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Plus-Value innatendue aprés refuse de permis construire (Aveyron)

Ce sujet comporte 17 messages et a été affiché 3.591 fois
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Env. 30 message 12500 (12)
Bonjour a tous, je signé mon contrat de maison individuelle dans L'Aveyron en 2013, je passé un cheque de 1500eur comme garantie et garder mon project avec le constructeur parce cetait un project que entrée dans notre rêve!
Aprés l'achat du terrain ont posé le permis de construire mais il vient refusé il faut faire pas mal de modifications comme: (Un verger avec 2 pommiers, poiriers au bien d'autre chose, bordures des fenetres avec un coleur diferente, toit avec une pente si plus importante plus de 50%, et un sisteme de aprovisionnement des eaux pluviales).
Notre terrain est situé dans un site classé et l'architecte de batiment de france demande pas mal de chose ou vient toujours refusé.
Notre constructeur nous informé de plusieurs modifications et a la fin nous a dit que existe des plus-values, donc notre budget est limitè parce que c'est un prét et notre construteur nous avez fait un prix definitif dans le contrat que nous avez signé, comment je fais maintenaint?
Je suis obliger de payer les plus values que ça partirà de notre poche ou anulation de contrat avec ce construteur là et trouver un autre que sa entre dans notre budget?
C'est pas facille une fois que le terrain est dejà a nous, il manque que le permis pour terminer notre rêve!

Merci a vous tous et je vous remerci pour toute réponse et aussi pour votre accueil.
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Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour,

je ne sais pas si c'est le traducteur ou la téléphone mais çà pique, difficile à lire.

le CCMI est à prix ferme et définitif : le cst n'a pas à chiffrer de plus-values , il aurait du se renseigner auprès de l'archi des batiments de France AVANT de faire signer le contrat, les surcouts seront pour sa poche.
(les seules plus-values autorisées sont celles que le client demande... et que le cst accepte de réaliser).

autre solution : le CCMI a été signé "sous reserve d'obtention du permis de construire" si le permis est refusé, çà vaut annulation du contrat de construction.
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Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 30 message 12500 (12)
Merci avant tout elise21, je suis pas francais, donc je me sert pas de traducteur, desolé pour l'ortographie.
Demain, j'ai rendez vous avec le constructeur afin de trouver une solution, en plus il m'a dit que peut etre il faut enlever quelques travaux pour arriver au prix de notre budget.
Merci encore elise21
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Zephyr750 a écrit:...
Demain, j'ai rendez vous avec le constructeur afin de trouver une solution, en plus il m'a dit que peut etre il faut enlever quelques travaux pour arriver au prix de notre budget.


surtout pas !!!

il doit réaliser la maison CONFORME au contrat signé en ajoutant ce que demande l'architecte des batiments de France , SANS suppléments et aussi SANS RIEN ENLEVER de ce qui était prévu au contrat !!!
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Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 30 message 12500 (12)
Tout a fait, le probleme sera trouver un constructeur pour le même prix, et en plus si L'architecte demande tout ça, sera encore plus difficile a trouver parce que le prix va monter!
Je suis bloqué là!
Merci encore elise21!
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Env. 30 message 12500 (12)
Par contre, c'est une maison clé a main, combles amenageables, terre plein.
Le constructeur m'avez dit aussi que ont fait des combles non amenageables et sa payera les plus-values et l'équipement pour les eaux pluviales, est que c'est correcte ça?
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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
Non,

le constructeur avec qui tu as signé doit te faire la maison au prix convenu, sans plus values

tant pis pour lui pour les modifications sur la maison


tu lui dis que tu te chargeras des arbres
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
En signant le contrat, le constructeur s'engage à construire la maison, il doit respecter ce contrat.

le prix noté au contrat =

le prix de la maison prévue, SANS RIEN CHANGER
+ les plus values pour les modifications Architecte Batiments de France

et pour les plus values, il fera comme il voudra (il casse sa tirelire, se prive de vacances, réduit les sorties...) c'est SON problème , mais SURTOUT ce n'est pas à toi de payer ou de modifier la maison prévue pour payer SES erreurs.

et je ne me fais pas de souci pour eux : ils savent aller en mairie chercher les informations quand ils en ont besoin, il arrive souvent qu'un cst "oublie" qu'une construction est en zone protégée (ABF) , çà leur permet de proposer un contrat moins cher et ensuite ils essaient de vendre leurs plus-values Mad

ne te laisse pas "embobiner", tu es dans ton droit : c'est le respect du contrat, tout simplement.
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Env. 30 message 12500 (12)
Je lui dirait que ont ne recule pas sur ce project, donc est a lui de se renseigner devant L'Architecte de batiment de France ou devant la Mairie avant de me donner le prix, il connais le terrain depuis 17/15/2013, ça fait un moment.
Par contre j'avais dit que c'est un terrain plat, dans un site classé.
Dommage mais c'est pas de ma faute, et je payé le terrain aprés déblocage, donc il me reste que le prix de la maison.
Je peut pas demander plus d'argent pour les plus values.
Aprés rendez vous demain matin a 11 heures, je dirait que est ce passé.
Un grand merci a vous pour les info's.
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +11 ans.
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
à demain Smile
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Env. 30 message 12500 (12)
C'est fait, le constructeur a été trés comprehensible, donc rien de plus pour nous, lui s'ocupera de tout que L'Architecte avez demandé.
Pente de tôit a 100%, 3,50M limite de voisin, porte d'entrée au centre, bordures de fenétres en coleur different, et pour términer, évacuation des eaux pluviales faite.
Je suis content, on poserà le permis construire la semaine prochaine.
Je donnerais des nouvelles dès que possible.
Merci a vous tous, à bientôt!
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
à bientôt pour la suite Smile
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Env. 30 message 12500 (12)
Bonjour a tous, des nouvelles sont arrivés, le constructeur au 14/05/2013 m'avez dit que les plus-values seront a sa charge et aujourd'hui il me demandé 3.000 euros de plus parce que le maçon, le charpentier et le couvreur ne font pas le geste.
Le CCMI (Contrat de Construction de Maison Individuelle) c'etait signé le 26/07/2013 avec une Garantie de remboursement d'acompte et je veux resilié mon contrat avec ce constructeur.
Je perd la garantie ou est passé le délais de ce contrat une fois que je signé en 07/2013?
Comment faire pour resilié mon CCMI?
Si me démande les plus values, je peux refuser ça et resilié mon contrat??
Si quelqu'un peut me aider, je suis de nouveau perdu et émmerdé avec ce constructeur!

Désolé l'orthographie.
Merci a tous.
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Env. 30 message 12500 (12)
Le permis de construire viens refusé donc je pense que le ccmi est caduqué, ont peux resilier et avoir notre cheque de garantie, non?
Merci a vous!
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Env. 30 message 12500 (12)
La semaine derniére les plus-values étaient 3600 euros, je refusé ce montant de plus et je l'avez dit que ont va resilier le ccmi parce que le permis construire arrivé refusé, on est dans notre droit.
Aujourd'hui le cst m'a dit que as pas de plus-values parce que les artisans ont fait un grand effort donc y a rien de plus.
Là ça va trés bien mais je perdu la confiance en lui, aujourd'hui c'est ça et demain peut étre il demande autre chose, pour eviter ça, a mon avis, c'est meilleur changer le cst mais toujours mon doute, je peut resilier et comment trouver une lettre pour que je puisse envoyer tout suite (lettre recommandée accusé de réception)
Et voilà, des nouvelles sont de cauchemar pour nous maintenant!

Aidez moi s'il vous plait... urgente, je ne pas sais pas quoi faire.
Enorme MERCI a tous.
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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
Rapproche toi de l'association AAMOI, c'est la meilleure chose à faire pour intervenir de la bonne manière et avoir les bons conseils
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
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Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 30 message 12500 (12)
Stephplr77 Merci pour la réponse, si je trouve pas la solution, j'appellerai l'AAMOI bien sur!
Des nouvelles bientot.
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