Travaux à la charge du client

Bonsoir,

le cst doit mettre son estimation AVANT SIGNATURE du contrat = le prix qu'il vous facturera si vous lui demandez de réaliser ces travaux.
une fois que le contrat et la notice détaillée sont signés, on ne revient pas dessus.

par contre : terrassier à votre charge = mauvaise idée, lire entre autres l'avis de l'aamoi sur ce sujet.

LA loi est très clair, tout doit avoir un prix dans un CCMI. Le contrat est forfaitaire et tout ce qui est réputé non chiffré est compris dans le prix, même si le contraire est écrit.

Donc Le cst est libre de ne pas indiquer de prix dans la colonne correspondant à ce poste, libre de noter " non compris" ou à "charge client"

En revanche à compter de la signature du contrat vous pouvez lui confier tout les travaux à votre charge et inscrits dans la notice, pour le prix auquel ils les aura chiffrer.

Merci pour votre réponse.

Mais lors de la signature le cst doit-il laisser son estimation ou le remplacer par les prix de mon terrassier?
Ce terrassier en question travaille déjà avec le cst.

Je vais essyer de trouver l'article en question sur AAMOI

C'est à lui de mettre le prix, le professionnel c'est lui , le prix forfaitaire c'est à lui de l'établir.

Ensuite libre à vous Maître de l'ouvrage de dire si oui ou non vous voulez que ce prix soit inclus dans le forfait.
Si vous ne le voulez pas, l'estimation du constructeur ne sera pas comprise dans le prix convenu.
Par la suite vous pouvez effectivement faire effectuer la prestation par vos propre moyen.

La loi prévoit 4 mois pour que vous puissiez changer d'avis et demander au cst de ré inclure l'estimation faite des travaux dans le prix forfaitaire convenu.

Comprenez bien que c'est le constructeur qui doit faire cette estimation, et qu'il n'a pas à tenir compte de la vôtre et même si par un étrange hasard vous aviez un prix plus bas proposé par le même artisan que lui.

Il faut rendre à César ce qui est à César...c'est un ccmi et si il se plante, charge à lui de faire au prix convenu sans demander une rallonge au MO.

C'est clair. Merci pour vos réponses