Retour
Menu utilisateur
Menu

Quel est le coût d'un acte notarié pour un droit de passage ?

Ce sujet comporte 9 messages et a été affiché 538 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 10 message Artas (38)
Bonsoir a tous, est ce que quelqu'un connait le tarif d'un acte notarié pour un droit de passage? Merci pour vos réponses.
Citer
Messages : Env. 10
De : Artas (38)
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Env. 500 message Nantes (44)
Un droit de passage existant ou a créer ?
Citer
Messages : Env. 500
De : Nantes (44)
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Artas (38)
Sur un chemin d'accès déjà créé
Citer
Messages : Env. 10
De : Artas (38)
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Bonjour,
sur un chemin existant, on doit pouvoir passer actuellement ?

Mais dans tous les cas, il vaut mieux prendre un petit rendez-vous chez le notaire pour lui expliquer la demande, il répondra...
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Artas (38)
En fait, avec un couple d'amis nous avons acheté une parcelle commune que nous avons redivisée en 2, nous avons bâtit chacun notre maison, et nous avons créé le chemin d'accès sur la parcelle de nos amis en partageant les frais des travaux et en commun accord nous utilisons ce chemin tout les 2,aujourd'hui ils divorcent et veulent vendre, ce pourquoi nous voulons faire un droit de passage pour être tranquille et "en règle ".
Citer
Messages : Env. 10
De : Artas (38)
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Ok. ça se comprend
.... rendez-vous chez le notaire, pour les informations, c'est gratuit, et comme de toute manière il faudra y passer à un moment ou un autre...
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Artas (38)
Merci Odilon 44, aurais tu une idée des honoraires ?....
Citer
Messages : Env. 10
De : Artas (38)
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
..aucune.... mais je pense que ça ne va pas chercher super-loin...
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 800 message Gerzat (63)
Ce sera une constitution de servitude de passage concernant le tarif je dirais maxi 900€
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 800
De : Gerzat (63)
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le lundi 02 mars 2026 à 21h27
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Les crédits d'impot
Les crédits d'impot
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Calculette construction gratuite !
Calculette construction gratuite !
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Trouvez le crédit au meilleur taux
Trouvez le crédit au meilleur taux
Trouvez le meilleur taux pour votre crédit immobilier en comparant plus de 100 banques.
3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir