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Petite construction enlevée d un terrain à batir

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 421 fois
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Env. 10 message Yvelines
Bonjour à tous
Je signe demain l achat de mon terrain à batir. Or mon vendeur a démoli et enlevé, depuis la signature promesse de vente, une sculpture ancienne qui était scellée au sol et apportait beaucoup de charme.
Sachant que cette construction ne figure pas sur le plan de mesurage du géomètre, mais que j ai des photos, que me conseillez vous ?
Mon notaire est sec dur le sujet.
Urgent, merci de votre aide.
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Messages : Env. 10
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Bonjour
Bin, le vendeur a fait des modifs depuis la promesse de vente... c'était pas prévu...
il l'a peut être fait croyant rendre service.... mais , peut-il la remettre ?
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
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Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
Bonjour,
Une construction ou une sculpture ?
Cet "objet" est mentionné sur la promesse de vente ?


Citation: Mon notaire est sec dur le sujet.

Là je n'ai pas compris ce que vous voulez dire.
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Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 10 message Yvelines
Pardonnez moi : mon notaire me dit que ce n est pas sur la promesse de vente , mais moi j achete le terrain en l état avec cette construction i.e.sculpture sur socle scellé au sol. , or le vendeur ne veut pas la remettre car il l aime aussi et qu elle vaut sans doute plusieurs milliers d euros car ancienne ..
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Effectivement, si c'est pas mentionné sur la promesse de vente, le notaire n'aura pas beaucoup d'arguments....
Les photos ? il en dit quoi ?
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
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Env. 10 message Yvelines
Siganture effectuée aucun dédommagement pour la sculpture enlevée.

La conclusion c'est qu'il aurait fallu la mentionner sur la promesse...

Odilon et Mistigri, Merci pour vos suggestions
Crying
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Messages : Env. 10
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En cache depuis le mercredi 22 avril 2026 à 23h47
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