Coffret EDF sur parcelle dans lotissement

Bonjour
L'accès était précisé sur le plan de masse?
Quelle taille?(largeur)

Merlin29 a écrit:

Bonjour
L'accès était précisé sur le plan de masse?
Quelle taille?(largeur)

L'acces n'etait pas clairement precise au debut.

Il nous a ete notifie aux alentours du 10 decembre, lorsqu'on nous a envoyé toutes les pieces a joindre au permis ( attestation comme quoi le lot est bien desservi, annexe à notre parcelle, ...) soit à 2 semaines du depot de permis, qui lui etait boucle depuis le mois d'aout.

J'ai des mails echangés avec le lotisseur au mois d'aout comme quoi notre plan de maison est tout a fait conforme au reglement du lotissement, et sur lequel je lui demande deja d'implanter le coffret à un certain endroit pour etre sur de ne pas avoir de probleme

Le chemin d'acces fait 4 m de large par 9 metres de long. Nous avions demande a ce que les coffrets soient placés en mitoyenneté, de maniere a avoir une largeur de passage de 3m50, notamment pour les engins de chantier.

Il ne nous reste plus que 2m10 de passage desormais, les coffrets etant a qusiment deux metres de la mitoyenneté

Et sur le plan de masse officiel, l'accès est comme vous l'aviez prévu au départ?

Sur le plan de masse fourni lors de la signature, il n'y a pas d'acces stipule.

Sur l'annexe reglementaire qui nous a ete fourni en decembre ( huit mois plus tard ), l'acces est bien noté.

Cet acces est d'ailleurs bel en bien utilisé pour acceder au garage. Nous avons un deuxieme acces pour une places de parking exterieure, et c'est cet acces qui pose probleme

Bonjour
Pas tout compris. Une photo peut être?