Qui doit retenir ses terres? et à quelles conditions?
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Bonjour à tous,
J'ai une nouvelle question à vous soumettre.
Je vais acheter un terrain dans une zone en pente.
Il s'avère que c'est le dernier terrain qui n'a pas encore de maison dessus.
Ma question porte sur le maintien des terres.
Je vous joint un schéma c'est plus simple
Les terrains 8 et 9 sont décaissés par rapport à moi. Un gros travail de terrassement a été nécessaire, ces terrains se trouvent donc en contre bas du mien (environ 2m plus bas).
Logiquement les propriétaires retiennent leurs terres sur leur terrain puisse qu'ils ont creusé par rapport à la pente naturelle. Arrêtez moi si je me trompe.
Cependant pour accéder à mon garage je dois longer la parcelle 8 et 9, les voisins retiennent leurs terres avec une simple bâche où ils ont planté des arbustes (moins de 3 mois),
- y a t-il un risque d'éboulement?
- Puis-je les obliger à faire un mur pour assurer le passage des voitures?
- Si la terre glisse, qui est responsable?
Autre question la parcelle avec le trait rose est aussi décaissé d'environ 1 m par rapport à moi vous me confirmer que les propriétaires doivent faire le nécessaire pour retenir leur terre également?
Je vous remercie de m'éclairer un peu pas facile la vie avec de la pente et du voisinage…lol
J'ai une nouvelle question à vous soumettre.
Je vais acheter un terrain dans une zone en pente.
Il s'avère que c'est le dernier terrain qui n'a pas encore de maison dessus.
Ma question porte sur le maintien des terres.
Je vous joint un schéma c'est plus simple
Les terrains 8 et 9 sont décaissés par rapport à moi. Un gros travail de terrassement a été nécessaire, ces terrains se trouvent donc en contre bas du mien (environ 2m plus bas).
Logiquement les propriétaires retiennent leurs terres sur leur terrain puisse qu'ils ont creusé par rapport à la pente naturelle. Arrêtez moi si je me trompe.
Cependant pour accéder à mon garage je dois longer la parcelle 8 et 9, les voisins retiennent leurs terres avec une simple bâche où ils ont planté des arbustes (moins de 3 mois),
- y a t-il un risque d'éboulement?
- Puis-je les obliger à faire un mur pour assurer le passage des voitures?
- Si la terre glisse, qui est responsable?
Autre question la parcelle avec le trait rose est aussi décaissé d'environ 1 m par rapport à moi vous me confirmer que les propriétaires doivent faire le nécessaire pour retenir leur terre également?
Je vous remercie de m'éclairer un peu pas facile la vie avec de la pente et du voisinage…lol
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2 Membre ultra utile 0 Bloggeur 0 Bloggeur 1 Membre ultra utile
Expertise judiciaire - Destruction - Reconstruction - Condamnation pénale contre ARIA, Teber_ Civil en cours
1 Membre utile 0 BloggeurEt voilà les photos
J'ai également posé mes questions au service urbanisme et consulté les 3 permis de construire.
L'urbanisme n'a pas de droit de regard sur la retenue des terres en gros chacun est tenu de respecter le permis de construire.
Sur chaque permis de construire, sur les plans de coupe on voit bien la pente naturelle en pointillés et le terrassement qui apparait en très gras.
Sur chaque permis on peut donc constater la confection des talus. A priori ils sont respecter dans la réalité. Cependant pas d'indication sur la confection et la nature du talus, entre nous je pense à la solution la moins chère, un bon coup de godet pour tasser et voilà….
La pente est de 45°, la hauteur varie de 1m à 1,5m, les talus sont plantés d'arbustes… il ne me reste plus qu'à questionner mon terrassier sur les normes pour que je sois sûr de ne pas retrouver ma maison dans le jardin des voisins… lol
Qu'en pensez vous? pour moi je pense qu'il n'y a pas grand risque sachant que ma maison sera en retrait d'environ 10m du talus.
Comment savoir si un mur de soutènement est obligatoire? Existe t-il une norme pour savoir quel type de retenue de terre doit être utilisé?
J'ai également posé mes questions au service urbanisme et consulté les 3 permis de construire.
L'urbanisme n'a pas de droit de regard sur la retenue des terres en gros chacun est tenu de respecter le permis de construire.
Sur chaque permis de construire, sur les plans de coupe on voit bien la pente naturelle en pointillés et le terrassement qui apparait en très gras.
Sur chaque permis on peut donc constater la confection des talus. A priori ils sont respecter dans la réalité. Cependant pas d'indication sur la confection et la nature du talus, entre nous je pense à la solution la moins chère, un bon coup de godet pour tasser et voilà….
La pente est de 45°, la hauteur varie de 1m à 1,5m, les talus sont plantés d'arbustes… il ne me reste plus qu'à questionner mon terrassier sur les normes pour que je sois sûr de ne pas retrouver ma maison dans le jardin des voisins… lol
Qu'en pensez vous? pour moi je pense qu'il n'y a pas grand risque sachant que ma maison sera en retrait d'environ 10m du talus.
Comment savoir si un mur de soutènement est obligatoire? Existe t-il une norme pour savoir quel type de retenue de terre doit être utilisé?
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