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Maître d'œuvre

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Env. 10 message Ribeauville (68)
Ma renovation est compliquee et usante. Je vais essayer d être concis.
Mon maître d œuvre a réapparu après un silence de 4 mois car je n'avais pas paye sa dernière demande d'acompt. J'etais motive par des mal façon et des plus valus....
Il souhaite aujourd'hui mettre un terme a notre contrat moyennant indemnités prévues dans le contrat. Je suis d'accord mais sans indemnités. Que dois je faire ?
Je précise qu il n a produit aucun devis relatif au plus valus. Il n y avais pas de plan rectificatif. 2 réunions de chantier durant 8 mois de travaux. Des mal façons non réglées....
Messages : Env. 10
De : Ribeauville (68)
Ancienneté : + de 8 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour une maitrise d'oeuvre en batiment...

Allez dans la section devis maître d'oeuvre du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de maîtres d'oeuvre de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les maîtres d'oeuvre, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-2-devis_maitre_d_oeuvre.php
 
Membre super utile Env. 2000 message Vesoul (70)
Bonjour tout d'abord (ça ne mange pas de pain),

Il faudrait savoir ce que dit votre contrat (contenu de la mission, périodicité des réunions de chantier, cas de résiliation sur l'initiative de l'une ou l'autre des parties etc.)

Est-ce-que la mission du MOE a été suspendu ?
C'est intéressant de le savoir car le retard dans le réglement des honoraires dus est un motif de suspension de la mission par le MOE.

D'un autre côté, le cas de résiliation d'un contrat de maîtrise d'oeuvre sur initiative du MO ne peut se faire qu'en cas d'infraction ou d'inexécution par le MOE des stipulations du dit contrat.

Pour résumer, même s'il n'a pas respecter le contrat, vous avez à votre décharge de ne pas avoir réglé ses honoraires en tant et en heure (infraction possible au contrat, lisez-le mieux).
Je préconise donc de lui envoyer un LR avec AR pour lui stipuler ses infractions constatées au contrat et d'accepter la résiliation pour fixer notamment les modalités d'une éventuelle indemnisation au MOE.
Même si vous lui propsez aucune indemnité, pensez à lui régler ses honoraires impayés et leurs intérêts moratoires s'il les a demandés.

D'ailleurs quel montant d'indemnités vous propose-t'il ?
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
De : Vesoul (70)
Ancienneté : + de 9 ans
 
Env. 1000 message Concarneau (29)
Bonjour
Et quid des mal façons?
Messages : Env. 1000
De : Concarneau (29)
Ancienneté : + de 9 ans
 
Membre super utile Env. 2000 message Vesoul (70)
Les malfaçons sont dues à une mauvaise exécution des travaux de l'entreprise et doivent être reprises que par celle-ci.

Le MOE ne peut que les faire constater à l'entrepreneur (en réunion de chantier ou en simple visite) pour que les travaux soit exécutés conformément aux stipulations de son marché (respect des DTU et autres normes etc.) dans un délai convenable et vérifier si les ouvrages ont bien été repris correctement. Les éventuelles pénalités de retard courent pour l'entrepreneur même avec la reprise des malfaçons.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
De : Vesoul (70)
Ancienneté : + de 9 ans
 
Env. 1000 message Concarneau (29)
Le moe a reconnu les mal façons?
Messages : Env. 1000
De : Concarneau (29)
Ancienneté : + de 9 ans
 
Env. 20 message Colmar (68)
Qui a qualifié les désordres de malfaçons?

L'entreprise était elle assurée pour la réalisation des travaux?

Y a t'il des marchés de travaux de passés avec les entreprises?

Beaucoup de questions à répondre avant de parler de retard de pénalités ou autre rupture de contrat.
Messages : Env. 20
De : Colmar (68)
Ancienneté : + de 7 ans
En cache depuis le jeudi 29 juillet 2021 à 16h06
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