Pb évacuation EP depuis construction mur

Bonjour,

Titikine a écrit:

Bonjour
Mon voisin a construit un mur son jardin(car j'ai refusé la mitoyenneté) mais il n'a prévu le passage de l'eau. Depuis il me fait la gueule et ne veut déjà pas crépir mon côté comme l'impose le règlement de la ville.
Le problème est que l'allée qui mène à mon garage est en pente depuis la route goudronnee( qui est donc plus haute) conséquence je me récupère dans cette allée une partie de l'eau de mon voisin qui est au dessus de moi, l'eau du toit de mon garage et de l'eau d'une partie de mon jardin.
Lorsqu'il pleut ne peux à tout moment avoir de l'eau dans le garage
J'ai essayé de lui informe que le code civil lui impose que l'eau s'évacue chez lui( même en lui proposant de l'aide pour les travaux) mais il n'en que faire. Il me dit de faire un trou ( trou perdu) ou j' y mettrai une pompe pour évacuer l'eau.
Pb la route est quand même à 10m de mon garage.

Que faire?
Merci

La route goudronnée est privé ou publique ?? Le terrain de votre voisin est plat , pentu vers votre parcelle ?? Une photo serait la bienvenue


Vous parlez du code civil: Vous faîtes allusion à l'article 640 ? ---> cet article impose de mettre en place des mesures compensatoires à l'imperméabilisations des sols ou de trouver des solutions de rejet des eaux pluviales autre que le ruissellement vers l'aval..


Vous avez aussi l'article L 2224-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, l'art. L123-1 du code de l'urbanisme qui définit, que la commune doit etre en mesure de mettre en place des installations pour assurer la collecte, le stockage et limiter le ruissellement, valable que si la route goudronnée appartient à la commune ou au lotisseur. Une bordure trottoir est considérée comme installation limitant le ruissellement...


Votre accès est en pente vers le garage, il appartient a vous de gérer les eaux de ruissellement selon l'article 640.. "la main de l'homme a contribuée a la modification du terrain naturel avant construction"

Vous parlez de l'eau qui s'évacue de chez lui , de quoi s'agit il??

Bonjour et merci de votre réponse. En relisant je me suis aperçu que j'ai mal expliquer la situation. Au départ le terrain était un champ d'oliviers en pente ( de la droite vers la gauche)Sur ce terrain un promoteur y a construit 7 maisons et goudronne la route à l'intérieur du lotissement. J'ai acheté la deuxième maison en haut de la parcelle. Mon premier voisin (mr X) (à ma droite)est plus haut que moi de 60cm minimum. Et une partie de la route goudronne que nous partageons est pentue vers mon terrain alors que l'autre moitié est pentu vers la route en contre bas.

Csq. Lorsqu'il pleut je reçois de l'eau de chez lui qui s'evacue sur la route goudronné et chez moi.

Mais j'ai un autre voisin (mr Y) (à ma gauche) qui est légèrement dans la continuité de la pente.. Csq de l'eau de mon terrain s'évacue également Chez lui. Maintenant mr y lasse d'avoir un peu son garage inonde à chaque pluie avait d'abord installé une gouttière grillagée enterrée avec une évacuation en contre bas de son jardin. Mais son jardin étant quand même en pente, il recever beaucoup d'eau vers son garage. Il a construit un mur nous séparant ce qui empêche mon eau de pluie de s'évacuer vers le bas du lotissement. Csq ça flaque rapidement des qu'il pleut.cote garagé je ne peux pas installer de récupérateur d'eau( sinon ne peux plus ouvrir le garage..)
le promoteur ayant fait la route avant les maisons. Il a également trop décaissé.

En espérant que cela apporte plus de compréhension à la situation.

Moi ce que j'en penses c'est que t'aurais pas refuser la mitoyenneté... t'aurais été gagnant...
(on est toujours gagnant de rester en bon terme avec ses voisins...)

Faut pas s’étonner que ton voisin se foute de tes problèmes alors que t'as pas voulu partager les frais...

Bon sinon... a mon avis il y a bien vers la route des evacuations, il faut orienté les ruiselement vers la route...

Titikine a écrit:

Bonjour et merci de votre réponse. En relisant je me suis aperçu que j'ai mal expliquer la situation. Au départ le terrain était un champ d'oliviers en pente ( de la droite vers la gauche)Sur ce terrain un promoteur y a construit 7 maisons et goudronne la route à l'intérieur du lotissement. J'ai acheté la deuxième maison en haut de la parcelle. Mon premier voisin (mr X) (à ma droite)est plus haut que moi de 60cm minimum. Et une partie de la route goudronne que nous partageons est pentue vers mon terrain alors que l'autre moitié est pentu vers la route en contre bas.
La route goudronée appartient au lotisseur et son entretien lui incombe, sauf si cession des charges auprès de la commune. Cette route devrait normalement être dôtée d'avaloir ou de bordure béton pour limiter le ruissellement...

Csq. Lorsqu'il pleut je reçois de l'eau de chez lui qui s'evacue sur la route goudronné et chez moi.

Mais j'ai un autre voisin (mr Y) (à ma gauche) qui est légèrement dans la continuité de la pente.. Csq de l'eau de mon terrain s'évacue également Chez lui. Maintenant mr y lasse d'avoir un peu son garage inonde à chaque pluie avait d'abord installé une gouttière grillagée enterrée avec une évacuation en contre bas de son jardin.

Mais son jardin étant quand même en pente, il recever beaucoup d'eau vers son garage. Il a construit un mur nous séparant ce qui empêche mon eau de pluie de s'évacuer vers le bas du lotissement. Csq ça flaque rapidement des qu'il pleut.cote garagé je ne peux pas installer de récupérateur d'eau( sinon ne peux plus ouvrir le garage..)
le promoteur ayant fait la route avant les maisons. Il a également trop décaissé.

En espérant que cela apporte plus de compréhension à la situation.

J'étais persuadé que c'était Mr X qui vous causait un souçi mais en fait d'après les dernières lignes que je lis, c'est Mr Y qui a construit son mur de séparation....
Peut etre faire une tranchée drainante en pied de ce mur ou une cunette béton mais comme il est chez Mr Y, vous avez le retour de manivelle.........