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Raccordement sur noue

Ce sujet comporte 2 messages et a été affiché 74 fois
Thuit27
Auteur du sujet

Picto recompense Bloggeur

Messages : Env. 40
Dept : Eure
Ancienneté : + de 1 an
Le 30/11/2017 à 19h17
Raccordement sur noue
Bonjour,

Je suis en cours de raccordement des EP initialement prévue via un épandage.
Sur notre terrain se trouve une plaque avec un tuyau menant à la noue qui passe au bout du terrain.

Le voisin, qui a même le constructeur/ cdt / Terrassier que nous trouve que ses descentes de gouttières (y) sont trop hautes (normal car son évacuation EP est haute et donc pente normale).
Le cdt et le terrassier lui suggèrent de faire le raccordement jusqu'à notre noue (notre terrain est plus bas que celui du voisin) et par conséquent ses évacuations passeraient sur notre terrain. Avec les EP de 2 maisons sur la même sortie...

Questions : doit il y avoir un document de signé pour nous demander notre accord ?
Une moins value si pas d'épandage ?
Pas trop d'eau pour une seule sortie ?
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secool027

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 200
Dept : Seine Maritime
Ancienneté : + de 2 ans
Le 30/11/2017 à 19h30
Bonjour,
Ses eaux de pluie ne doivent normalement pas impacter les parcelles "aval", elles doivent être infiltrees dans sa parcelle. Donc aucune obligation pour vous d'accepter qu'elles se déversent chez vous. Avec votre accord ça doit être possible. Cependant attention, la noue devrait alors être dimensionner pour stocker temporairement les eaux de ruissellement issues de vos deux construction. Et il ne faudrait pas, dans le cas où les eaux de ruissellement viendraient à déborder de votre noue, que votre seule responsabilité soit engagée. D'ailleurs cette noue est chez vous ou sur le domaine public? Si elle est la pour d'autres surfaces impermeabilisees vous ne pourrez surement pas vous y raccorder. Ca n'est que mon avis sans savoir si c'est reglementairement possible. Votre syndicat de bassin versant local doit pouvoir vous renseigner sur la faisabilité ou non.
Quant à la moins value, il y a peut être moins de terrassement et de matériaux mais plus long de tuyau selon l'endroit où se trouve la noue, votre terrassier sera mieux placé pour vous répondre.
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En cache depuis le samedi 07 juillet 2018 à 21h22
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