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Construction en zone sismique 2 (faible)

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Env. 10 message Arles (13)
Bonjour,

Après avoir passé plus de 2 heures, sans trop de succès, à chercher des réponses sur le forum je me dit que le plus simple est de vous poser directement mes questions.

-Alors nous sommes en train de construire une maison individuelle sur la commune d'Arles. Le permis de construire a été déposé en décembre 2012, à quelle version des normes sismiques somme nous soumis?

-Ensuite je voudrais savoir si une étude de sol et de béton doivent être impérativement réalisé pour chaque maison, car ce n'est pas le cas actuellement et je me demande si ma maison sera assurable, d'une part, et si oui, ne risque-t-on pas en cas de sinistre que l'assureur refuse de payé si il s'aperçoit que ces études n'avaient pas été faite?

-Pour finir, en prenant en compte les normes sismiques de ma zone, le constructeur est-il obligé mettre des chaînages verticaux à coter de chaque fenêtre, porte fenêtre et bai vitrée? Pour informations le maçon a positionné des chaînages verticaux (avec des épingles de 8 mm espacé de 10 cm) intermédiaires au milieu des murs les plus longs et des 4x8 mm espacé de 10 dans tous les angles.

Merci d'avance pour vos réponses.
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Messages : Env. 10
De : Arles (13)
Ancienneté : + de 12 ans
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Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre utile Env. 1000 message Ain
Bonjour,

Pour une maison individuelle, ce n'est qu'à partir de la zone sismique 3 que les règles parasismiques doivent être respectées. ce n'est donc pas votre cas.

Expertise judiciaire - Destruction - Reconstruction - Condamnation pénale contre ARIA, Teber_ Civil en cours
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Ain
Ancienneté : + de 14 ans
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Membre ultra utile Env. 20000 message Eure
+1
De préférence, passez par le forum pour exposer vos problèmes. Réservez les MP aux cas plus "intimes"

.
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Eure
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonsoir,

pour la zone sismique c'est fait ...

seb39512 a écrit:
-Ensuite je voudrais savoir si une étude de sol et de béton doivent être impérativement réalisé pour chaque maison, car ce n'est pas le cas actuellement et je me demande si ma maison sera assurable, d'une part, et si oui, ne risque-t-on pas en cas de sinistre que l'assureur refuse de payé si il s'aperçoit que ces études n'avaient pas été faite?

NON, pas d'obligation , la maison pourra être assurée .... mais effectivement, en cas de sinistre : le 1er papier que demandera l'assureur sera : le résultat de l'étude de sol... pour pouvoir botter en touche
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 20 ans
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Env. 10 message Arles (13)
Merci à vous 3 pour vos réponses, cela confirme bien ce que je pensais.

Mais du coup je me demande si il est encore temps de faire une analyse de sol afin de pouvoir éventuellement la fournir en cas de sinistre.
J'ai conscience de la "relative" bêtise de ce que je dis, mais si les travaux réalisé antérieurement correspondent aux préconisations de l’étude de sol, est-ce que cela sera recevable?
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Messages : Env. 10
De : Arles (13)
Ancienneté : + de 12 ans
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En cache depuis le vendredi 13 février 2026 à 15h34
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