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Mauvaise ou bonne surprise???

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Env. 100 message
pendant le bornage du terrain nous avons decouvert en limite de proprieté mais sur mon terrain un tube de 50cm de diametre destiné à drainer les eaux de pluie issues d'un champ situé derriere mon terrain
questions:
1)ce tube etant relié à l'egout est ce que je peux m'y brancher et donc eviter la taxe de raccordement
2)au cadastre il n'y a aucune servitude sur mon terrain et la mairie de la commune n'est pas à l'origine ce drainage et les proprietaires non plus,que faire?
merci pour vos reponses
Messages : Env. 100

Ancienneté : + de 19 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez sur la page devis vrd / fosse septique de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des terrassiers de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Membre utile Env. 9000 message Bresse- Saône & Loire (71) (71)
Ca m'étonne qu'il soit relié à l'égout si c'est vraiment un drain agricole. 50 cm en plus c'est gros pour un drain. Tu devrais mettre une ou 2 photos.

Si c'est du drainage, il doit plutot déboucher sur un fossé "eau de pluie" ou sur le réseau "eau de pluie" de ta commune.

Donc il vaudrait mieux éviter d'y raccorder tes eaux usées, au mieux tu peux peut être y raccorder ton propre réseau "eau de pluie" (tes gouttières).

Quand à la taxe de raccordement "eaux usées", dans le cas d'un système collectif donc, je crois pas que tu puisses t'en dispenser si simplement.

Même si tu n'as pas de servitudes de cadastre, il existe toujours des servitudes de ruisselement, notamment si ton terrain est plus bas que le champ en question. Mais si tu vois le drain, ça veut dire qu'il est coupé non ?
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 9000
De : Bresse- Saône & Loire (71) (71)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Bloggeur Env. 500 message Haute-garonne (31) (31)
En plus, je crois que la taxe de raccordement à l'égout, que d'autres me corrigent si je fais une erreur, n'est qu'une taxe administrative qui couvre les frais des municipalités liés au traitement des eaux usées.

Elle n'a aucun rapport avec les travaux de raccordement que vous aurez à financer.

a+
Maison livrée le 5 Avril 2005
http://perso.orange.fr/ckjmca/maison.htm
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 500
De : Haute-garonne (31) (31)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Photographe Env. 6000 message Val D'oise (95)
Exact, moi, je raccorde la nouvelle maison à la place de l'ancienne que je fais démolir à la fin de la construction ; quand j'ai reçue la taxe de raccordement j'ai donc cru à une erreur puisqu'on est déjà racordés. Et bien non, nouvelle construction = nouvelle taxe, même si on est déjà raccordés.
A tous les coups ils gagnent ... Mad
Emménagement en 2005
Photovoltaïque en 2010 - Nous sommes producteurs
En 2011 on a amélioré l'isolation !
Projet surprise en cours d'utilisation : un SPA !

http://maisondubelair.free.fr/
http://maisondubelair.forumconstruire.com
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 6000
De : Val D'oise (95)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 100 message
en fait au bout de mon terrain il y a un fossé en beton relié a un tuyeau de 500 et qui semble aller à l'egout
comment savoir s'il va à l'egout ou au reseau eau de pluie?
Messages : Env. 100

Ancienneté : + de 19 ans
En cache depuis le samedi 13 avril 2024 à 19h29
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