Contrat artisan

Bonjour,

Quel type de contrat voulez vous signer avec les artisans ? Lors de notre construction nous étions comme vous, nous sommes passez que par le biais d'artisans. On a signé aucun contrat, juste les devis et on a demandé à chacun leur attestation d'assurance décénale

Il nous semble que les devis ne soient pas suffisants pour nous "protéger".

Si l'artisan nous dit qu'il commence dans un mois et au final il commence dans 6 mois, ça peut être quelque peu embêtant...
Nous pensions donc que le contrat pourrait indiquer la date de début, de fin de chantier et mettre des pénalités si le retard prend vraiment du retard "sans raison".

Concernant les travaux, si l'entreprise s’aperçoit en cours de chantier qu'il y a des modifications supplémentaires... et qu'on doit payer beaucoup plus que prévu.
Ne faut il pas mettre des clauses particulières sur ce sujet ?

sandvinc a écrit:

Il nous semble que les devis ne soient pas suffisants pour nous "protéger".

Si l'artisan nous dit qu'il commence dans un mois et au final il commence dans 6 mois, ça peut être quelque peu embêtant...
Nous pensions donc que le contrat pourrait indiquer la date de début, de fin de chantier et mettre des pénalités si le retard prend vraiment du retard "sans raison".

Concernant les travaux, si l'entreprise s’aperçoit en cours de chantier qu'il y a des modifications supplémentaires... et qu'on doit payer beaucoup plus que prévu.
Ne faut il pas mettre des clauses particulières sur ce sujet ?

Après c'est un contrat de confiance qui s'installe entre vous et les artisans...Vous pouvez faire un planning et le fournir à chacun des artisans.

Normalement les artisans ont du chiffrer tous les travaux après s'ils ont oublié des points c'est pour leur pomme. Tu as signé un devis, tu payes donc le montant du devis signé.
En revanche si c'est vous qui demandez des modif ou des plus values, demandez à chaque fois des avenants afin de savoir à combien celle-ci se chiffre et signez les si vous êtes d'accord. Cela évitera de nombreux souci en fin de construction.

Bonjour, et à l'AFNOR genre "cahier types-marché privés" ? J'ai ça en annexe des contrats.

Bonjour,

sandvinc a écrit:

Est ce que quelqu'un aurait des exemples de contrats ?

pas moi, et ceux qui en ont ne passeront pas forcément lire ta demande.
avec la fonction recherche tu devrais trouver réponses à tes questions.

et tu as tout à fait raison : il faut "blinder" les contrats, un devis ne suffit pas.

il y a eu plusieurs posts détaillés sur le sujet, auteur "Mafioso-and-co" entre autres