Fondation de maison individuelle

Une étude de sol est toujours préférable.

bonjour,

je navigue à la recherche d'informations sur des fondations, et plus je tourne moins j'ai d'informations.

Qui doit prendre l'initiative de l'étude de sol ? Est ce que c'est une obligation pour le constructeur ?

Si l'étude révèle une fondation différente de ce qu'il a été mentionnée dans le CCMI, qui doit prendre en charge la plus value ?


merci pour les réponses.

bonjour
problème très souvent abordé, dont récement le fil de Marie 2.

Dans un contrat de construction de maison individuelle le prix est forfaitaire et définitif. Il comprend tous les travaux d'adaptation au sol indispensables à l'implantation de l'immeuble. Il inclut, s'il y a lieu, les frais d'études du terrain pour l'implantation du bâtiment.

ART L 231-2
le ccmi doit comporter les énonciations suivantes :"......c) La consistance et les caractéristiques techniques du bâtiment à construire comportant tous les travaux d'adaptation au sol, les raccordements aux réseaux divers et tous les travaux d'équipement intérieur ou extérieur indispensables à l'implantation et à l'utilisation de l'immeuble ; d) Le coût du bâtiment à construire, égal à la somme du prix convenu et, s'il y a lieu, du coût des travaux dont le maître de l'ouvrage se réserve l'exécution en précisant ...."

ART R 231-5
Pour l'application du d de l'article L. 231-2, le prix convenu s'entend du prix global défini au contrat éventuellement révisé ; il inclut en particulier :
1. Le coût de la garantie de livraison et, s'il y a lieu, celui de la garantie de remboursement ;
2. Le coût du plan et, s'il y a lieu, les frais d'études du terrain pour l'implantation du bâtiment ;
3. Le montant des taxes dues par le constructeur sur le coût de la construction

L'application de l'article L. 231-2 du Code de la construction et de l'habitation, n'impose pas au constructeur de procéder systématiquement à des études de sols préalables à la signature des contrats de construction.



ADIL56:
"Certains constructeurs pour transférer sur leur client, le maître de l’ouvrage, les risques liés aux aléas du sol, modifient la notice type, utilisée dans leurs documents contractuels, en insérant des exceptions, notamment en cas de nécessité de fondations spéciales (utilisation de brise roche, fondations nécessitées par un terrain supportant moins de 2 kilos au cm²…). Ce type d’exception ne peut être admis que si les travaux sont décrits et chiffrés de façon précise dans le contrat et si le maître de l’ouvrage a accepté d’en assurer la charge par une mention manuscrite signée de sa main.
A défaut, deux types de sanctions pourraient être mises à la charge du constructeur : soit la nullité du contrat,, soit les travaux sont réputés inclus dans le prix convenu"

complètes par une petite recherche sur le forum.
A+

Citation:

le fil de Marie 2

?????

Heu !!, c'est quoi ??

lalain a écrit:

Citation:

le fil de Marie 2

?????

Heu !!, c'est quoi ??

C'est par ici:

http://www.forumconstruire.com/recits/recit-1336.php

Merci beaucoup, je suis un peu soulagé.

Dans les notices, sont décrites des fondations calculées sur un sol idéal mais théorique, dans la pratique soit le sol n'est pas homogène, soit il est argileux, soit il est plus ou moins résistant,donc le mieux est de faire éffectuer une étude de sol.

Bonjour.

Alors, si je fait l'étude de sol, quels sont ensuite mes obligations envers le constructeur.

Lui donner

heu... certes mais encore.

Est ce que les fondations spéciales seront pour ma pomme.

Relis plus haut.
Soit le construction a chiffré les coûts d'adaptation au sol, soit il a pris des risques en "oubliant" de faire l'étude de sol.
Il ne faut jamais oublié qu'un professionnel a un devoir de conseil.

Si j'ai bien compris, en terme simple: le constructeur à le devoir de mettre les bonnes fondations que l'étude de sol soit faite par lui ou pour le MO, et le surcout est pour le constructeur, même, si il a prévu au contrat un type de fondation.

Est ce que j'ai bien résumé ??

Le constructeur aurait du nous alerter sur le cout des fondations spéciales ?

c'est pas simple juridiquement.

Citation:

Dans un contrat de construction de maison individuelle le prix est forfaitaire et définitif. Il comprend tous les travaux d'adaptation au sol indispensables à l'implantation de l'immeuble. Il inclut, s'il y a lieu, les frais d'études du terrain pour l'implantation du bâtiment.

Mais est ce vraiment la pratique !!!!

merci

Un conducteur de travaux m'a dit que j'aurais du faire l'étude de sol avant de signer le CCMI, et ainsi le constructeur m'aurait chiffré correctement les fondations.

Il prétextait (ce n'est pas logique), que le constructeur n'étant le propriétaire, il ne peut effectuer l'étude de sol à ma place.

Aurais je du me renseigné avant de signer le CCMI, ou demander plus d'éclaississement sur les fondations.

merci

Juridiquement le constructeur te doit une maison propre à sa destination ( pouvoir vivre dedans) et construite dans les règles de l'art.

Citation:

Juridiquement le constructeur te doit une maison propre à sa destination ( pouvoir vivre dedans) et construite dans les règles de l'art.

, au prix fixé sur le CCMI ?