Retour
Menu utilisateur
Menu

Redevance d'archéologie préventive

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 1.102 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
 
Env. 200 message Escamps (89)
Bonjour à tous et toutes,

j'espère ne pas me tromper d'endroit pour poster mon message . si c'est le cas, veuillez m'en excuser !!

voilà,
nous sommes en train d'acquérir un terrain pour construire nous meme notre maison . Biggrin
nous venons de recevoir le CU par l'intermédiaire du notaire .
sur le CU dans le cadre des taxes , il est coché la redevance d'archéologie préventive . Ohmy

j'aimerais savoir ce que c'est ? à qui est à payer cette taxe? si c'est à l'acquéreur ou au vendeur de la payer ? ... Crying

j'ai demandé au notaire qui est incapable de me répondre et j'essaye désespérement de joindre la DDE !! Sad

merci pour tous les renseignements que vous pourrez m'apporter.
à bientot
sébastien
Citer
Messages : Env. 200
De : Escamps (89)
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux...

Allez dans la section devis travaux du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : http://www.forumconstruire.com/construire/devis.php
 
Env. 200 message Escamps (89)
re bonjour à tous ,

j'ai oublié de poser une question !! Biggrin

nous allons faire l'électricité de notre maison par l'intermédiaire d'un oncle ( merci tonton !! ) Smile
il n''est pas du métier mais à déjà fait toute son électricité chez lui .

je voulais savoir si ça pouvait poser des problèmes pour le consuel et point de vue des assurances . Crying

merci pour vos réponses
à bientot
sébastien
Citer
Messages : Env. 200
De : Escamps (89)
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 2000 message 06250 (6)
bonjour
je ne connaissais pas cette taxe.
après recherche:
www.val-d-oise.equipement.gouv.fr/seloger/batir_renover/taxes_participations/archeologie/index.htm
A+
"Rien ne sert de courrir..."
Architectes
PC délivré Octobre 2005
Début prévu fin Novembre 2006
Citer
Messages : Env. 2000
De : 06250 (6)
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 1000 message Marsilly (85)
La redevance d'archéologie préventive est une taxe qui est à payer, le cas échéant, avec les autres taxes d'urbanisme au Tésor public qui vous en fera la demande.
Citer
Messages : Env. 1000
De : Marsilly (85)
Ancienneté : + de 22 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Pour le tonton électricien :
Assurances = Pas de décennale donc la DO ne prendra rien en charge si problème électrique
Consuel : A vous de le faire venir
Maître d'oeuvre - CSPS
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 20000
De : St Pierre Les Nemours (77)
Ancienneté : + de 22 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 200 message Escamps (89)
merci pour vos réponses .

je vais essayer de retéléphoner à la DDE demain pour en savoir un peu plus .

merci pour le lien michri .

a+
bye
sébastien
Citer
Messages : Env. 200
De : Escamps (89)
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le samedi 10 octobre 2026 à 15h24
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Demandez des devis aux artisans de votre région en 5 mnArtisan
Demandez des devis aux artisans de votre région en ...
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
+100 guides sur la construction et les travaux
+100 guides sur la construction et les travaux
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
+ 1 400 000 de photos de maisons !
+ 1 400 000 de photos de maisons !
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir