Retour
Menu utilisateur
Menu

Mur cloture inscrit sur permis de construire Résolu

Ce sujet comporte 11 messages et a été affiché 983 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 20 message Loir Et Cher
Bonjour à tous .
Actuellement en construction de la maison , nous rencontrons quelques difficultés quant à la réalisation de la cloture murale devant notre maison.
Nous avons grillage les côtes et le fond du terrain et souhaitons faire un mur de 1m60 et un portail côté rue à 2M de retrait.
Celui ci figurait sur notre plan de masse du permis de construire qui a été accepté en janvier dernier pour la construction de notre maison .
Je ne sais pas si cela était obligatoire mais nous avons déposé une déclaration préalable de travaux pour notre cloture après le permis et celle ci a été refusée à 2M de retrait de la route .
L'acceptation du permis de construire initial ne pourrait pas engendrer l'acceptation du mur par la même occasion ?
Merci à tous par avance de vos réponses ...
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Loir Et Cher
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
Sujet résolu !
 
Ne vous prenez pas la tête pour une fourniture ou pose de cloture...

Allez dans la section devis clôture du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de artisans de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les artisans, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-94-devis_cloture.php
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Bonjour,
Si, donc à mon avis, il n'y a pas besoin de DP complémentaire pour les clôtures, et telles qu'elles sont déjà sur le PC.
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message Loir Et Cher
Bonjour et merci de votre réponse.
Donc logiquement si on ne fait pas de modifications , le permis de construire vaut acceptation de la cloture si elle apparait sur le plan de masse..
Et si on veut modifier, il faut déclaration ?
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Loir Et Cher
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Le retrait de 2m n'était pas sur le permis, et tu souhaites en mettre un, c'est ça ?
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message Loir Et Cher
En fait dans mon permis la ou il y a le plan de masse avec l'implantation de la maison sur le terrain, il y a la cloture de dessinée à l'échelle avec le portail. elle est donc à 2m(il suffit de mesurer).
Le permis a été accepté et la maison est construite. Mais au final j'ai quand même fait une DP qui a été refusée ( on me demande 6m)...
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Loir Et Cher
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Bin il faut faire comme sur le PC, puisqu'il a été accepté, on ne pourra rien te reprocher (même si ça ne correspond pas au motif de refus de la Dt)
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message Loir Et Cher
Car sur le PLU il y inscrit dans le paragraphe espace libres "une bande paysagère sera implantée sur 6m de profondeur le long de la route .. donc ils estiment que je dois pas faire de cloture en dessous de 6m ..
Moi je pensais que le permis de construire faisait foi.. (mais il y a quand même écrit sur le permis que la cloture fera l'objet d'une DP ultérieure donc obligatoire).. Je ne sais plus ce qui est juste ou non ..
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Loir Et Cher
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
....d'accord...
Il y a le dessin, mais aussi la mention disant qu'en fait, la cloture dessinée sur le plan ne compte pas....
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message Loir Et Cher
C'est un peu ça , en fait rien est clair depuis le début ...
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Loir Et Cher
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Ouais. donc si tu fais pas conforme à une DP, ça risque de se remarquer.... et les voisins , ils en sont où ? avec leurs clotures ?
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message Loir Et Cher
De retour du travail . Et bien les voisins plus loin qui ont construit il y a 1 ou 2 ans sont à 6m de recul pour la clôture et la maison derrière .. ( énormément de terrain perdu ) et mes deux voisins proches n'ont pas de clôture mais leur maison est aussi proche que la nôtre de la route donc ..
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Loir Et Cher
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le lundi 28 juillet 2025 à 20h20
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis clotureArtisan
Devis cloture
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Clôture : guide, conseils et astuces
Clôture : guide, conseils et astuces
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de portillons
Photos de portillons
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
17 idées de clôtures pour votre jardin
17 idées de clôtures pour votre jardin
L'équipe de Forum Construire sélectionne pour vous les plus belles photos des membres et du web.
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir