Surplus terre et cailloux

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Macabanneenbois Picto info

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Le 19/04/2018 à 19h43 Env. 60 message Haute Garonne

Bonjour ,nous venons de créer notre plateforme et notre chemin d'accès en suivant les relevés de notre constructeur. Notre terrain étant en pente et afin d'éviter un talus a l'arrière de la maison ( etre au niveau du sol naturel ) le constructeur nous rajoute trois rangées de blocs sinon l'arrière de la maison aller etre enterré. le souci c'est que notre chemin d'accès a déjà été créer , et qu'il va falloir rajouter plusieurs tonnes de cailloux dans celui ci pour pouvoir espèrera rentrer dans notre garage et rajouter également pas mal de terre pour ne pas avoir les blocs supplémentaires apparents ( terre que nous avons déjà fait évacuée a 75% ) Ma question est simple : qui doit payer le surplus ? Y a til un texte de loi qui existe ? Sachant que nous avons signé un ccmi .
Dans l'attente d'une réponse cordialement .

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Par ForumConstruire.com

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Billy_the_kid Picto info

Le 06/05/2018 à 12h57 Membre utile Env. 3000 message Haute Garonne

Bonjour,

Qui a fait évacuer la terre?
Vous ou le constructeur?

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Dean85 Picto info

Le 08/05/2018 à 14h05 Membre super utile Env. 1000 message Vendee

Bonjour,

Vous êtes à quel stade de votre ccmi ?
Si le PC est déposé est que votre constructeur se rend compte maintenant qu'une partie de la maison est enterrée c'est vraiment un manque de sérieux.

Si je comprends bien votre problème, vous rehausser la maison pour etre de niveau à l'arrière ce qui implique de recharger devant la maison.
Pourquoi ne pas garder le même niveau est décaisser à l'arrière ? L'enlèvement des terres est chiffré dans le ccmi ? Prenez bien compte de ce qui est à votre charge et à celle de votre constructeur et exigez qu'il revoit sa copie.

Si vous rehausser faite attention aux pentes entre maison et la voirie, parce qu'il vous faudra peut être du soutènement pour la terre et si votre chemin d'accès à une pente de 10% ce n'est vraiment pas terrible. Une modification de PC sera nécessaire (s'il est déjà déposé) et elle peut être refusée donc si vous choisissez cette solution, assurez vous auprès de votre service urbanisme qu'elle est faisable avant d'engager quoique ce soit.

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Membre super utile

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