Le parc des mésanges à boissy sous St Yon

Nous la demande de devis pour la douche à l'italienne est en cours.

On vous tiendra informé du montant dès réception.

Cdt

Bonsoir a tous, pour ceux qui ont reçu l'acte du notaire avez vous bien la meme date de livraison de la maison par rapport a votre contrat
de reservation??
nous nous devons contacte le notaire lundi car ce n'est pas la meme date on passe de octobre novembre ou decembre 2013 a 2eme trimestre 2014.
si vous etes dans le meme cas faite le moi savoir.
En ce qui concerne la asl (association syndical libre) vous verrez sur l'acte du notaire il y as 180 euros ttc qui seront a payer pour la creation
de celle-ci et en plus un cheque de 400 euros pour provision de charge, mais je pense qu'il faudrait aller voir mr le maire de boissy pour avoir des infos sur le moment ou il compte faire la retro cession des voiries, de l'eclairage public ect....
Sachant que au depart le siege de l'association seras fixé a TERBOIS 10/12 rue de vendome a paris 1er, une fois un minimum de 2 habitants nous devrons avoir un president , un tresorier et un secretaire. Si vous etes tous d'accord nous pouvons nous reunir pour parler de tout ca et de voir a
quel moment se serais le mieux d'aller voir la mairie pour avoir une idée de quand la retro cession se feras pour avoir un minimum de contrainte et de charge de copropriete.

Nico91290 a écrit:

Est ce que qqun aurait la cote dans la cuisine d'une agate entre le mur où se trouve la chaudière et la porte fenêtre, je pensais y mettre le frigo mais je pense ne pas avoir assez de profondeur.

La distance entre le mur et la fenêtre me semble courte pour y mettre un frigo,a moins que ce ne soit pas la même cote...( les carreaux semblent être du 30x30)

Marcaro a écrit:

Nico91290 a écrit:

Est ce que qqun aurait la cote dans la cuisine d'une agate entre le mur où se trouve la chaudière et la porte fenêtre, je pensais y mettre le frigo mais je pense ne pas avoir assez de profondeur.

La distance entre le mur et la fenêtre me semble courte pour y mettre un frigo,a moins que ce ne soit pas la même cote...( les carreaux semblent être du 30x30)

Merci, j'avais a peu près calculé la même chose du coup pas de frigo à cet endroit je finirai par un plan de travail si j'ai assez de profondeur.

Petit article trouver sur le site juriste immobilier cela peut peut etre vous intéressez :
VEFA : que faire en cas de retard de livraison

Vous avez acquis un bien en vente en l'état futur d'achèvement (VEFA), que se passe-t-il en cas de retard de livraison ?

Selon l'article 1601-3 du code civil « La vente en l'état futur d'achèvement est le contrat par lequel le vendeur transfère immédiatement à l'acquéreur ses droits sur le sol ainsi que la propriété des constructions existantes. Les ouvrages à venir deviennent la propriété de l'acquéreur au fur et à mesure de leur exécution ; l'acquéreur est tenu d'en payer le prix à mesure de l'avancement des travaux. Le vendeur conserve les pouvoirs de maître de l'ouvrage jusqu'à la réception des travaux ».

Selon l'article L261-1 du code de la construction et de l'habitation, « Ainsi qu'il est dit à l'article 1601-1 du code civil : La vente d'immeuble à construire est celle par laquelle le vendeur s'oblige à édifier un immeuble dans un délai déterminé par le contrat. Elle peut être conclue à terme ou en l'état futur d'achèvement ».

Les retards de livraisons sont récurrents dans le cadre d'une VEFA. Que faire en cas de retard de livraison ?

Le vendeur qui ne livre pas le logement dans les délais doit payer les pénalités de retard dès le premier jour de retard, si celui-ci est supérieur à 30 jours. Ces pénalités ne peuvent être fixées à un montant inférieur à 1/3000 du prix convenu par jour de retard.

Si le vendeur ne livre pas le bien dans les délais, la résolution de la vente peut être prononcée de ce seul fait (CA Paris 2e ch. B 25-3-1999).

Par ailleurs, si le défaut de délivrance dans les délais entraine un préjudice à l'acheteur, la sanction peut être des dommages et intérêts (Cass. 3e civ.17-2-1999 n°321, Vercesi c/Tarantino).

Le contrat peut prévoir des pénalités de livraison si le bien n'est pas délivré au terme convenu. Dans ce cas, il n'est pas nécessaire de prouver le préjudice. En cas de retard de livraison, il est donc conseillé de mettre en demeure le vendeur de livrer le bien. Si la mise en demeure est restée infructueuse, il faut demander le paiement des pénalités de retard ainsi que le paiement des frais engendrés par ce retard. Ainsi, par exemple certains acheteurs locataires, mettent fin à leur bail pour entrer en possession de leur bien acheté en VEFA. Si ce bien n'est pas livré dans les délais convenus, cela peut entraîner des frais d'hôtel. Il est donc conseillé de s'assurer de la livraison du bien avant de donner congé.

Le constructeur ne peut refuser de payer les pénalités de retard de livraison en dehors du cas de force majeure. Le promoteur est exonéré du paiement des pénalités de retard de livraison si le retard est dû à des intempéries, si des journées de grèves ont perturbé l'avancement du travail, si des travaux supplémentaires non prévus dans le contrat initial ont dû être réalisés.

Il est conseillé au maître de l'ouvrage de fixer une date de livraison plutôt qu'un délai afin que les pénalités de retard soient mises en œuvre plus aisément.

De nombreux contentieux sont générés par les retards de livraison du bien dans le cadre d'une VEFA. L'aide de l'avocat compétent du droit de la construction est donc précieuse.

Nico91290 a écrit:

Marcaro a écrit:

Nico91290 a écrit:

Est ce que qqun aurait la cote dans la cuisine d'une agate entre le mur où se trouve la chaudière et la porte fenêtre, je pensais y mettre le frigo mais je pense ne pas avoir assez de profondeur.

La distance entre le mur et la fenêtre me semble courte pour y mettre un frigo,a moins que ce ne soit pas la même cote...( les carreaux semblent être du 30x30)

Merci, j'avais a peu près calculé la même chose du coup pas de frigo à cet endroit je finirai par un plan de travail si j'ai assez de profondeur.

J'ai prévu le frigo au même endroit ,en attendant des mesures précises.




Sur ce plan la profondeur du LV laisse à penser que l'on peut y mettre un frigo de même taille...

Je ne suis pas procédurier , mais ce qui ma fait mettre cette article c'est que dans l'acte du notaire il nous precise qu'il y a des penalitees de retard si l'on ne debloque pas l'argent des appels de fond en temps et en heure mais pour le promoteur il n'on rien mentionne sur leurs penalitees en cas de retard de livraison. Alors je m'interroge ???

juliengt a écrit:

Je ne suis pas procédurier , mais ce qui ma fait mettre cette article c'est que dans l'acte du notaire il nous precise qu'il y a des penalitees de retard si l'on ne debloque pas l'argent des appels de fond en temps et en heure mais pour le promoteur il n'on rien mentionne sur leurs penalitees en cas de retard de livraison. Alors je m'interroge ???

Bonsoir, nous n'avons pas recu les docs du notaire mais concernant l'asl je suis daccord avec vous. J'ai cru comprendre quil demandait des fonds pour le nettoyage du chantier. Est ce le cas ? Car logiquement le nettoyage de chantier entre dans le CIE (compte inter entreprise) et est imputable aux divers intervenants du chantier et non aux acquereurs.

Pour le retard de livraison, je sais que tout doit etre justifié par le promoteur. Ex : intempéries =bulletins meteo justificatif. Nous avons pris notre propre noraire pour cette operation. Des que nous avons des infos supplémentaires nous vous les communiquerons.

Bonjour a tous, en ce qui concerne l'asl sachant que le notaire facture les 180euros ttc pour la creation de celle-ci,
je pense que nous devrions attendre que l'association soit officiellement au nom des 3 habitants que nous choisirons et que nous soyons
tous membre de cette association avant de deposer les 400euros de provision de charge pour en avoir toute la maitrise et la bonne utilisation
de cet argent qui si cette somme est bien gérée (vu le nombre de propriétaires elle va etre elevee) il est possible une fois la retro cession de tout par la mairie , nous pourrions envisagez de recuper cette somme. Mais il faut que ce choix soit unanime pour ce faire.

Boujour fam nicolas, je ne peu pas vous dire si c'est le cas pour le nettoyage du chantier.
Mais normalement l'argent de l'asl doit nous servir a l'entretien de nos rue, de l'eclairage, des espaces vert, ainsi que l'antenne collective.
De plus cette asl va avoir des frais fixe car il y a plusieurs assurances a souscrire au nom de celle-ci (multirisques, responsabilitée civile ect..) Je me renseigne sur le coup de creation d'une asl car je pense que 180e ttc par proprio c'est enorme pour une association???

Ps: j'ai écrit un peu vite c'est le "cout de l'asl"

Par contre j'ai lu que le promoteur peut tres bien demande la retrocession a la mairie a la fin de la construction du lotissement,
certain lotisseurs le font. Cela serait idéal car pas besoin de crée une ASL.

"ATTENTION RECTIFICATION" je viens de réétudier les statuts de l'ASL qui m'ont été transmis par le notaire avec le projet d'acte.
Attention les 400euros demande ne sont pas des provisions de charge. Cela est appeler participation financiere aux dépenses d'administration
provisoire. je vous cite le texte comme il est ecrit.

"Chaque membre de l'ASL acquittera, le jour de la signature de son acte notarié d'acquisition, une participation financiere forfaitaire, unique
et définitive de 400 euros, destiné a couvrir les frais , de toute nature, engagés par la société TERBOIS pendant la periode d'administration
provisoire. S'agissant d'une participation financiere ( et non d'une provision sur charges) a caractere definitif, il ne sera procédé a aucune
régularisation, tant en debit qu'en credit, ni a aucun calcul prorata.
En consequence, les comptes de l'administration provisoire ne seront pas annualisés et n'auront pas a étre présentés ni soumis a l'approbation des membres de l'ASL .

C'est a dire en résume que les 400 euros si nous les donnons nous les reverrons jamais et ne serons pas a quoi ils ont servi a financé !!!!!!!
Je sait pas vous , mais moi je ne suis pas d'accord avec cela.

juliengt a écrit:

"ATTENTION RECTIFICATION" je viens de réétudier les statuts de l'ASL qui m'ont été transmis par le notaire avec le projet d'acte.
Attention les 400euros demande ne sont pas des provisions de charge. Cela est appeler participation financiere aux dépenses d'administration
provisoire. je vous cite le texte comme il est ecrit.

"Chaque membre de l'ASL acquittera, le jour de la signature de son acte notarié d'acquisition, une participation financiere forfaitaire, unique
et définitive de 400 euros, destiné a couvrir les frais , de toute nature, engagés par la société TERBOIS pendant la periode d'administration
provisoire. S'agissant d'une participation financiere ( et non d'une provision sur charges) a caractere definitif, il ne sera procédé a aucune
régularisation, tant en debit qu'en credit, ni a aucun calcul prorata.
En consequence, les comptes de l'administration provisoire ne seront pas annualisés et n'auront pas a étre présentés ni soumis a l'approbation des membres de l'ASL .

C'est a dire en résume que les 400 euros si nous les donnons nous les reverrons jamais et ne serons pas a quoi ils ont servi a financé !!!!!!!
Je sait pas vous , mais moi je ne suis pas d'accord avec cela.

Bonjour, comme vous, je ne suis pas du tout daccord avec cela .... 400 € a donner "gratuitement" sans avoir de regularisation... c effectivement beaucoup trop !! J'essaie de me renseigner aupres de mon notaire pr savoir de quelle maniere nous pouvons detourner ce "systeme" et pourquoi pas se rendre comme vous l'avez dit a la mairie. Dommage que ca se passe au moment des vacances....
De toute façon vous avez un delai de reflection d'un mois je crois pour etudier les documents... Essayer de faire traîner, dans la mesure du possible, la signature le temps de révolter un max d'info. On se tient au courant

Il y aurais 2 solutions soit faire modifier les statuts de la ASL ce qui est encore possible tant que personne na signé en l'etat c'est
documents, ou apres se mettre d'accord tous ensemble et crée notre propre ASL c'est tout a fait légale et correcte.
Apres comme vous avez dit nous avons 1 mois pour étudier le projet d'acte et les statues de l'ASL , j'ai notamment l'intention de faire modifier
quelques phrases ou dans rajoutées dans le projet d'acte actuel que l'on ma transmis , c'est pour ca quil serais important que l'ont ce retrouve, tous ceux qui le souhaite pour nous mettre d'accord sur les points que nous souhaitons tous modifier dans le projet d'acte du notaire ainsi que sur les statues de l'asl.
vous pouvez me contacter par mail a l'adresse suivante : juliengt91150@hotmail.fr
il faudrait que l'on echange chacun nos adresse mail ainsi qu'un numero de tel pour ce joindre
si tout le monde est d'accord faite le savoir
merci a tous

Pour info le gerant de la societe TERBOIS SARL ce prenome MR Yves Cohen qui est aussi le président de la societe european homes France lol

Bonjour,

Voici mon mail ms.bouallegue@gmail.com.

Cordialement.

juliengt a écrit:

Pour info le gerant de la societe TERBOIS SARL ce prenome MR Yves Cohen qui est aussi le président de la societe european homes France lol

Et bien y'en a qui ne s'en font pas...!

Merci Julien pour toutes ces infos depuis ce matin.
Nous sommes entièrement d'accord pour créer notre propre asl et savoir a quoi sert l'argent qu'on verse par la même occasion!
Nous n'avons pas encore le projet d'acte mais je trouve que c'est une bonne idée de se réunir pour voir tous ensemble les modifications qu'on pourrait soumettre.
Concernant les pénalités de retard, apparemment les promoteurs se débrouillent toujours pour ne pas en verser en invoquant les intempéries le plus souvent. Par contre, je ne sais pas dans quelle mesure ils peuvent reculer de 6 mois la date de livraison entre la réservation et le notaire .
Est il possible que tu me scannes les docs du notaire ou cela fait trop de pages je me rends pas compte ?

juliengt a écrit:

Pour info le gerant de la societe TERBOIS SARL ce prenome MR Yves Cohen qui est aussi le président de la societe european homes France lol

Et que fais Terbois?

Terbois fait plein de choses c'est tres vague cela va de la vente a la location de bien ect...
aller voir sur info greffe ou sur societe.com j'ai trouver pas mal d'info sur le gerant et plusieurs societe
qui ce rapproche de pres ou de loin de european homes.

Je pense aller faire quelques photos ce soir , peut etre que l'on peut ce rejoindre sur place??

Ca va etre compliqué pour en créer une pour nous on a deja signé chez le notaire debut juin pour terbois.

juliengt a écrit:

Je pense aller faire quelques photos ce soir , peut etre que l'on peut ce rejoindre sur place??

Je serai sur place dans une heure.

Bonsoir à tous!!! Nous sommes des futurs voisins!!!!!

Bonsoir et bienvenue dans cette aventure vous avez quel lot?

Je pense qu il vaut mieux se faire entendre sur le prix des divers futurs devis que de polimiquer sur une somme de 400 € que l on devra de toute facon payer. En ce qui concerne le delais de retard de la livraison le promoteur peux aller jusqu a "2 fois le temps pendant lequel l evenement considere aurait mis obstacle a la poursuite des travaux"(voir le contrat de reservation)
Conclusion
Je pense que nous devons plus nous concerte sur les devis que de perdre du temps, de l energie et de devoir payer beaucoup plus d argent que la somme initialement prevu pour ASL .

Bonne fin de week end a vous tous

Bonsoir joelle91220, payer 400euros est une chose je ne mis oppose pas mais payer 400e sans savoir a quoi cette somme est destine en est une autre.
maintenant sur le contrat de reservation le delai de livraison est annonce a une certaine date, normal que cette meme date soit sur
le projet d'acte du notaire. Apres en ce qui concerne les devis payants de 200e ht pour pouvoir vous annonce un tarif hors de prix , posez vous la
question est ce bien normale????? et aussi vous oubliez les 180e que le notaire vous a englobe pour la creation de l'asl ( ce qui fait 580e multiplier par le nombre de propriétaires) alors je pense que nous somme en droit de savoir exactement a quoi vont servir c'est fond et en tant que
futur proprietaire avoir notre mot a dire vous pensez pas???

Je ne remet pas en cause le principe de l'ASL mais vous l'avez lu comme moi je pense, il suffirait juste de modifier 2 ligne du paragraphe concerne
pour avoir un droit de regard et meme peut etre de decision sur l'utilisation des sommes que chacun auras verse voila tout simplement.

A savoir que les statuts de l'ASL ce rédige selon les besoins et le role de l'association a crée.
Donc on peut ne pas etre totalement d'accord avec la societe qui a redige les statut actuel.
mais faite juste un petit calcul il y auras au moin 35000euros dans l'association alors si cela nous est
effectivement dédier juste pour l'entretien des routes (elle serons neuve on va quand meme pas les refaire dans l'année qui suit lol)
ensuite l'eclairage public meme si l'association dure 1 an apres la fin de toutes les construction, ca nous laisse le temps de voir venir
un paquet de facture EDF je pense. Apres il est vrai que l'association auras des frai d'assurance mais ca va pas cherche loin non plus.
Alors le jour ou on auras vote pour le president le tresorier et le secraitaire et la ASL nous seras transmit j'ose espere que le compte
bancaire ou l'on auras deposé tous nos cheques seras bien crediteur d'une bonne parti des 35000euros environ je n'ai pas le chiffre exacte.

Bonsoir et bienvenu DARKINS

Malheureusement pour les 400€ on risque de l'avoir dans le baba, c'est trop élevé j'en conviens comme somme, mais les contrats on été monté comme ça et à coup sur non modifiables, j'avoue qu'à l'époque on avait pas trop prêté attention à cette somme et pour moi l'excédant serai reversé aux propriétaires à posteriori ,aussi je rejoins un peu Joëlle sur le fait que les devis ne sont pas encore arrivés et qu'on risque selon les modifs d'avoir des surprises (dixit le CDC), je vais en remettre une couche si je puis dire , mais pour la peinture partout j'ai pas envie de payer surtout que lors de la réservation on ne me l'avait pas vendu comme ça , on nous avez dit soit papier soit peinture tout comme un receveur à la place de la douche sans supplément .

Bonsoir nico, la peinture a la place du papier peint il te la ferons payer le cdc me la comfirme mais ne ma pas donner
de tarif. ET quand nous en avons parler avec le commercial qui était la avant, ma repondu texto c'est trop chere faite le vous meme.

Et les 400e verse vous les avez pas dans le baba , des statuts sont modifiable seulement faut pas que l'on soit 2 ou 3 a le demande
faut etre plusieurs et si on nous donne une reponse negative c'est que le système d'une administration provisoire est un peut flou.

juliengt a écrit:

Bonsoir nico, la peinture a la place du papier peint il te la ferons payer le cdc me la comfirme mais ne ma pas donner
de tarif. ET quand nous en avons parler avec le commercial qui était la avant, ma repondu texto c'est trop chere faite le vous meme.

ils poncent les bandes au moins , décidément plus de travaux que prévus...

Mais nico je suis d'accord avec toi aussi que l'on peut aussi gentiment mettre c'est un grand mot la pression pour que les devis soit
raisonnable pour tout le monde. l'un n'empeche pas l'autre l'asl c'est une chose , les devis de modif en est une autre.

Darkins a écrit:

Bonsoir à tous!!! Nous sommes des futurs voisins!!!!!

Bonsoir et bienvenue !!!

Alors le chef de chantier ma dit que les bandes seront faite mais pas lisse, ce ne seras pas du prêt a peindre il faudra poncer et bien lisser
les cloisons

Nouveau voisin lot M011. pour une beryl.
.

Bonsoir LMNL

Bienvenue aux nouveaux,

Content d'avoir fait la connaissance de Julien, Caroline et Mathieu. A bientôt pour de nouvelles aventures les futurs buxéens!!

juliengt a écrit:

Bonsoir nico, la peinture a la place du papier peint il te la ferons payer le cdc me la comfirme mais ne ma pas donner
de tarif. ET quand nous en avons parler avec le commercial qui était la avant, ma repondu texto c'est trop chere faite le vous meme.

Bonjour à tous et bienvenue aux nouveaux futurs voisins.

Pour ce qui est de l'ASL je suis avec vous pour toute modification ou contrôle si c'est possible.
Concernant les devis ils semblent être lents à arriver. J'ai remarqué que le CDC proposait systématiquement la pose des radiateurs sous les fenêtres du haut,avec bien sur la sommes pour le devis + le prix de la modif. Hors la maison de même type que j'ai visité en Normandie 'déstinée à la location,les avait déjà à cet emplacement,ce qui est logique.J'ai un peu l'impression de me faire... sur cette affaire.
Pour les peinture on verra bien le prix,mais je pense les faire moi même ,alors si parmis vous ils y en a qui sont partants ,nous pourrions les faire ensembles les uns chez les autres .
De plus dés que j'aurai les informations techniques pour la chaudiére je ferai faire un devis par un autre chauffagiste pour la déplacer dans la buanderie . Si nous sommes plusieurs et si c'est possible le prix ne devrait pas être trop élevé , et en profiter aussi pour négocier le contrat d'entretien.
Personnelement ,j'ai demandé de faire retirer toutes les cloisons du bas,ce qui entraine une modif de l'électricité et si cela ne me semble pas raisonable ,je le ferai moi même aussi. En fait seule cette chaudiére me pose un probléme (facture pour assurance).

En attendant ces fameux devis ,je vous souhaite une bonne journée.

Marc

LMNL a écrit:

Nouveau voisin lot M011. pour une beryl.
.

Nous serons donc voisin de BBQ...

Marc M012

Darkins a écrit:

Bonsoir à tous!!! Nous sommes des futurs voisins!!!!!

Bonjour,

Ravi de votre venue parmis nous ,nous serons donc mitoyens côté garage.

Carole et Marc

Marcaro a écrit:

juliengt a écrit:

Bonsoir nico, la peinture a la place du papier peint il te la ferons payer le cdc me la comfirme mais ne ma pas donner
de tarif. ET quand nous en avons parler avec le commercial qui était la avant, ma repondu texto c'est trop chere faite le vous meme.

Bonjour à tous et bienvenue aux nouveaux futurs voisins.

Pour ce qui est de l'ASL je suis avec vous pour toute modification ou contrôle si c'est possible.
Concernant les devis ils semblent être lents à arriver. J'ai remarqué que le CDC proposait systématiquement la pose des radiateurs sous les fenêtres du haut,avec bien sur la sommes pour le devis + le prix de la modif. Hors la maison de même type que j'ai visité en Normandie 'déstinée à la location,les avait déjà à cet emplacement,ce qui est logique.J'ai un peu l'impression de me faire... sur cette affaire.
Pour les peinture on verra bien le prix,mais je pense les faire moi même ,alors si parmis vous ils y en a qui sont partants ,nous pourrions les faire ensembles les uns chez les autres .
De plus dés que j'aurai les informations techniques pour la chaudiére je ferai faire un devis par un autre chauffagiste pour la déplacer dans la buanderie . Si nous sommes plusieurs et si c'est possible le prix ne devrait pas être trop élevé , et en profiter aussi pour négocier le contrat d'entretien.
Personnelement ,j'ai demandé de faire retirer toutes les cloisons du bas,ce qui entraine une modif de l'électricité et si cela ne me semble pas raisonable ,je le ferai moi même aussi. En fait seule cette chaudiére me pose un probléme (facture pour assurance).

En attendant ces fameux devis ,je vous souhaite une bonne journée.

Marc

Bonjour marcaro, ton idée est bonne pourquoi pas faire certaines choses ensembles