc pas facile de se frayer un chemin entre les roseaux lol
Après plusieurs devis, le porte monnaie a décidé pour nous, ca sera donc le fameux filtre à sable !
Notre terrassier va s'en occuper. Ca ne m'emballe pas plus que ça...je revais de mes roseaux et autres plantes... tant pis
mais franchement, la différence de prix entre un raccordement au TAE et un ANC c'est la folie !!
bientot faut s'assurer que le tout à l'égout existe avant de choisir son terrain

par contre, je n'ai pas réussi à trouver quelqu'un qui me dise quels sont les risques encourus pour installer son assainissement sur une parcelle non constructible ? on va quand même pas nous demander de la démolir et d'en refaire une ??
si c'est une question de revente, on aurait le temps de se mettre au normes avant de vendre...pis franchement, qui voudrait acheter ce morceau de terrain à l'orée d'un petit bois avec un passage uniquement par chez nous...m'enfin...