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Terrain

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Env. 10 message Sommesous (51)
Bonjour,

Voila g fait construire il y a 4 ans sur un terrain de 1745 m2 certifié viabilisé a l achat, a ce jour nous avons voulus avec mon conjoint agrandir notre maison et il s avere que celui n'ai pas constructible a partir d 1 metre derriere la maison. Sur l acte de vente il y a bien marqué viabilise et constructible. Qui peut m aider ??? Merci
Messages : Env. 10
De : Sommesous (51)
Ancienneté : + de 7 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre utile Env. 7000 message Drome
Le PLU a t'il changé depuis ?
De quand date t'il ?
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 7000
Dept : Drome
Ancienneté : + de 8 ans
 
Env. 10 message Sommesous (51)
C quoi le PLU et de quel date tu parle ??
Messages : Env. 10
De : Sommesous (51)
Ancienneté : + de 7 ans
 
Membre utile Env. 7000 message Drome
PLU = plan local d'urbanisme.
Il défini dans la commune la constructibilité des terrains en fonction de zones.

"PLU : Plan Local d'Urbanisme. Disponible en mairie, le PLU défini les règles de construction de votre zone d'habitation. Distance entre les maisons, hauteur des clôtures, etc ... Il remplace le POS (plan d'Occupation des Sols) depuis 2000.

il remplace progressivement le POS,
(effectivement, certaines régions n'ont toujours pas adopté de nouveau PLU"



Je vous demandais la date, car le PLU est révisé régulièrement et donc, il se peut qu'il ait changé depuis 4 ans, quand vous avez acheté le terrain.

La seule solution est d'aller en mairie, consulter le cadastre et de demander des infos au service urbanisme.

A noter : lorsqu'il y a révision du PLU il y a enquête publique, ce qui veut dire qu'à ce moment là vous pourrez demander à ce que votre terrain redevienne constructible.

Mais renseignez - vous quand même sur les possibilités d'extension : terrain non constructible ne veut pas dire que toute extension y est interdite.
(J'ai eu le droit d'agrandir une maison alors qu'elle est située en zone agricole.)
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 7000
Dept : Drome
Ancienneté : + de 8 ans
 
Env. 10 message Sommesous (51)
La date c le 28 aout 2008 et le plu na pas changé
Messages : Env. 10
De : Sommesous (51)
Ancienneté : + de 7 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Bonjour,
Quand tu dis "il s'avère que le terrain n'est plus constructible à partir de 1 m derrière la maison..."
Qui a dit cela ? Sur la base de quelles informations ?
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 7 ans
 
Env. 4000 message Munich
Vous avez fait construire au presque maximum du COS (coefficient d'occupation du sol).

Donc pour votre agrandissement, il ne vous reste qu'une surface restante équivalente à la limite de la maison jusqu'à un mètre derrière la maison.

Je ne vois que ça comme explications.

Un terrain est constructible mais selon la zone où vous êtes soit il est entièrement constructible (exemple en hyper centre-ville), soit il est constructible jusqu'à un certain coefficient ( 0.2 , 0.3 .. etc...... pour un terrain de 1000 m², un coefficient de 0.2 signifie que vous ne pouvez construire que sur 200m²)

Vous pouvez avoir cette information dans le PLU accessible gratuitement dans votre mairie (il suffit de leur donner votre numéro de parcelle)
Messages : Env. 4000
De : Munich
Ancienneté : + de 7 ans
 
Membre super utile Env. 7000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

Ou tout simplement, la bande de retrait minimum par rapport aux limites du terrain passe à 1m de la maison.

@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 7000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Membre utile Env. 2000 message
fabou51320 a écrit:C quoi le PLU et de quel date tu parle ??


Clique sur PLU pour le savoir.

Sinon, est-ce que le terrain était entièrement constructible à l'achat, ie n'y avait-il pas une zone constructible et une zone inconstructible?
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000

Ancienneté : + de 8 ans
En cache depuis le mardi 17 novembre 2020 à 21h22
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