Retour
Menu utilisateur
Menu

Taxes puits privés

Ce sujet comporte 16 messages et a été affiché 6.382 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
5
abonnés
surveillent ce sujet
 
Env. 10 message Drome
Bonsoir à tous,
Nous aimerions vos avis concernant les taxes sur les puits privés.
Nous faisons actuellement construire et ayant l'eau du Vercors sous notre future maison
nous pensons faire un forage afin d'utiliser cette eau au quotidien.
Nous venons d'apprendre qu'il faudra déclarer ce puit et que nous serons taxés selon
notre consommation.
Du coup nous nous demandons si au finale notre installation serait rentable,
si ca vaut vraiment le coup que nous dépensions 3000€ pour cette installation.
Merci d'avance pour votre aide,
Bonne soirée.
Messages : Env. 10
Dept : Drome
Ancienneté : + de 7 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la création d'un arrosage automatique...

Allez sur la page devis arrosage automatique de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des jardiniers paysagistes de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-48-devis_arrosage_automatique.php
 
Super photographe Env. 200 message Kirchheim (67)
Le sujet m'intéresse également...
Picto recompense Super photographe
Messages : Env. 200
De : Kirchheim (67)
Ancienneté : + de 8 ans
 
Membre utile Env. 800 message Isere
Il faut estimer ses besoins , sa consommation et calculer suivant le prix du le prix du m3 , un post interessant peut etre : http://www.forumconstruire.com/construire/topic-191305.php
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 800
Dept : Isere
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 10 message Drome
Merci beaucoup, je vais contacter la mairie concernant les tarifs et ferai les calculs.
Bonne journée
Messages : Env. 10
Dept : Drome
Ancienneté : + de 7 ans
 
Membre super utile Env. 5000 message Arzal (56)
A ma connaissance, les forages domestiques, concernant de petits volumes de puisage annuel, ne sont pas soumis à une taxe, ni à une autorisation, mais à une simple déclaration... Nul ne connaissant l'avenir, il est possible que cette taxation voit le jour dans quelques années; mais pour le moment, ce n'est pas le cas...

réf http://www.developpement-durable.gouv.fr/Ouverture-du-site-I[...]e-Internet-Forages.html

Mais,

Les communes ont la possibilité de prélever des taxes sur l'eau domestique issue d'un forage et rejetée, polluée, dans le réseau public d'assainissement (et c'est assez logique). Encore faut-il que ce réseau existe dans le secteur où se situe le forage et la maison alimentée... Tout cela peut amener un sérieux bazar...
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 5000
De : Arzal (56)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 10 message Drome
Bonsoir,
Je vous remercie pour toutes ces informations.
Bonne soirée
Messages : Env. 10
Dept : Drome
Ancienneté : + de 7 ans
 
Env. 60000 message
Bonjour
Voila une Nouvelle Taxe Duflot ?

J ai un puits pour arroser mon jardin...je ne vois pas comment il vont contrôler le nombre de m3 qui sort...avec un seau... ???
Messages : Env. 60000

 
Env. 10 message Drome
Bonsoir,
D'après ce que j'ai lu il n'y a pas encore de taxe mais par la suite il se pourrait que les communes nous demandent d'installer un compteur afin de nous taxer sur le volume consommé annuellement.
Messages : Env. 10
Dept : Drome
Ancienneté : + de 7 ans
 
Env. 60000 message
Un compteur sur une seau ....Biggrin
Messages : Env. 60000

 
Nouvel Aviseur Env. 60 message Herault
Et ne pas le déclarer !!!!!!
W00tW00tW00t
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 60
Dept : Herault
Ancienneté : + de 7 ans
 
Nouvel Aviseur Env. 60 message Herault
Un jour ils vont nous mettre un compteur au cucu pour compter nos popots !!!
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 60
Dept : Herault
Ancienneté : + de 7 ans
 
Membre super utile Env. 5000 message Arzal (56)
En réalité, le problème est beaucoup moins rigolo qu'il n'y parait, et peut mettre certaines communes en difficultés.

Aujourd'hui, le "prix de l'eau" est composé, dans beaucoup de communes, de plusieurs éléments:

- le prix de l'eau potable, élément initial, et qui ne constitue pas le point le plus litigieux en général.

- le prix de l'assainissement des eaux usées, assis sur le m3 cnsommé; ce prix de l'assainissement tend à dépasser, parfois de beaucoup, le prix du m3 d'eau potable.

- les taxes diverses destinées, entre autres, à développer une politique anti-pollution et de sauvegarde du réseau aquatique français...

Il est clair que si une part importante des habitants de la commune prend l'habitude de n'acheter qu'à la hauteur de ses besoins en eau potable, et à trouver, pour les autres besoins, bien plus importants, une source d'eau gratuite ou quasi gratuite, tout en continuant de rejeter les eaux noires et grises dans le réseau d'assainissement, il va y avoir un problème majeur de financement à très court terme.

Prenons l'exemple de deux foyers de 4 personnes, consommant tous deux environ 80 m3 d'eau par an, et rejetant environ 60 m3 au réseau d'eaux usées:

- l'un achète toute son eau à 5€ le m3 (eau+assainissement +taxes) soit 400€ par an, dont 120 pour l'eau,200 pour assainissement et 80 pour les taxes..

- l'autre n'achète que pour ses besoins d'eau potable, soit 20 m3, pour 100€, tout en rejetant aussi 60 m3 au réseau assainissement; le manque à gagner pour la commune est de 300€, qui manquera pour équilibrer les comptes du réseau d'aasainissement alors que le service est rendu..

Le problème est insoluble si le prix de l'assainissement reste assis sur le m3 d'eau acheté; cela touche les forages, mais aussi la récupération d'eau de pluie et l'eau de source...

Quelqu'un ici a-t-il une solution? Hors bien sûr le "chacun se démerde, et tant mieux pour moi qui fait une bonne affaire"...
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 5000
De : Arzal (56)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Luynes (37)
Une solution oui, je puise depuis 30 ans sur un puit Napoléonien qui est dans mon jardin, (faudra faire des recherches pour savoir s'il à été déclarer)... je n'ai pas l'eau de la ville, j'ai juste une pompe électrique, du coté de l'assainissement pas de tout à l'égout non plus, j'ai une micro station, donc je rejette dans aucun réseau, me manque plus qu'une éolienne Laugh
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
De : Luynes (37)
Ancienneté : + de 7 ans
 
Env. 60000 message
Des m3 d eau sont payé avec leur taxe d assainissement et servent a arroser le Jardin, donc pas à "nettoyer"...cela compense largement le reste.
Les têtes d oeufs trouveront toujours une raison de nous faire payer plus d impôts (Dans l histoire,Gabelle sur le sel, impôt sur les fenêtres, les chiens, etc....)
inutile de leur donner plus d idée. Les Sociétés d eau sont quasiment toutes (2) privé, font des bénéfices et distribuent des dividendes.
En cas de taxes,pour moi ce sera toilettes sèches et nettoyage a sec...ils vont me mettre un compteur à l anus ?...Qu il essaie ....

Biggrin
Messages : Env. 60000

 
Membre super utile Env. 3000 message Luynes (37)
Oui pis un compteur sur le volume de la cage thorasique pour l'air avaler Tongue
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
De : Luynes (37)
Ancienneté : + de 7 ans
En cache depuis le dimanche 17 mars 2024 à 20h14
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
3
1

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis arrosageArtisan
Devis arrosage
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Créer un arrosage intégré automatique
Créer un arrosage intégré automatique
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos arrosage
Photos arrosage
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Toutes les ventes privées brico / déco / jardin !
Toutes les ventes privées brico / déco / jardin !
Dépensez moins et mieux avec la section shopping de ForumConstruire.com !

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

5
abonnés
surveillent ce sujet
Voir