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Chemin d'accés du voisin

Ce sujet comporte 10 messages et a été affiché 1.522 fois
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Env. 100 message Hadol 88220 Vosges
bonjour

j'ai mon voisin qui veux mettre son chemin d'accés au garage juste derrière la borne du geometre

est ce qu'il a le droit de se coller à la borne ?

est ce qu'il doit pas respecter une distance ?

merci
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Env. 7000 message Mayenne
yrou88 a écrit:bonjour

j'ai mon voisin qui veux mettre son chemin d'accés au garage juste derrière la borne du geometre

est ce qu'il a le droit de se coller à la borne ?

est ce qu'il doit pas respecter une distance ?

merci


Bonjour
Pour les plantations oui.
Pour le chemin Quelle distance et Pourquoi? C'est chez lui.
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Messages : Env. 7000
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Membre utile Env. 20000 message Toulouse (31)
bonjour

absolument les plantations > 2 m doivent etre a plus de 2 m mais pas les voitures !

A+
Linux ? Y a moins bien mais c'est plus cher !
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Env. 100 message Hadol 88220 Vosges
ok

par ce que le terrain est en pente et qu'il va creusé pour avoir acces en sous sol dans son garage

j'espère qu'il va prevoir un mur de soutenent en tout cas
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Membre utile Env. 20000 message Toulouse (31)
Ben si il n'a pas de mur et que ta terre va chez lui je crois que c'est toi le responsable.

J'ai bien dit je crois.

A+
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Env. 5000 message
Salut,
jf a écrit:Ben si il n'a pas de mur et que ta terre va chez lui je crois que c'est toi le responsable.

Hmmm, par sûr non plus mais je pense le contraire puisque c'est lui qui modifie la pente naturelle du terrain.
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Membre utile Env. 20000 message Toulouse (31)
bonjour

En espagne c'est le cas.
J'ai ramasse une partie du champ du voisin sur mon chemin. Ben hop il a paye le tracto.

De toute facon pas de soucis il va faire un mur de contention

A+
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Env. 100 message Hadol 88220 Vosges
merci
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Env. 5000 message
jf a écrit:En espagne c'est le cas.
J'ai ramasse une partie du champ du voisin sur mon chemin. Ben hop il a paye le tracto.

De toute facon pas de soucis il va faire un mur de contention

A+

Mouai, dans tous les cas je trouve ça limite. Tu débarques, tu creuses et crées un dénevelé de 10 m et le tracto + le mur sont à sa charge... Le principe m'étonne Huh
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Messages : Env. 5000

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Membre utile Env. 20000 message Toulouse (31)
C'est vrai, mais je crois qu'il y a une histoire.

Grosso modo ce qui viens de chez toi reste a toi et si ca vat chez les autres c'est a toi de le remonter.

Attention ce n'est que mon experience "Catalane" je peux me tromper !

A+
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En cache depuis le jeudi 11 juin 2026 à 02h45
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