Bassin de rétention collectif : quelles sont les normes?

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phiss

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Le 23/10/2015 à 10h30 Env. 100 message Rhone

Bonjour,

Je me permets de venir solliciter de l'aide.

Voilà mon problème.
J'habite maintenant dans un lotissement qui date de 2008.
Pour pouvoir lotir, le lotisseur à du mettre en amont du lotissement un bassin de rétention d'eau (ou peut être un bassin de récupération?) afin de capter les eaux de ruissellement des prés situés au dessus du lotissement.
Le bassin en lui même est un bassin ouvert enherbé avec une buse de sortie comme il semble être de norme.
Il est même clôturé par un grillage.
Sur trois points du bassin, le lotisseur avait mis en place des chemins de pierres sèches afin de drainer l'eau plus vers le bassin.
Depuis la mise en place, ces chemins de pierres ont été bouchés par de la terre voir même enlevé car le lotisseur les avait mis sur le terrain voisin.

Voilà maintenant ma question.
Où est ce que l'on peut trouver une norme sur ces bassins de rétention afin de voir si ces chemins de pierres sont obligatoires?
J'aimerai savoir, c'est si le bassin est toujours aux normes?

Malheureusement je n'arrive pas à trouver de documents sur ces bassins.

Merci d'avance.

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jean13010 Picto info

Le 07/11/2015 à 00h24 Membre utile Env. 1000 message Bouches Du Rhone

...cc
il te faut te rendre à la Mairie du village et obtenir l’appellation exact !!!
un bassin de rétention d'eau ou un bassin de récupération ???
oui il y a des normes , Prends des photos des lieux et des pierres déplacées ..
A+

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phiss

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Le 07/11/2015 à 22h00 Env. 100 message Rhone

Merci Jean13010 pour ta réponse.
Depuis, on a fait passer une personne des TP qui nous a assurer que le bassin était très bien comme il était et que surtout on ne risquait rien.
Il a même dit qu'il était surdimensionné.
Il nous a dit aussi qu'il n'y avait personne qui pourrait nous certifier la conformité car cela représentait trop de risques de le faire dans le cas d'un accident.

Donc on va laisser comme cela.
Cela fera qu'on aura moins de frais à avancer.

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visionmasterpro Picto info

Le 08/11/2015 à 00h09 Membre super utile Env. 3000 message Cote D'or

phiss a écrit:Merci Jean13010 pour ta réponse.
Depuis, on a fait passer une personne des TP qui nous a assurer que le bassin était très bien comme il était et que surtout on ne risquait rien.
Il a même dit qu'il était surdimensionné.
Il nous a dit aussi qu'il n'y avait personne qui pourrait nous certifier la conformité car cela représentait trop de risques de le faire dans le cas d'un accident.

Donc on va laisser comme cela.
Cela fera qu'on aura moins de frais à avancer.

Le message est humoristique, le mec vous dit qu'il est très bien le bassin, mais qu'en gros, personne ne vous le certifiera car, si c'est faux et qu'il y a une catastrophe, c'est pour sa pomme.
plus sérieusement vous récupéré un plan du secteur, vous délimité la surface du bassin versant. Vous cherchez sur internet les plus grandes précipitations de la station météo la plus proche (on trouve généralement sur 10 -20 ans) . On prends souvent 0.2 comme coeff de ruissellement pour de l'herbe, 1 pour un toit et 0.9 pour des routes (à voir si différent)
selon la taille du bassin vous avez une estimation de son efficacité

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Membre super utile

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