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Barre de neige obligatoire?

Ce sujet comporte 21 messages et a été affiché 4.225 fois
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personne
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Env. 90 message Alsace (67)
Bonjour à tous. Suis-je obligée s'installer sur mon toit un pare neige si j'ai construit en limite separative.
car mon voisin me menace de saisine au tribunal...
Messages : Env. 90
De : Alsace (67)
Ancienneté : + de 7 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de charpente...

Allez dans la section devis charpente du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de charpentiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les charpentiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-8-devis_charpente.php
 
Membre super utile Env. 2000 message Saint Blaise (6)
A saint raphael, apres etude detaillé du pos , du plu et des notes de l'urbanisme c'est pas obligatoire...

voir ici

N°Aamoi 2879
Référent AAMOI pour les Alpes-Maritimes
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
De : Saint Blaise (6)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 90 message Alsace (67)
Mais ce que je voudrais savoir, c'est s'il existe une loi plis générale ( code urbanisme ou code civil) qui obligerait celà. Merci pour vos réponses
Messages : Env. 90
De : Alsace (67)
Ancienneté : + de 7 ans
 
Membre super utile Env. 2000 message Saint Blaise (6)
Ok on va désactivé le sarcasme ... contacte le service d'urbanisme de ta mairie ... c'est un probleme purement local et il n' y a que eux qui pourront te repondre

voir ici

N°Aamoi 2879
Référent AAMOI pour les Alpes-Maritimes
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
De : Saint Blaise (6)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 90 message Alsace (67)
Mais justement, il y a quelques temps l'urbaniste m'a dit que non, et aujourd'hui, je vais voir le conciliateur de justice et il me dit que si... Alors je sais plus moi W00t
Messages : Env. 90
De : Alsace (67)
Ancienneté : + de 7 ans
 
Membre super utile Env. 2000 message Saint Blaise (6)
Demnde a ton conciliateur sur quel document il s'appuie

voir ici

N°Aamoi 2879
Référent AAMOI pour les Alpes-Maritimes
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
De : Saint Blaise (6)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 90 message Alsace (67)
Aucun.... Mais il m'a dit : si vous partez au tribunal, vous perdrez...
Et ça j'ai pas compris...
Messages : Env. 90
De : Alsace (67)
Ancienneté : + de 7 ans
 
Membre super utile Env. 2000 message Saint Blaise (6)
Je dirais intimidation alors pour "aider" à la conciliation... et quel serai tes raison pour ne pas en mettre ?

voir ici

N°Aamoi 2879
Référent AAMOI pour les Alpes-Maritimes
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
De : Saint Blaise (6)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 90 message Alsace (67)
Ben déjà ce n'était pas prévu au budget, puis ce n'est pas obligatoire. On ne peut donc pas m'obliger à dépenser mes sous pour ça alors que ma maison est encore en chantier et nous n'y habitons même pas.
S'il tiennent tant à leur barre, qu'ils l'offre...
Messages : Env. 90
De : Alsace (67)
Ancienneté : + de 7 ans
 
Membre utile Env. 7000 message Drome
Et, bien les relations de voisinage s'annoncent sympathiques, si vous en êtes déjà au médiateur avant d'emménager et que vous parlez déjà de justice.

Je ne vous envie pas Crying
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 7000
Dept : Drome
Ancienneté : + de 8 ans
 
Env. 90 message Alsace (67)
Mais ça a même déjà commencé quand j'ai fais venir le géomètre, ca date pas d'hier ... lol
Messages : Env. 90
De : Alsace (67)
Ancienneté : + de 7 ans
 
Membre utile Env. 4000 message Pau (64)
Tu es à quelle altitude, quelle région, quelle fréquence de chute de neige, ton pan de toit, d'où la neige pourrait tomber, donne sur sur quoi chez ton voisin, quel est le risque, dégâts matériel ou humain?
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 4000
De : Pau (64)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 90 message Alsace (67)
Je suis en Alsace, les chutes de neige ne sont pas extrêmes non plus... Je ne suis pas en montagne (140m d'altitude)
Ben si je suis en limite séparative, je pense que ca répond à ta question, la neige glisse le long du toit entre ma maison et celle du voisin (40cm)
il n'y a aucun risque pour personne, n'y pour rien...
Messages : Env. 90
De : Alsace (67)
Ancienneté : + de 7 ans
 
Membre super utile Env. 2000 message Saint Blaise (6)
Je dirai au voisin que tu n'y ai pas opposé , et que donc si c'est obligatoire , tu les met a tes frais , par contre si ce n'est pas obligatoire tu accepte de les posé mais a ses frais a lui ..

voir ici

N°Aamoi 2879
Référent AAMOI pour les Alpes-Maritimes
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
De : Saint Blaise (6)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 90 message Alsace (67)
Déjà dit, c'est hors de question, c'est à moi de les poser et supporter les frais, mais personne ne m'apporte les textes ou arrêtés municipaux pour prouver quoi que ce soit... Alors... Je vois pas pourquoi je devrai faire ça pour leur plaisir ou confort
Messages : Env. 90
De : Alsace (67)
Ancienneté : + de 7 ans
 
Membre ultra utile Env. 8000 message Pas De Calais
Ce genre de personnage fait beaucoup d’esbroufe.

En ce qui le concerne : pas de textes, pas de barre.

En ce qui vous concerne : installez un faux bonhomme de neige gonflable bien en vu du terrain du voisin... s'il peut faire de la gymnastique sur le portique de vos enfant c'est encore mieux!

Parfois c'est comme ça, on ne discute pas avec un mur, on p***e dessus.
Vous aimez l'adrénaline? Vous voulez pimenter votre vie? Alors faites construire sans étude de sol G2AVP...
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 7 ans
 
Env. 90 message Alsace (67)
Oui, et c´est bien dommage... En attendant moi je reste dans l´incertitude, mais je suppose qu´apres tant de recherche, si je n´ai encore trouve aucun texte qui y oblige, c´est qu´il n´en existe pas... Tongue
Messages : Env. 90
De : Alsace (67)
Ancienneté : + de 7 ans
 
Membre utile Env. 4000 message Pau (64)
Je n'ai pas connaissance d'une loi qui oblige la pose d'arrêt de neige, en revanche tu ne dois en rien être à l'origine d'un désordre qui pourrait subvenir chez ton voisin.

Suivant ce que tu décris, la neige qui éventuellement glisserait de ton toit tomberait dans une sorte de venelle, c'est à dire un espace entre vos deux maisons, c'est à dire aussi un espace qui à l'origine était prévu pour évacuer la flotte des deux habitations, cela se présente t-il ainsi?

Tes eaux de pluie sont-elles canalisées et acheminées vers chez toi?

Suivant le raisonnement que puisse que la neige est de l'eau durcie et qu’immanquablement elle va se re transformer en eaux, la loi qui pourrait s'appliquer serait l'article 640 du code civil.
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=[...]&dateTexte=20090314
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 4000
De : Pau (64)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 90 message Alsace (67)
Bien sur, cheneau avec goutiere sur limite et recuperation des eaux de pluie dans un puit chez moi
Messages : Env. 90
De : Alsace (67)
Ancienneté : + de 7 ans
 
Membre utile Env. 4000 message Pau (64)
minini a écrit:Bien sur, cheneau avec goutiere sur limite et recuperation des eaux de pluie dans un puit chez moi


Et c'est quoi que tu as comme couverture?
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 4000
De : Pau (64)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 90 message Alsace (67)
Actua noir mat
Messages : Env. 90
De : Alsace (67)
Ancienneté : + de 7 ans
En cache depuis le samedi 14 novembre 2020 à 17h41
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