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Cloture mitoyenne ou chez moi

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Super bloggeur Env. 100 message Lignan Sur Orb (34)
Bonjour,

Derrière chez moi il y a un terrain à vendre, la mairie m'a confirmé qu'il n'avait pas été vendu encore. Nous avons commencé à creuser les fondations mitoyennes pour les clotures (croyant que quelqu'un aller bientôt commencer les travaux dans ce terrain, car il s'agit d'un lotissement neuf, nous ça fait 7 mois que nous y vivons. Mais maintenant que nous savons qu'il n'y a personne, pouvons nous faire le mur de clôture mitoyen s'il n'est pas encore acheté? Ou sommes nous obligés de le faire chez nous?

Merci pour vos réponses.
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message
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Bonjour,
Cloture Mitoyenne, en gros, ça veut partagée entre les 2 proprétaires des 2 terrains, et ça déborde de chaque côté de la ligne, donc il faut l'accord des 2 pour le faire.
Si vous faites seuls, il faut impérativement rester dans votre terrain, sans dépasser la ligne.
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Super bloggeur Env. 100 message Lignan Sur Orb (34)
Merci Odillon44, c'est bien ce que je pensais mais certaines me disait que les personnes qui l'achèterons si le mur est déjà fait il le prendra en connaissance de cause. Mais ça m'étonnais quand même.
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Ceux qui vont acheter seront peut être sataisfaits (mais on ne le sait pas encore....)
Mais aujourd'hui, celui qui possède ne serait peut être pas d'accord... pour diverses raisons, et même des mauvaises.
De plus, la description des limites et des clotures peut être déposée chez le notaire, donc si vous modifiez .... que se passe-t-il ????
PAr contre, si vous restez chez vous, alors pas de souci.
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Super bloggeur Env. 100 message Lignan Sur Orb (34)
Par contre autre question maintenant svp, comment je fais car c'est creusé, comment reboucher qu'un coté? pour la faire chez nous. Merci
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Pendant les travaux, il faut probablement l'accord de l'autre propriétaire, avec la promesse de remettre le terrain en l'état après les travaux.
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Env. 200 message Vandieres (54)
Peut-être attendre le futur voisin, mais ça peut être long
pour reboucher chez le voisin faire un coffrage avec une simple planche en limite et une fois le muret hors de terre remettre la terre en place.
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Super bloggeur Env. 100 message Lignan Sur Orb (34)
Merci saintjean je pense qu'on fera ça sauf qu'il y a plus de 20m de longueur ça va être chaud à coffré...
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En cache depuis le mardi 16 avril 2024 à 06h24
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