Retour
Menu utilisateur
Menu

Conformité assainissement + distance puit + compteur eau Résolu

Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 409 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
 
Env. 10 message Maine Et Loire
Bonjour,

Je viens de recevoir mon étude de filière pour la mise en conformité de mon assainissement non collectif, la solution retenue est la plus classique, fosse avec filtre à sable.
Cependant cette nouvelle installation aux normes se trouvera a moins de 35 mètres du puits présent sur la parcelle. Je dois donc signer une décharge, à retourner au SPANC pour ne pas utiliser ce puit pour la consommation.

Ma maison n'étant pas raccordé au réseau d'eau publique, peuvent-ils m'obliger à demander un branchement d'eau potable ?

Merci d'avance
Messages : Env. 10
Dept : Maine Et Loire
Ancienneté : + de 7 ans
Sujet résolu !
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre utile Env. 700 message Bas Rhin
Bonjour,

Cela dépend évidemment des terrains et de la circulation de l'eau mais avec un rejet d'eau usée (même après traitement), il parait peu probable que votre eau (du puits) soit encore potable notamment à cause de la bactério !

Dans pour éviter les recours, le SPANC botte en touche en vous demandant de ne plus utiliser l'eau. Bah oui sinon le copier/coller standard ne fonctionne pas à cause de votre puits !

Tant que c'est pour vous (pas de location, gite...) vous faites comme vous voulez mais à vos risques et périls.

A minima, il faudrait intégrer le puits dans l'assainissement autonome et aller chercher l'aval du puits pour éviter de polluer l'eau du puits.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 700
Dept : Bas Rhin
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 10 message Maine Et Loire
Je ne comprend pas votre histoire de copier/coller standard, et ne saisie pas bien le sens de votre réponse.

Le service SPANC (dépendant du service des eaux sur mon agglomération) est-il en mesure d'exiger que ma maison soit raccordé à leur réseau ?
Messages : Env. 10
Dept : Maine Et Loire
Ancienneté : + de 7 ans
 
Membre utile Env. 700 message Bas Rhin
Le dimensionnement de votre assainissement est un copier/coller d'une installation standard et dans le standard il n'y a pas de puits. Même une vraie étude de votre cas spécifique n'aurait probablement pas été au même prix. Donc on botte en touche en vous faisant signer un papier pour ne plus utiliser le puits.

Le service des eaux ne peut pas vous obliger à vous raccorder tant que vous être chez vous (pas de location...). En gros, rien ne vous interdit de consommer une eau non potable mais il est interdit de la distribuer.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 700
Dept : Bas Rhin
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 10 message Maine Et Loire
Très bien

Merci pour ces précisions
Messages : Env. 10
Dept : Maine Et Loire
Ancienneté : + de 7 ans
En cache depuis le lundi 15 avril 2024 à 02h49
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

2
abonnés
surveillent ce sujet
Voir