Contrôle de mon ANC non conforme

Bonjour,
Si je vous comprends, j'en déduis que vous êtes dans un secteur où la nappe phréatique est sub -affleurante?

Oui trés certainement je me situe pas très loin d'un ruisseau et il y a énormément de source qui s'écoule des collines avoisinantes vers chez moi et je pense que cela ne doit rien arranger

Vous avez acheté la maison en sachant que le contrôle demandait des travaux de conformité? sans demander au SPANC quels seraient les travaux a faire et sans faire de devis avant de signer?

là vous êtes mal barrés quand même

kaline a écrit:

Vous avez acheté la maison en sachant que le contrôle demandait des travaux de conformité? sans demander au SPANC quels seraient les travaux a faire et sans faire de devis avant de signer?

là vous êtes mal barrés quand même

Si j'ai appelé la SPANC il m'ont dit que ce n’était pas grand chose. voir un nettoyage des drain et peu être les rallongé choe qui reste dans mes cordes.
je ne me suis donc pas trop inquiété l'ancien propriétaire à fais vidangé la fosse et nettoyé les drains avant l'achat et la pas de souci. c’était en été j'ai regardé jusqu'au début de l'hiver aucun souci pas d'eau et depuis le début de l'hiver il n’arrête pas de pleuvoir et la l'eau a commencé a monté dans le regard. 
j'ai donc fais le test de vidé moi même le regard et c'est la que j'ai vu que ça revenais des drain vers le regard.

Bonjour, je me glisse dans la conversation, y a quand même un petit souci, car cela veut dire que le système d'épandage n'est pas adapté à la parcelle, de ce fait, que vous rallongiez ou non les drains, 6 mois dans l'année, vous serez quand même emmerd**, donc le SPANC ne se mouille pas trop en vous répondant cela, qui plus est, cela m'étonne même qu'il ne conseille pas de tout changer à l'arrivée.
Selon moi, la solution est tout autre, mais plus chère, c'est sur et certain (et encore que, rallonger un épandage, sur le papier, pas compliqué, mais dans la réalité, c'est une autre paire de manches !)

Bonjour,

Par chez moi, le SPANC impose (pour justement éviter l'engorgement en période pluvieuse)
la mise en place d'un drain agricole en périphérie des tranchées d'épandage.
Drain qui doit être dirigé vers un exutoire ou réseau EP.

Cdt.

Bonjour,

Lors de la vente, le vendeur avait obligation de faire réaliser un contrôle de l'installation par le biais du SPANC qui devait ensuite fournir un certificat de contrôle de moins de 3 ans indexé à l'acte de vente.
Ensuite, c'est le vendeur qui doit réaliser les travaux de mise en conformité. S'il ne souhaite pas les faire, l'acheteur est en droit de négocier le bien afin de pouvoir faire ces travaux.
Il y a ensuite un délai d'un an à partir de la signature de l'acte de vente pour réaliser ces travaux.

Dans le cas présent, il s'agit d'un défaut de choix de filière. Étant donné que le choix a été fait il y a 13 ans, il y a prescription auprès du prescripteur.
Cependant, cette situation n'est pas apparue seulement cette année, elle existait depuis quelques années déjà, et le propriétaire en connaissait certainement l'existence du fait de la problématique occasionnée. S'il ne t'a rien dit à ce sujet lors de la vente, il s'agit d'un vice caché.

Greg6153 a écrit:

Bonjour,

Lors de la vente, le vendeur avait obligation de faire réaliser un contrôle de l'installation par le biais du SPANC qui devait ensuite fournir un certificat de contrôle de moins de 3 ans indexé à l'acte de vente.
Ensuite, c'est le vendeur qui doit réaliser les travaux de mise en conformité. S'il ne souhaite pas les faire, l'acheteur est en droit de négocier le bien afin de pouvoir faire ces travaux.
Il y a ensuite un délai d'un an à partir de la signature de l'acte de vente pour réaliser ces travaux.

Dans le cas présent, il s'agit d'un défaut de choix de filière. Étant donné que le choix a été fait il y a 13 ans, il y a prescription auprès du prescripteur.
Cependant, cette situation n'est pas apparue seulement cette année, elle existait depuis quelques années déjà, et le propriétaire en connaissait certainement l'existence du fait de la problématique occasionnée. S'il ne t'a rien dit à ce sujet lors de la vente, il s'agit d'un vice caché.

Le vendeur n'a pas d'obligation de réaliser les travaux de mise en conformité (sauf dans le cas d'une obligation qui lui incomberait et encore, si la vente n'est pas réalisée dans les délais prévus).
Il est incorrect de parler de vice-caché, le diag fait par le SPANC fait apparaitre ce problème, conclut à une Non-Conformité, donc mise en conformité du nouvel acquéreur.

On peut s'étonner de la réponse du SPANC, infiltrer de l'eau dans de l'eau c'est toujours compliqué, si l'épandage présente un engorgement, qu'après un hydrocurage des drains le problème revient cela ne peut vous conduire qu'à faire une nouvelle filière, basée sur une étude de sol.

Tout à fait. De plus ne pas oublier le rôle premier de l'assainissement, c'est assainir . Hors dans le cas présent ce ne s'infiltre pas et ça n'epure pas non plus !

TFJ a écrit:

Greg6153 a écrit:

Bonjour,

Lors de la vente, le vendeur avait obligation de faire réaliser un contrôle de l'installation par le biais du SPANC qui devait ensuite fournir un certificat de contrôle de moins de 3 ans indexé à l'acte de vente.
Ensuite, c'est le vendeur qui doit réaliser les travaux de mise en conformité. S'il ne souhaite pas les faire, l'acheteur est en droit de négocier le bien afin de pouvoir faire ces travaux.
Il y a ensuite un délai d'un an à partir de la signature de l'acte de vente pour réaliser ces travaux.

Dans le cas présent, il s'agit d'un défaut de choix de filière. Étant donné que le choix a été fait il y a 13 ans, il y a prescription auprès du prescripteur.
Cependant, cette situation n'est pas apparue seulement cette année, elle existait depuis quelques années déjà, et le propriétaire en connaissait certainement l'existence du fait de la problématique occasionnée. S'il ne t'a rien dit à ce sujet lors de la vente, il s'agit d'un vice caché.

Le vendeur n'a pas d'obligation de réaliser les travaux de mise en conformité (sauf dans le cas d'une obligation qui lui incomberait et encore, si la vente n'est pas réalisée dans les délais prévus).
Il est incorrect de parler de vice-caché, le diag fait par le SPANC fait apparaitre ce problème, conclut à une Non-Conformité, donc mise en conformité du nouvel acquéreur.

On peut s'étonner de la réponse du SPANC, infiltrer de l'eau dans de l'eau c'est toujours compliqué, si l'épandage présente un engorgement, qu'après un hydrocurage des drains le problème revient cela ne peut vous conduire qu'à faire une nouvelle filière, basée sur une étude de sol.

Je n'ai pas parlé d'obligation de réaliser les travaux par le vendeur...
La définition d'un vice caché est la suivante : "défaut de la chose qui la rend impropre à l'usage auquel on la destine, ou diminue tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise ou n'en aurait donné qu'un moindre prix".
En l’occurrence, c'est bien le cas : l'assainissement est diminué dans son usage. Le vendeur devait être au courant de ce défaut sachant qu'un ANC impose de vérifier son bon fonctionnement tous les 6 mois.
Après, comme je l'ai dit dans mon précédent message, nous ne savons pas ce que le vendeur a dit à l'acheteur à ce sujet.
Visiblement, ce n'est pas lors de la visite pour le controle de conformité de la vente que le problème a été détecté, mais bien cet hiver avec la pluie. Le SPANC n'avait donc pas connaissance de cette remontée d'eau au moment de la vente, mais seulement maintenant, du moins c'est ce que je comprends des dires de Mariachi301.

Parler de vice caché et démontrer un vice caché sont deux choses bien différentes.

Je pense que pour avancer dans la réponse il nous faudrait le détail du contrôle du SPANC.

Oui greg6153 c'est tout a fais exacte. pour la SPANC c’était un problème d’écoulement du a un terrain gorgé d'eau du au pluie.


je viens de refaire le test en re-vidant le regard et j'ai bien vu de l'eau revenir des tuyau d’épandage et ça coulé comme 2 pouce de chaque tuyau sans discontinuité

que dois je faire ??? la est la question

je fais venir un spécialiste pour qu'il me fasse un devis ? ou dois je attendre que la SPANC repasse en minimisant le problème ...

pour ce qui est du rapport:

Citation:

*conformément a la loi sur l'eau ....

Les eaux usées sont pré-traitées par une fosse toutes eaux, puis infiltrées via des tranchées d'épandage. 
Cependant, le traitement ne semble pas approprié à la nature du sol. En effet, lors d'épisodes pluvieux, les effluents stagnent dans le regard de répartition et sature l'épandage. prévoir une réhabilitation du traitement.


conformément au code ... , l'avis du système est: Défectueuse, travaux nécessaire 

TFJ a écrit:

Parler de vice caché et démontrer un vice caché sont deux choses bien différentes.

Je pense que pour avancer dans la réponse il nous faudrait le détail du contrôle du SPANC.

Il n'est donc pas incorrect d'en parler

Mariachi301 a écrit:

Oui greg6153 c'est tout a fais exacte. pour la SPANC c’était un problème d’écoulement du a un terrain gorgé d'eau du au pluie.


je viens de refaire le test en re-vidant le regard et j'ai bien vu de l'eau revenir des tuyau d’épandage et ça coulé comme 2 pouce de chaque tuyau sans discontinuité

que dois je faire ??? la est la question

je fais venir un spécialiste pour qu'il me fasse un devis ? ou dois je attendre que la SPANC repasse en minimisant le problème ...

pour ce qui est du rapport:

Citation:

*conformément a la loi sur l'eau ....

Les eaux usées sont pré-traitées par une fosse toutes eaux, puis infiltrées via des tranchées d'épandage. 
Cependant, le traitement ne semble pas approprié à la nature du sol. En effet, lors d'épisodes pluvieux, les effluents stagnent dans le regard de répartition et sature l'épandage. prévoir une réhabilitation du traitement.


conformément au code ... , l'avis du système est: Défectueuse, travaux nécessaire 

C'est bien spécifié qu'il faut prévoir une réhabilitation, pas une "petite" modification du traitement, donc pas de secret, passage du SPANC (éventuellement d'un bureau d'étude au préalable suivant les obligations dans votre secteur), attendre les prescriptions techniques, et croiser les doigts que ca soit pas trop élevé, mais au risque de vous faire peur, en présence d'eau à faible profondeur, ce n'est jamais bon signe !

Le SPANC ne pourra pas minimiser le problème puisqu'il n'est pas minime,l'erreur est d'origine, mettre en place des tranchées d'épandage dans un sol gorgé d'eau lors d'évènements pluvieux est préjudiciable.

Dans votre cas, le parcours classique d'un acquéreur confronté à un Non Conformité vous attend:
-Etude de sol avec mise en place d'une nouvelle filière (potentiellement un Tertre)
-Avis du SPANC
-Travaux
-Contrôle des travaux

La surface disponible est d'environ combien?
Présence d'un exutoire à proximité (fossé, marre, réseau EP, cours d'eau,...)?

Comme l'a dit bboy33, un sol gorgé d'eau entraine rarement du bon.

Bonjour,

question 1 le précédent propriétaire vendeur était-il au courant de ces désordres?

si OUI : vices cachés

Si non : les responsabilités peuvent être partagées entre les intervenants ayant participés ou validés le projet.... Y a-t-il ou non prescription?

Un voisin dans ce cas m'a fait part de son souhait de vendre, je lui ai conseillé de réparer avant, en employant ou non des recours.

Finalement, en accord avec les autorités, il a installé une micro-station et une pompe de relevage...

Les odeurs vannes s'atténueront, mais les remontées d'humidité capillaires dans la maison resteront.

Un drainage périphérique aurait été un plus, la construction a été placée trop bas, il ne veut pas reconnaître ce fait.

CLDT

Pour ce qui est du terrain disons que j'ai 10 M sur 20 au niveau d'ou ce trouve l'épandage et oui j'ai un fossé qui passe a 6 M du regard d'épandage . et du coté de la maison ou ce trouve la fosse toute eau j'ai la même place voir plus et toujours le même fossé.

l'ancien proprio m'a dit qu'elle n’était pas au courant elle a eu 4 contrôles en 13 ans (ages de la construction de la maison et de ANC et c'est que le dernier qui était non conforme. mais j'ai trouvé quand même étrange de trouvé une pompe vide cave d'eau chargée dans le bazars qu'elle m'a laissé ... mais bon de la a montrer le vis caché cela m’étonnerais....

est ce que j'attends le passage de la SPANC ou est ce que je dois les contacter? car la ca tombe pas au bon moment .

pour ce qui est du terrain gorgé d'eau ça c'est sur le seul avantage c'est que même quand c'est la canicule la pelouse reste verte !

Potentiellement vous avez (sous réserves) un exutoire à proximité , le fossé, ceci pourrait être intéressant afin d'éviter un tertre notamment.

Vous pouvez demander à consulter les anciens contrôles peut être, cela ne changera pas votre situation pour autant, sauf à savoir si le projet à fait l'objet d'une validation du SPANC.

Je pense que tout le monde s'emballe en parlant de vice caché, on n'est pas dans de la réception de travaux neuf, le diag du SPANC fait apparaitre le problème d'engorgement:Non Conforme:Travaux de mise en conformité à faire.

Pour la pompe c'est idem, admettons que l'ancienne proprio s'en serve pour vider son épandage ou bien sa FTE sur son terrain ou dans le fossé, ca ne change rien pour vous et ce n'est pas un vice caché.

L'erreur est de soumettre l'idée de rouvrir et d'allonger le drainage comme solution suffisant, miracle.

Contacter le SPANC, voyez si l'étude de sol est obligatoire sur votre secteur (moi je vous la conseille fortement), demandez si un rejet d'eaux traitées dans le fossé est envisageable, demandez lui comment il gère les délais de mise en conformité et surtout son avis sur vos possibilités.