Etude de sol, Loiret

Bonsoir, concernant votre permis de construire, il faut effectivement une attestation de conformité (théorique) du projet d'assainissement individuel pour votre future maison. Cette attestation est délivrée par le SPANC (Service Public d'Assainissement Non Collectif) qui est un organisme public (syndicat de l'eau, communauté de communes, Prestataire de service privé par contrat avec la collectivité comme Véolia, Saur, Lyonnaise, ...) qui va étudier votre demande préalable avant le dépot du PC pour dire si oui ou non votre future filière est "Ok". Dans certains SPANC une étude de sol peut être imposée en parallèle (pour obtenir une conclusion sur la filière la mieux adaptée au sol, parcelle, superficie, nbre de chambres, ....).
Le mieux est demander à votre mairie de qui elle dépend pour le SPANC et savoir si l'étude de sol est obligatoire sur votre secteur. Ensuite, aidé d'un terrassier ou de votre constructeur, faire la demande officielle (en complément de l'étude de sol si obligatoire).

Merci beaucoup pour cette réponse.
C'est beaucoup plus clair!

Y a pas de quoi.