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Contrat artisan

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 1.199 fois
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Env. 40 message Doubs
Bonjour,

Nous sommes maitre d'ouvrage et maitre d’œuvre pour notre future maison.

Nous aimerions trouver des contrats types pour signature avec les artisans.
Nous nous sommes renseignés à l'ADIL, mais ils n'ont pas d'exemples de contrats.

Est ce que quelqu'un aurait des exemples de contrats ?
Merci d'avance pour vos réponses.
Messages : Env. 40
Dept : Doubs
Ancienneté : + de 11 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre utile Env. 3000 message Vendee
Bonjour,

Quel type de contrat voulez vous signer avec les artisans ? Lors de notre construction nous étions comme vous, nous sommes passez que par le biais d'artisans. On a signé aucun contrat, juste les devis et on a demandé à chacun leur attestation d'assurance décénale
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
Dept : Vendee
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 40 message Doubs
Il nous semble que les devis ne soient pas suffisants pour nous "protéger".

Si l'artisan nous dit qu'il commence dans un mois et au final il commence dans 6 mois, ça peut être quelque peu embêtant...
Nous pensions donc que le contrat pourrait indiquer la date de début, de fin de chantier et mettre des pénalités si le retard prend vraiment du retard "sans raison".

Concernant les travaux, si l'entreprise s’aperçoit en cours de chantier qu'il y a des modifications supplémentaires... et qu'on doit payer beaucoup plus que prévu.
Ne faut il pas mettre des clauses particulières sur ce sujet ?
Messages : Env. 40
Dept : Doubs
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre utile Env. 3000 message Vendee
sandvinc a écrit:Il nous semble que les devis ne soient pas suffisants pour nous "protéger".

Si l'artisan nous dit qu'il commence dans un mois et au final il commence dans 6 mois, ça peut être quelque peu embêtant...
Nous pensions donc que le contrat pourrait indiquer la date de début, de fin de chantier et mettre des pénalités si le retard prend vraiment du retard "sans raison".

Concernant les travaux, si l'entreprise s’aperçoit en cours de chantier qu'il y a des modifications supplémentaires... et qu'on doit payer beaucoup plus que prévu.
Ne faut il pas mettre des clauses particulières sur ce sujet ?


Après c'est un contrat de confiance qui s'installe entre vous et les artisans...Vous pouvez faire un planning et le fournir à chacun des artisans.

Normalement les artisans ont du chiffrer tous les travaux après s'ils ont oublié des points c'est pour leur pomme. Tu as signé un devis, tu payes donc le montant du devis signé.
En revanche si c'est vous qui demandez des modif ou des plus values, demandez à chaque fois des avenants afin de savoir à combien celle-ci se chiffre et signez les si vous êtes d'accord. Cela évitera de nombreux souci en fin de construction.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
Dept : Vendee
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Bonjour, et à l'AFNOR genre "cahier types-marché privés" ? J'ai ça en annexe des contrats.
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +10 ans.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour,

sandvinc a écrit:

Est ce que quelqu'un aurait des exemples de contrats ?


pas moi, et ceux qui en ont ne passeront pas forcément lire ta demande.
avec la fonction recherche tu devrais trouver réponses à tes questions.

et tu as tout à fait raison : il faut "blinder" les contrats, un devis ne suffit pas.

il y a eu plusieurs posts détaillés sur le sujet, auteur "Mafioso-and-co" entre autres
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 18 ans
En cache depuis le dimanche 17 mars 2024 à 22h51
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