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Un tuyau indésirable sur le terrain, à qui je le redonne ?

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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonsoir à tous,

la question du jour porte sur une évacuation TAE ... découverte sur un terrain privé au moment du terrassement.
Aucun avertissement sur le CU initial qui arrivait à terme au moment de la vente.
rien de plus sur le second CU demandé pour la signature du compromis.
aucune info de la part des vendeurs ni du notaire
AUCUNE servitude enregistrée
permis accordé sans aucune notification à ce sujet

bref : c'est LA surprise du terrassier quand il a commencé les tranchées

la découverte en question est un superbe tuyau de 200 (ou plus ?) qui traverse TOUT le terrain à mini 1,30 de profond et bien sur PILE à l'endroit de l'implantation prévue pour la construction.

il pourrait éventuellement être déplacé ET toléré en limite de propriété mais qui fait quoi ? et qui paie quoi ?
parce qu'en plus, vu le prix qu'ils demandent pour le raccordement, autant dire que si la facture pouvait être dans l'autre sens çà serait l'idéal

et si vous ne savez pas trop , même un lien sur le sujet m'avancerait dans mes recherches car bien sur c'est urgent puisque chantier bloqué.

merciiiii
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
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message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Photographe Env. 1000 message Seine Maritime
Ah oui quand même!!!
Tu sais à qui il est ce tuyau? 20cm de diamètre, c'est plus que pour un particulier, non??
En plus si on le coupe à la barbare "un tuyau, où ça??? " Blush : le terrain risque d'être dans un sale état ensuite....
Désolé je ne suis pas d'une grande aide...
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 1000
Dept : Seine Maritime
Ancienneté : + de 14 ans
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Oui je dis 200 mais c'est certainement plus, je ne suis pas descendue mesurer, je ne pourrais pas remonter Blush

ce tuyau vient des terrains plus haut, il semblerait que ce soit le TAE de la "rue du dessus" W00t , mais personne ne sait vraiment car il leur semblait que... çà traversait 100m plus haut (terrain communal) .

j'ai bien pensé -un court instant- à couper çà discrètement sauf que... le jour où çà va fuir je risque fort d'avoir des remontées nauséabondes.
et j'ai fait une étude de sol pour ne pas construire sur une nappe ou une source, c'est pas pour construire sur l'eau des chiottes de tout le village

Je sais que pour EDF, si on a un poteau sur un terrain privé, il y a -parfois- moyen de le faire enlever sans trop de frais puisqu'il n'a rien à faire là (j'ai eu le cas dans une précédente construction ils l'avaient déplacé sans pb).
j'ai aussi un vieux poteau EDF mais j'avais décidé de faire avec... pour une fois que j'essayais d'être arrangeante

mais là, le TAE c'est juste pas possible et je voudrais bien connaitre les textes avant d'appeler la société qui gère çà (et qui facture les raccordements à coups de massue)... et avant d'aller voir le maire... c'est la bonne période, j'ai reçu ma carte d'electeur hier
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 18 ans
 
Photographe Env. 1000 message Seine Maritime
Je viens de regarder sur la toile ;ça a l air bien compliqué ! Sur universimmo il y'a un sujet interessant :http://www.universimmo.com/forum_universimmo/topic.asp?TOPIC_ID=82 .j espère que les modos ne vont pas élever mon lien externe....
Bon courage

Crying
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 1000
Dept : Seine Maritime
Ancienneté : + de 14 ans
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Merci, je vais voir le lien Smile

ps : pour les modos, si c'est un lien utile, non pub et qui apporte une aide à une question ils ne suppriment pas... ou très rarement Rolleyes
et s'ils ont une réponse en direct, je prends Biggrin
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 18 ans
 
Membre utile Env. 2000 message La Chapelle D'andaine (61)
Bonjour,

Il faut d'abord identifier ce qu'est ce réseau et a qui il appartient.
Vraisemblablement, il s'agit d'un réseau EU, et j'aurais donc tendance à dire qu'étant donné que tu as acheté le terrain sans servitude, tu peux exiger que ce réseau soit supprimé ou déplacé s'il est impossible de le supprimer.
Ces travaux ne doivent donc pas être à ta charge, et tu peux exiger une contrepartie pour la servitude, ou du moins un raccordement au réseau EU beaucoup plus simple.
Par contre, je crains que cela risque d'être assez long...
L'expérience, ça se partage !
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
De : La Chapelle D'andaine (61)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre super utile Env. 10000 message Lyon (69)
Bonjour Elisa,

J'ai eu le m^me gag en moins grave quand j'ai fait construire il y 30 ans.

Mon terrassier a ruiné une canalisation d'égout qui passait sur mon terrain, sans aucune info sur l'acte de vente.

Quelques semaines plus tard, le lotisseur m'a téléphoné Furax en voulant mettre la réparation a ma charge. J'ai compris que c'était un branchement "pirate" qu'il avait réalisé en douce pour réduire les frais sur certains terrains.

Finale ment, je les envoyé sur les roses et il a réparé à ses frais. En fait , ce branchement suit ma limite de propriété et ne me gêne pas plus que cela.

Tout cela pour dire que les branchements "pirates" sont monnaie courante.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 10000
De : Lyon (69)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Photographe Env. 1000 message Seine Maritime
J'espère aussi que ce ne sera pas trop long...
Picto recompense Photographe
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Ancienneté : + de 14 ans
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonsoir,

Greg, Mgarrig : merci pour vos messages que je découvre seulement maintenant.
Elo : merci pour ton soutien

oui c'est bien une canalisation EU, le terrassier doit " s'en occuper " dixit un voisin "y sont pas faciles, mais y devraient quand même accepter qu'il (le terrassier qu'ils connaissent bien) déplace le tuyau..."
autrement dit, qu'il me fasse une affreuse tranchée mini 50m pour l'enlever et une seconde re-50m pour le poser plus loin... toujours chez moi...
et dire que je ne fais pas de semelles filantes pour préserver le terrain

entre temps j'avais trouvé les textes qui font référence à ce que m'explique Greg : négocier une contrepartie ou... ils passeront ailleurs puisque je suis dans mon "bon droit".

parait qu'en plus d'être souvent grognons ils sont très longs... on verra bien... mais je ne suis pas trop pressée, rien d'urgent alors ... suite au prochain numéro et encore merci à vous
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 18 ans
En cache depuis le jeudi 18 avril 2024 à 16h04
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